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Document publié le Lundi 7 septembre 2020 par la commune de Lapenche.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 09 07 pv Conseil Municipal du 7 SEPT 2020)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Justice et droit,
Séance du 7 Septembre 2020
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CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2020
PROCES VERBAL
L’an deux mille vingt
Le : 7 Septembre
Le Conseil Municipal de la Commune de LAPENCHE
Dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire,
A la Maire, sous la présidence de Stéphane LARROQUE
Date de la convocation du Conseil Municipal : 1er Septembre 2020
Secrétaire de séance : Flavie CASTEBRUNET
PRESENTS : Stéphane LARROQUE, Didier GUIGNARD, Carine NEGRE, Lucien SERRE, Serge GIBILY, Christophe MOZAC, Flavie CASTEBRUNET, Florian CASTEBRUNET, Benjamin SOUPA, Marc VAN GYSEL ABSENT : Sophie CANTO
EXCUSE : Néant
Les PV des 2 et 10 Juillet 2020 sont adoptés à l’unanimité.
1–Avis motivé sur la demande d’enregistrement au titre des ICPE pour l’exploitation de bovins et l’extension de l’installation de l’unité de méthanisation présentée par la SAS LARROQUE D 2020-30
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’une consultation publique s’est tenue du 16 juillet 2020 au 4 septembre 2020.
Cette information a été donnée lors du conseil municipal du 2 juillet 2020. Il s’agit d’une demande d’enregistrement au titre des installations classées d’une exploitation d’élevage de veaux de boucherie et/ou de bovins à l’engraissement et son changement d’exploitant, et du classement sous le régime de l’enregistrement de l’extension de l’installation d’une unité de méthanisation de déchets non dangereux située au lieu-dit Les Gabachs, à Lapenche.
L’avis au public a été affiché à l’emplacement habituel du 30 Juin 2020 au 4 Septembre 2020. Le dossier complet a été tenu à la disposition du public en Mairie durant la même période. Le registre de concertation du public ne comporte aucune observation.
Le conseil municipal, après avoir pris connaissance du dossier et après en avoir délibéré :
Donne un avis favorable à 10 voix pour à cette demande d’enregistrement au titre des ICPE pour l’exploitation d’un élevage de bovins et l’extension de l’installation de l’unité de méthanisation présentée par la SAS LARROQUE. Séance du 7 Septembre 2020
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2–Demande de subvention exceptionnelle Association Barbotine D 2020-31
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’il est prévu, en collaboration avec l’association Barbotine, une journée de peinture collective à destination du village. Les œuvres embelliront certains points d’entrée du village, d’autres seront installées provisoirement dans le village.
L’association Barbotine souhaite une participation de la commune aux frais de cette journée.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :
Accorde une subvention exceptionnelle à l’association Barbotine d’un montant de 240.00 €uros.
Donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toute pièce relative à cette subvention.
Questions diverses
Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales : à la suite du renouvellement du conseil municipal, il convient de désigner la personne responsable de cette commission. Madame Flavie CASTEBRUNET accepte cette mission.
La fête du Mai qui devait avoir lieu le 27 septembre est annulée.
Stéphane LARROQUE Didier GUIGNARD Carine NEGRE
Lucien SERRE Serge GIBILY Christophe MOZAC
Sophie CANTO
absente
Flavie CASTEBRUNET Florian CASTEBRUNET
Benjamin SOUPA Marc VAN GYSEL