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Conseil Municipal - cm 2023 115
Conseil Municipal - cm 2023 75
Conseil Municipal - cm 2023 246
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2023 246)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
2023
| @
CONSEIL
MUNICIPAL
Ville
:
EXTRAIT
DU
REGISTRE
d
‘Annonay
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
7 décembre
2023
(18h30)
SALLE
MONTGOLFIER-HDV
Direction
Générale
Adjointe
Nombre
de
meribtes
: 33
Ressources
Présents
: 28
Service
des
Affaires
Juridiques,
Votants
: 92
Administratives
et
Foncières
Convocation
et affichage
: 01/12/2023
Président
de
séance
: Monsieur
Simon
PLENET Secrétaire
de
séance
: _ Monsieur
Michel
SEVENIER
Etaient
présents
: Edith
MANTELIN,
Patrick
SAIGNE,
Marc-Antoine
QUENETTE,
Nadège
COUZON,
Pascal
PAILHA,
Jérôme
DOZANCE,
Juanita
GARDIER,
Claudie
COSTE,
Danielle
MAGAND,
Gracinda
HERNANDEZ,
Michel
SEVENIER,
Eric
PLAGNAT,
Catherine
MICHALON,
Nathalie
LUTZ,
Lokman
ÜNLÜ,
Clément
CHAPEL,
Antoinette
SCHERER,
Romain
EVRARD,
Catherine
MOINE,
Simon
PLENET,
Louisa
GRENOT,
François
CHAUVIN,
Laura
MARTINS
PEIXOTO,
Michel
HENRY-BLANC,
Vincent
DUGUA.
Pouvoirs
: Bernard
CHAMPANHET
(pouvoir
à Catherine
MOINE)
Maryanne
BOURDIN
(pouvoir
à Romain
EVRARD),
Frédéric:
GONDRAND
(pouvoir
à Patrick
SAIGNE),
Jérémy
FRAYSSE
(pouvoir
à
Gracinda
HERNANDEZ),
Antoine
MARTINEZ
(pouvoir
à Clément
CHAPEL),
Stéphanie
BARBATO-BARBE
(pouvoir
à Michel
SEVENIER),
Assia
BAIBEN-MEZGUELDI
(pouvoir
à Simon
PLENET).
Etaient
absents
et
excusés
: Jamal
NAJI,
CM-
»
- SPORT
"
TRIBUTION_
D"
VENTION
EXCEPTIONNELLE
AUX
ASSOCIATIONS
"UNION
SPORTIVE
DE
L'EN
U PREMIER
D
_e
ES
ECOLE
E
LA
COMMUNE
D'ANNONAY
Rapporteur
: Monsieur
Michel
SEVENIER
L'Union
sportive
de
l'enseignement
du
premier
degré
(USEP)
est
la fédération
de
sport
scolaire
de
l'école
primaire.
Le
sport
scolaire
répond
à
la
fois
à
des
enjeux
de
santé,
de
réussite
éducative
et de
cohésion
sociale,
Aujourd'hui
en
France,
comme
le souligne
l'USEP,
un
enfant
sur
deux
n'a
pas
d'autres
pratiques
physiques
et sportives
que
celles
proposées
par
l'intermédiaire
de
l'école.
Ainsi,
en
40
ans,
les
collégiens
ont
perdu
un
quart
de
leur
capacité
physique.
Le
sport
scolaire
est
donc
au
cœur
des
enjeux
de
santé
liés
à l'inactivité,
la sédentarité
et le
surpoids,
La
pratique
sportive
régulière
contribue
également
à l'épanouissement
de
l'enfant,
à son
bien-être
physique
et
mental
et
de
ce
fait,
à sa
réussite
scolaire.
Par
ailleurs,
les
rencontres
sportives
scolaires
sont
un
moment
de
socialisation
pour
les
enfants
au
travers
d'échanges
avec
d'autres
enfants
d'autres
classes
et d'autres
écoles.
Elles
sont
vecteur
d'éducation
civique
grâce
à l'apprentissage
du
respect
des
règles
et
de
l'adversaire.
Lieu
de
dialogue
et
de
construction
de
projets
réunissant
parents,
enseignants
et
élèves,
l'USEP
contribue
aussi
à l'amélioration
du
climat
scolaire,
Son
ambition
est
donc
en
adéquation
avec
la politique
d'éducation
par
le sport
portée
par
la Commune.
Jusqu'en
2017,
l'USEP
bénéficiait
d'une
subvention
municipale
annuelle
dans
le cadre
de
la
Charte
sportive,
Mais
en
2018,
l'association
a
informé
la
Commune
de
sa
mise 2023
en
sommeil.
Pendant
l'année
scolaire
2022-2023,
des
enseignants
de
toutes
les
écoles
publiques
d'Annonay
ont
manifesté
leur
envie
de
relancer
les
rencontres
sportives
des
élèves
et
d'affilier
à nouveau
les
écoles
à la
fédération
de
l'USEP.
Afin
de
soutenir
au
mieux
la recomposition
et
les
actions
de
l'USEP
sur
le territoire
communal,
il est
proposé
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
1.500€
pour
contribuer
à la
bonne
marche
des
rencontres
sportives,
répartie
comme
suit
:
ETABLISSEMENTS
SCOLAIRES
MONTANT
USEP
Cance-Malleval
300€
USEP
Cordeliers
élémentaire
300€
USEP
école
Font-Chevalier
élémentaire
300€
USEP
écoles
Ripaille
et Jean
Moulin
300€
USEP
Lombardière
(écoles
Alphonse
Daudet
et
Van
Gogh)
300€
TOTAL
1.500€
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L1611-4,
L2121-29
et L2311-7,
VU
la loi
2000-321
du
12
avril
2000
relative
au
droit
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
et notamment
ses
articles
9-1
et suivants,
VU
la loi
du
er
juillet
1901
relative
au
contrat
d'association,
VU
le décret
n°2021-1947
du
31
décembre
2021
pris
pour
l'application
de
l'article
10-1
de
la
loi
2000-321
du
12
avril
2000
et
approuvant
le
contrat
d'engagement
républicain
des
associations
et
fondations
bénéficiant
de
subventions
publiques
ou
d'un
agrément
de
l'Etat,
VU
l'avis
favorable
de
la commission
générale
du
30
novembre
2023
DÉLIBÉRÉ
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Après
en
avoir
délibéré,
et
à l'unanimité
APPROUVE
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à l'Union
sportive
de
l'enseignement
du
premier
degré
pour
un
montant
de
1.500€
répartie
comme
suit
:
ETABLISSEMENTS
SCOLAIRES
MONTANT
USEP
Cance-Malleval
300€
USEP
Cordeliers
élémentaire
300€
USEP
école
Font-Chevalier
élémentaire
300€
USEP
écoles
Ripaille
et
Jean
Moulin
300€
USEP
Lombardière
(écoles
Alphonse
Daudet
et
Van
Gogh)
300€
:
TOTAL
1.500€
VALIDE
le versement,
au
titre
de
l'exercice
2023,
de
ces
subventions
aux
5 USEP
des
établissements
scolaires
d'Annonay, 2023
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant
dûment
habilité,
à signer
toutes
les
pièces
afférentes
à ce
dossier
et le
CHARGE
d'effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à l'exécution
de
la présente
délibération.
Fait
à Annonay
le
: 11/12/23
Publié
le
: 14/12/23
Transmis
en
sous-préfecture
le :
Identifiant
télétransmission
Pour
extrait
certifié
conforie
au
registre
des
délibérations
CONSEIL
MUNICIPAL