Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 2025 12 22
Compte-Rendu - cr definitif du cm 07 05 2015
Compte-Rendu - CR CM 2025 01 13
Compte-Rendu - cr cm 07 11 2019
Compte-Rendu - CR CM 2024 03 08
Compte-Rendu - CR CM 2024 12 20
Compte-Rendu - 2014 05 10 CR CM
Compte-Rendu - CR du CM du 10 05 2021
Compte-Rendu - CR 2022 11 07 CM
Compte-Rendu - CR du CM du 06 05 2019
Compte-Rendu - CR CM 2024 07 05
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Mazerulles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2024 07 05)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL du 12 avril 2024 de MAZERULES (54280) - FRANCE
1 /
Commune de MAZERULLES
Rue de Nancy
54280 MAZERULLES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2024
Nombre de conseillers en exercice : 11 Présents : 9 Votants : 11 Convocation du 24 juin 2024 Affichage du 24 juin 2024 L'an deux mille vingt quatre, le 5 juillet, à 20H15, légalement convoqué, par M. Franck DIEDLER, Maire, dans la salle de réunion de la Mairie.
Etaient présents :
Isabelle BELLOY, Franck DIEDLER, Patrick HERDIER, Thomas JOB, Robert JOUSSEMET, Sébastien KEMPFF, Denise MATHIEU, Catherine RAMPON, Christiane WINIGER.
Excusé :
Sédric BLIN donne procuration à Franck DIEDLER
Philippe THIVET donne procuration à Patrick HERDIER
Absent : Néant
Considérant que le quorum est atteint, la séance du Conseil Municipal est ouverte à 20H15.
Patrick HERDIER est désigné secrétaire de séance.
Point n°1 : MMD - Groupement de commandes pour des travaux de chaussées
Rapporteur : Robert JOUSSEMET
La commune adhère depuis plusieurs années au groupement de commandes du Département pour la passation de marchés publics relatifs aux travaux de chaussées sur les infrastructures, dépendances et routes de Meurthe-et-Moselle.
Cette adhésion a permis de réaliser à moindre coût des travaux de même nature sur la commune, notamment des travaux de peinture sur chaussée, de réalisation de l’écluse sur la RD 70H et la route d’Erbéviller–sur–Amezule.
La convention actuelle arrive à échéance au 31/12/2024.
Aussi, MMD 54 (Meurthe et Moselle Développement 54) propose à la commune de participer de nouveau à ce groupement de commandes pour pouvoir bénéficier de marchés publics dès 2025
Après avoir pris connaissance du renouvellement de la prestation d’adhésion au groupement de commande de travaux de voirie proposée par MMD 54 en partenariat avec le Département,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
De recourir à cette prestation pour un coût de 110 € HT (132 € TTC), D’autoriser le maire à signer la convention de groupement de commande avec le Département de Meurthe-et-Moselle.
Point n° 2 : Avenant au contrat d’assurance multi risques GROUPAMA
Rapporteur : Franck DIEDLER
La commune a un contrat d’assurance multi risques avec la société GROUPAMA.
La cotisation s’élève à 3 324.77 € / an. CONSEIL MUNICIPAL du 12 avril 2024 de MAZERULES (54280) - FRANCE
2 /
GROUPAMA fait évoluer ce contrat d’assurance tout en maintenant son tarif en y ajoutant : - Cyberattaque de la commune : extension des garanties en mettant à notre disposition une cellule d’experts informatiques ;
- Sinistre lié à une catastrophe naturelle : amélioration de l’information durant le suivi du sinistre ; - Epidémie : clarification des conditions de prise en charge des pertes d’exploitation et pertes de revenus ;
- Amélioration du service : clarification des modalités de traitement des réclamations.
Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal de se prononcer sur cet avenant ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité : D’autoriser le Maire à signer l’avenant du contrat d’assurance multi risques proposé par GROUPAMA.
Il est précisé que l’assurance prend en charge les frais d’avocat en matière de contentieux, notamment en urbanisme.
Point n°3 : Tarifs des cours de gymnastique à compter de septembre 2024
Rapporteur : Robert JOUSSEMET
En 2023 – 2024, la commission des fêtes de Mazerulles a proposé 3 cours de gymnastique : un de gymnastique douce et deux de cardio – renforcement musculaire – Pilate.
Les professeurs actuels n’ont pas souhaité poursuivre l’animation des cours pour la saison prochaine.
Cette opportunité donne l’occasion de réinterroger ces activités. Par ailleurs, le montant de la prestation pour l’animation des cours de gymnastique augmente de 25%.
