Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 24 mars 2025
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 08062020
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 2024
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 24 janvier 2024
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 3 septembre 2024
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 2 juillet 2024
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 21 mai 2024
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 26102021
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 10072020
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 5 juin 2024
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 5 juin 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
Commune de FONTAINES Le 31 mai 2024
Conseil municipal
Du 5 juin 2024
à 20 h 30
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mai 2024
3) Délégations au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 4) Mise à disposition des courts de tennis extérieurs municipaux à l’association Tennis Club de Rully
Finances
5) Demande de subvention auprès de la Région Bourgogne Franche-Comté – Création d’une chaufferie biomasse
6) Mise en place d’une ligne de trésorerie pour le budget « Production d’énergies renouvelables » (SPIC)
Divers
7) Questions diverses