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unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté - Délibération+2023
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h57
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté - Délibération+2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préteciure
e
1602/2023
Reçu
en
rréfecture
[8
1802/2023
Aticné
fe
ID
: 029-200587197-20230214-2029010-DE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DE
DELIBERATIONS
D
NSEIL
COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
U
CONS
0
U
MONTS
D’ARREE
.
inaire
d
févri
COMMUNAUTE
Réunion
ordinaire
du 14
février
2023
Membres
|
Quiont
pris
part
à
la délibération
|
Date
de
la
|
Date
d’affichage
_
en
exercice
convocation
31
|
26 + 4 pouvoirs
|
02 février
2023
| |
03
février 2023
|
N°
délibération
Objet
2023-010
Convention
partenariat
éducation
à lenvironnement-
avenant
Le
quatorze
février
2023
à
18
heures
30
mn,
le
conseil
communautaire,
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
loi
à la salle
communautaire
à
Loqueffret
sous
la
présidence
de
Jean-François
DUMONTEIL,
Président.
Étaient
présents :
BERRIEN
: Hubert
LE
LANN,
Barbara
PERRON
BOLAZEC
: Coralie
JEZEQUEL
BOTMEUR
:Eric
PRIGENT
BRASPARTS
: Jean-Yves
BROUSTAL,
Josiane
GUINVARC'H,
Philippe
ROBERT-DANTEC
BRENNILIS
: Alexis
MANAC'H,
Marie-Noëlle
JAFFRE
HUELGOAT
: Marc
QUEMENER,
Marie-Brigitte
BRETHES,
Jacques
THEPAUT
LA
FEUILLEE
: Jean-François
DUMONTEIL,
Annie
SALMAS
LOPEREC
: Jean-Yves
CRENN,
Maryvonne
LE
GUILLOU,
Eric
GONIDEC
LOQUEFFRET
: Sylvie
ALLAIN,
Marcel
SALAÜN
PLOUYE
: Grégory
LE
GUILLOU,
Arnaud
COZIEN,
Christophe
DANIEL
SAINT-RIVOAL
: Mickaël
TOULLEC
SCRIGNAC
: Georges
MORVAN,
Jean
LE
GAC,
André
PAUL
Pouvoirs:
Brigitte
COURBEZ
à
Hubert
LE
LANN,
Anne
ROLLAND
à
Jean-Yves
BROUSTAL,
Gérard
TOSSER
à jacques
THEPAUT,
Typhaine
BODENEZ
à Jean-François
DUMONTEIL
Secrétaire
de
séance
: Coralie
JEZEQUEL
Rapporteur
: Jean-François
DUMONTEIL
Un
partenariat
avec
trois
structures
(Bretagne
Vivante,
Ti
menez
Are
et
l'association
Addes)
a été
conclu
en
2021
pour
l'éducation
à l’environnement
des
enfants
de
maternelle
et
primaire
du
territoire
sur
une
période
de
3
ans.
La
convention
permet
de
proposer
des
animations
à 9
classes
maximum
par
an.
Cependant
le territoire
comprend
10
écoles,
il parait
intéressant
de
conclure
un
avenant
au
contrat
de
partenariat
afin
de
permettre
à
chacune
des
écoles
d’avoir
la
possibilité
d'une
animation
par
an.
I
s'agit
donc
d'ajouter
une
animation
supplémentaire
par
an
pour
la
durée
restante
de
la
convention
(780
€
le
module
de
4
demi-journées
par
classe). Envoyé
en
préfecture
fe
15/02/2033
Reçu
en
préfecture
lé
15/02/2023
Aflché
le
ID
: 028-200067307-20280244-2023040-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire,
à
l'unanimité
- _
Approuve
la
proposition
d'avenant
à
la
convention
de
partenrait
d'éducation
à
l’environnement
à
destination
des
enfants
maternels
et
primaires
scolarisés
sur
le territoire
-__
Aütorise
le
président
à signer
la
convention.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre,
Le
Président,
La
secrétaire,
Certifié
exécutoire
par
le président,
compte
tenu
de
la
réception
en
£réfecture
et
la
oublication
le
15
février
2023