cHallans
décisions
Recueil de publication
des délibérations, décisions
et arrêtés
N° 2026-009
Mis en ligne le 23 janvier 2026
Publié électroniquement le 23/01/2026 1/11 En application des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel doivent être publiés sous format électronique, sur le site internet de la commune.
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Publié électroniquement le 23/01/2026 2/11 = un
Sommaire
I. Délibérations du conseil municipal
Néant
II. Décisions du maire
Néant
III. Arrêtés du maire
Arrêtés du 21 janvier 2026
n°26-DG-0035 Portant règlementation temporaire de la circulation lors du DEFILE du 14 mars 2026 dans certaines rues du centre-ville
n°26-DG-0036 Portant règlementation temporaire de la circulation lors du GHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL ROLLER VITESSE du 29 mars 2029, rue de Bois Fossé
Publié électroniquement le 23/01/2026 3/11 ==
I. Délibérations du
conseil municipal
- Néant -
Publié électroniquement le 23/01/2026 4/11 II. Décisions du
maire
- Néant -
Publié électroniquement le 23/01/2026 5/11 III. Arrêtés du maire
Publié électroniquement le 23/01/2026 6/11 DÉPARTEMENT de la VENDÉE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRONDISSEMENT
ves SALBLES D'OLONNE
LE ARRÊTÉ DU MAIRE
cHalla N°26-DG-0035
Portant règlementation temporaire de la circulation lors
du DEFILE du 14 mars 2026 dans certaines rues du
centre-ville
Le Maire de la commune de CHALLANS, Conseiller départemental :
- NU le code général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2211- 1, L.2212-1, L2212-2, L2212-5, L.2213-1, L2213-2 et L2213-4, traitant des pouvoirs de police du Maire en matière de circulation et de stationnement ;
- VU le code de la voirie routière, et notamment les articles L.111-1, L.113-1, R.113-1, L.162-1 et R.162-1 ;
- VU le code de la route ;
- VU le Code de la Sécurité Intérieure, plus particulièrement ses articles L. 211-1 et
L.211-2;
- VU la demande de l'association de parents d'élèves de l'école Notre-Dame en date
du 14/01/2026;
- Considérant qu'en raison du déroulement du CARNAVAL DE L'ECOLE NOTRE- DAME, le samedi 14 mars 2026, et en vue de maintenir la bonne sécurité des participants, il y a lieu de réglementer la circulation des véhicules aux abords de la manifestation ;
ARRÈÊTE :
ARTICLE 1°: Le samedi 14 mars 2026, la circulation sera interrompue au fur et à mesure de l'avancement du cortège à partir de 10 heures 15, selon l'itinéraire suivant et conformément au plan annexé au présent arrêté :
- Rue Pierre Monnier
- Rue Carnot, dans le sens inverse de circulation
- Rue de Lattre de Tassigny
- Place de Gaulle
- Traversée de la rue de la Paix
- Place de Gaulle
- Rue Carnot
- Rue Pierre Monnier
- Rue du Capitaine Debouté
ARTICLE 2 : Le cortège sera précédé de deux agents de police municipale, lesquels seront chargés d'arrêter la circulation venant en sens inverse.
ARTICLE 3 : La circulation sera rétablie au fur et à mesure de l'avancement du cortège.
ARTICLE 4 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera régulièrement publié. Monsieur le Directeur Général des services, Monsieur le responsable de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. CHALLANS, le 21 janvier 2026
Arrêté affiché le : | Je 2 Le Maire ? * ds … —isisinmté
La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes 7 ÉT, 0 oi . . ÉAtP* Nantes cedex, dans le délai
de deux mois à cemntar de ea nubliration aii de
Publié électroniquement le 23/01/2026 7/11 ANNEXE
ARRÊTÉ
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Publié électroniquement le 23/01/2026
8/11 VILLE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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DÉPARTEMENT de la VENDÉE ARR Ê T É DU MAIRE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE N°26-DG-0036
Portant règlementation temporaire de la circulation lors
du CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL ROLLER
VITESSE du 29 mars 2026, rue de Bois Fossé
Le Maire de la commune de CHALLANS, Conseiller départemental :
- VU le code général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2211- 1, L.2212-1, L2212-2, L2212-5, L.2213-1, L2213-2 et L2213-4, traitant des pouvoirs
de police du Maire en matière de circulation et de stationnement ; - VU le code de la voirie routière, et notamment les articles L.111-1, L.113-1, R.113-1,
L.162-1 et R.162-1 ;
- VU le code de la route ;
- VU la demande de l'association Roller Challandais en date du 12/01/2026; - Considérant qu'en raison du déroulement du Championnat Départemental Roller Vitesse, rue du Bois Fossé, il y a lieu d'interdire momentanément la circulation sur cette voie ;
- Considérant que les véhicules à qui s'applique cette interdiction peuvent emprunter les itinéraires de déviation définis au présent arrêté ;
ARRÊTE :
ARTICLE 1° : Le dimanche 29 mars 2026 de 8 heures 30 à 17 heures 30, heure prévisionnelle de fin de la manifestation sur la rue de Bois Fossé, depuis l’intersection qu’elle forme avec la rue Newton à la sortie du parking du collège Charles Milcendeau, la circulation est interdite dans les deux sens de circulation, pour des raisons de sécurité, à l'exclusion des véhicules de secours et d'intervention, des véhicules des services techniques municipaux et des véhicules nécessaires à l'organisation de la manifestation.
Par dérogation au présent article, les véhicules des riverains seront autorisés à passer entre chaque course sous le contrôle de l'organisateur.
ARTICLE 2 : En raison des restrictions qui précèdent, la circulation sera déviée localement, dans les deux sens, comme suit :
e Rue de Bois Fossé
e Rue Jacques Monod
e Rue Newton
ARTICLE 3: La signalisation de restriction et de déviation sera identifiable et conforme à la règlementation applicable.
La signalisation de déviation est à la charge de l'organisateur et sous la responsabilité de M. Jean-Luc Moinardeau.
ARTICLE 4 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois
et règlements en vigueur. Les véhicules en stationnement gênant, contrevenant aux dispositions des
Arrêté affiché le :
La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l’Ile Gloriette, CS 24111 Nantes cedex, dans le délai de deux mois à comntar de ea nuhliratinn au de ga natification conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivant du code de justice administrative. En application de l'article R. 41u-2 ue ve meme cour, res persunnies prysique et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autres que celles c..... ées de la gestion permanente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l’application informatique « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr
Publié électroniquement le 23/01/2026 9/11 articles précédents, seront enlevés aux frais des contrevenants par les soins de la fourrière ou d’un garage requis par la municipalité.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera régulièrement publié. Monsieur le Directeur Général des services, Monsieur le responsable de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Arrêté affiché le :
Publié électroniquement le 23/01/2026 10/11 9JT0C TO'SC
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