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Conseil Municipal - cm 2023 246
Conseil Municipal - cm 2023 16
Ordre du Jour - CM 26.05.25 ordre du jour
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Ordre du Jour - ordre du jour cm 17 janv 23
Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 17 janv 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
11/01/2023
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Pôle Ressources
Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 17 janvier 2023
18h30 - Hôtel de Ville - Salle Montgolfier
ORDRE DU JOUR
N° de
dossier
Délibérations
ADMINISTRATION GENERALE
1 PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2022
2 RÉVISION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSEMBLÉE
3 REVISION DES STATUTS D'ANNONAY RHÔNE AGGLO
4 APPROBATION DE LA CONVENTION DE REFACTURATION DE LA REDEVANCE AUPRES DU CENTRE FRANCAIS DE LA COPIE (CFC)
DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
5 MAISON DES INTERNES EN MEDECINE - CESSION DES IMMEUBLES 1 PLACE DU CHAMP DE MARS ET 28 RUE JEAN-BAPTISTE BECHETOILLE A ALLIADE
HABITAT
6 AVENANT A LA CONVENTION OPERATIONNELLE "ACTION COEUR DE VILLE" ENTRE ACTION LOGEMENT, ANNONAY RHÔNE AGGLO ET LA COMMUNE D'ANNONAY
7 HABITAT - PROJET DE DEMOLITION DE LA RESIDENCE LE MONTGOLFIER PAR ALLIADE HABITAT
SCOLAIRE
8 AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2022-2024 ENTRE LA COMMUNE D'ANNONAY ET L'ASSOCIATION CAP SOLIDAIRES
CULTURE
9 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES CONVENTIONNEES - EXERCICE 2023
FINANCES COMMUNALES
10 FIXATION DES TAUX COMMUNAUX D'IMPOSITION POUR 2023
11 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL
12 AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CREDITS DE PAIEMENT (CP) - OUVERTURE D'UNE NOUVELLE AUTORISATION DE PROGRAMME - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS 11/01/2023
RESSOURCES HUMAINES
13 RESSOURCES HUMAINES - AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EMPLOIS
JEUNESSE
14 AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE D'ANNONAY
SPORTS
15 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS - CHARTE SPORTIVE ET AIDE AU FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2023
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
16 DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE -INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Questions diverses