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Procès Verbal - 2020 02 03 pv Conseil Municipal du 3 FEV 2020
Document publié le Lundi 3 février 2020 par la commune de Lapenche.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 02 03 pv Conseil Municipal du 3 FEV 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
Séance du 3 Février 2020
1/2
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FEVRIER 2020
PROCES VERBAL
L’an deux mille vingt
Le : 3 Février
Le Conseil Municipal de la Commune de LAPENCHE
Dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire,
A la Mairie, sous la présidence de Stéphane LARROQUE
Date de la convocation du Conseil Municipal : 28 Janvier 2020
Secrétaire de séance : Bertrand MORIN
PRESENTS : Stéphane LARROQUE, Didier GUIGNARD, Francine MARTY, Benjamin SOUPA, Carine NEGRE, Bertrand MORIN, Florian CASTEBRUNET, Marc Van GYSEL
EXCUSES : Maurice BISMES ayant donné procuration à Monsieur Stéphane LARROQUE ABSENT : Catherine BOURZAT, Jean Claude COURNUT
Le PV du conseil municipal du 19 Novembre 2019 est adopté à l’unanimité.
1–Demande de subvention et ouverture de crédits D 2020-01
Monsieur le Maire expose la demande de sponsor d’un jeune administré de la commune qui participe cette année au 4L TROPHY, évènement étudiant sportif et solidaire. La structure porteuse est l’association EDUCATION FOR CHILDRENS MOTORS.
Vu le but humanitaire de cet évènement et après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents
ACCORDE une aide financière de 400 €uros,
DIT que cette subvention sera versée à l’association EDUCATION FOR CHILDRENS MOTORS avant le vote du budget 2020, et que les crédits seront inscrits au Budget Primitif 2020.
2– Demande de subvention et ouverture de crédits D 2020-02
Monsieur le Maire expose la demande de subvention de l’Association Cantonale des Retraités Agricoles (A.C.R.A) qui a pour objet la défense et l’application des droits de ses bénéficiaires.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents
ACCORDE une aide financière de 50 €uros,
DIT que cette subvention sera versée à l’association A.C.R.A avant le vote du budget 2020, et que les crédits seront inscrits au Budget Primitif 2020.
QUESTIONS DIVERSES
Le prochain conseil municipal est fixé au lundi 2 mars 2020 à 20h30. Séance du 3 Février 2020
2/2
Délibération n° 2020-01 Demande de subvention Education for childrens Délibération n° 2020-02 Demande de subvention A.C.R.A.
Stéphane LARROQUE Maurice BISMES
Procuration à Mr Stéphane LARROQUE
Didier GUIGNARD
Francine MARTY Benjamin SOUPA Carine NEGRE
Bertrand MORIN Catherine BOURZAT
Absente
Florian CASTEBRUNET
Jean Claude COURNUT
Absent
Marc VAN GYSEL