Pour la saison prochaine, il est proposé au Conseil Municipal de mettre en place 3 cours d’une heure avec des activités bien différenciées :
- Un cours de gymnastique douce, travail sur l’équilibre, la motricité et la coordination les jeudis de 11H00 à 12H00
- Un cours de Pilates, renforcement des muscles profonds les vendredis de 18H30 à 19H30 - Un cours de Cardio training et du renforcement musculaire, activité physique rythmique les vendredis de 19H30 à 20H30
Vu l’augmentation de tarif de l’intervenant, il est proposé un tarif de 135 € à compter de la saison 2024 – 2025 avec une possibilité de règlement en 1, 2 ou 3 fois.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité : De fixer à 135,00 € TTC la cotisation annuelle pour l’activité gymnastique d’une heure avec une possibilité de règlement en 1, 2 ou 3 fois
De fixer à 100,00 € TTC la cotisation annuelle pour l’activité gymnastique d’une heure pour un enfant de moins de 13 ans avec une possibilité de règlement en 1, 2 ou 3 fois.
Le Conseil Municipal s’interroge sur la possibilité de mettre en place des prélèvements ? La réponse sera apportée lors d’un prochain Conseil Municipal. La cotisation de la gymnastique sur Moncel-sur-Seille via l’association ASLM est à 145 €/an à laquelle il convient de rajouter une adhésion de 10 €.
Point n°4 : Contrat de l’intervenant pour les activités sportives
Rapporteur : Robert JOUSSEMENT CONSEIL MUNICIPAL du 12 avril 2024 de MAZERULES (54280) - FRANCE
3 /
Les professeurs actuels n’ont pas souhaité poursuivre l’animation des cours de gymnastique pour la saison prochaine.
Ils ont proposé un nouveau professeur, qui animera les 3 cours.
Le tarif de l’animation des cours passe de 40 € à 50 € net de TVA / heure.
Comme pour les années passées, le contrat proposé contient une clause de résiliation si le nombre de personnes inscrites était insuffisant.
Vu le contrat proposé avec une augmentation de tarif de 40 € à 50 €, soit 25% d’augmentation ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité : D’autoriser le Maire à signer le contrat avec le nouveau professeur de gymnastique.
Il est précisé en complément de la délibération qu’il y a 34 jours de gymnastique sur la saison 2024 - 2025. Il n’y a pas de gymnastique pendant les vacances scolaires.
Point n°5 : Actualisation des tarifs de la commission des fêtes de Mazerulles
Rapporteur : Christiane WINIGER
Suite aux bénéfices dégagés lors des feux de la Saint Jean de l’année dernière et confronté à l’augmentation du tarif des fournitures, la commission des fêtes propose au Conseil Municipal de revoir les tarifs de la manière suivante :
sodas à 2,50 € au lieu de 2,00 €,
picon bière à 3,50 € au lieu de 2,50 €
vin (la bouteille) à 8,00 € au lieu de 7,00 €
bière à 3,00 € au lieu de 2,00 €
eau 50 cl à 1,50 € au lieu de 1,00 €
sandwich à 4,00 € au lieu de 3,00 €
frites à 2,50 € au lieu de 2,00 €
crêpe au sucre à 2,00 € au lieu de 1,50 €
crêpe à la pâte à tartiner à 2,50 € au lieu de 2,00 €
repas (1 saucisse) à 6,00 € au lieu de 5,00 €
repas (2 saucisses) à 9,00 € au lieu de 8,00 €
lampion à 2,00 € au lieu de 1,50 €
Vu les tarifs proposés par la commission des fêtes,
Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer les tarifs pour les produits vendus lors des manifestations organisées par la commission des fêtes,
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
De fixer le tarif à 2,50 € la bouteille de sodas,
De fixer le tarif à 3,50 € le verre de picon bière
De fixer le tarif à 8,00 € la bouteille de vin
De fixer le tarif à 3,00 € le verre de bière
De fixer le tarif à 1,50 € la bouteille d’eau de 50 cl
De fixer le tarif à 4,00 € le sandwich
De fixer le tarif à 2,50 € la portion de frites
De fixer le tarif à 2,00 € la crêpe au sucre
De fixer le tarif à 2,50 € la crêpe à la pâte à tartiner
De fixer le tarif à 6,00 € le repas d’une saucisse
De fixer le tarif à 9,00 € le repas de 2 saucisses CONSEIL MUNICIPAL du 12 avril 2024 de MAZERULES (54280) - FRANCE
4 /
De fixer le tarif à 2,00 € le lampion
La séance est levée à 22H30