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Compte-Rendu - CR CM du 7 novembre 2022
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Bougy-lez-Neuville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 7 novembre 2022)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Institutions publiques,
République
Française
Département
Loiret
Commune
de
Bougy
lez
Neuville
Convocation
adressée
individuellement
à chaque
conseiller
le
24/10/2022.
L'an
2022
et le 7 Novembre
à
18
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE,
légalement
convoqué
dans
les
formes
et
délais
prévus
aux
articles
L.2121-10
à
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
, et
en
application
du
IT
de
l’article
19
de
la
loi
n°2020-290
du
23
mars
2020
et
des
articles
L.2121.-7
et
L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
s’est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
MAROIS
Isabelle,
Maire.
Présents
: Mmes
: BOURGOIN
Chantal,
TUPENOT
Marie
Astride,
VANNIER
Annick,
VINCENOT
Béatrice,
MM
: BOULANGER
Jean-Claude,
DETROIT
Daniel,
PATY
Gérard
Excuse
_:
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
:
M.
DUFOUR
Jean-Michel
à
M.
BOULANGER
Jean-Claude Excusé(s)
: Mme
GALERNE
Sylvie,
MAROIS
Isabelle,
Absent
:
Absent(s)
: M.
BEAUVALET
Jean-Philippe
Nombre
de
membres
e
_Afférents
au
Conseil
municipal:
11
e
Présents
: 7
Date
de
la
convocation
: 24/10/2022
Date
d'affichage
: 24/10/2022
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en Préfecture
du Loiret
le 05/12/2022
et publication
1e05/12/2022
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
VANNIER
Annick
SOMMAIRE D 2022
026-
Prestation
informatique
D 2022
027-
Convention
avec
la CCF
- REVALORISATION
DES
VALEURS
LOCATIVES
D 2022
028-
Convention
avec
la CCF
- pulverisateur
D 2022
029-
renouvellement
CONVENTION
AVEC
LE
CDG
45
- MEDECINE
PREVENTIVE
à
compter
du
ler janvier
2023
D 2022
030-
DECISION
MODIFICATIVE
DE
CREDIT N
2
Le
précédent
compte
rendu
du
conseil
municipal
est adopté
a l'unanimité.
Le
quorum
étant
atteint
la séance
est ouverte. Prestations
informatique
réf
: D
2022
026
Monsieur
le
1er
adjoint
informe
le conseil
municipal
qu'il
convient
d'acter
des
prestations
informatiques
pour
assurer
:
la sauvegarde la mise
en place
de
l'antrivirus
le contrat
de
maintenance
la messagerie Par
ailleurs,
la messagerie
de
la commune
présente
regulierement
des
dysfonctionnements
, il est proposé
de
créer
une
adresse
mail
selon
notre
nom
de
domaine
pour
la messagerie
Le
Conseil
Municipal
apres
en
avoir
délibéré,
accepte
le devis
pour
la sauvegarde
de
la machine
complete
dont
le devis
s'élève
à 456
e ht
accepte
le devis
pour
la mise
en
place
de
l'antiviris
avec
antispam
dont
le devis
s'élève
à
128
e ht
accepte
le devis
relatif à la création
de
l'adresse
mail
à notre
nom
de
domaine
dont
le devis
s'élève
à
220.80
€ ht
Précise
que
la maintenance
sera
asurée
à la mission
Précise
que
la dépense
sera
imputée
à l'imputation
6156
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre
:_
0
abstention
: 0)
Convention
avec
la
CCF
- REVALORISATION
DES
VALEURS
LOCATIVES
réf
: D
2022
027
Vu
la deliberation
de
la CCF
en
date
du
21/09/22,
relative
a la mutualisation
de
matériel,
La
Communauté
de
Communes
de
la Foret
propose
dans
le cadre
de
la reforme
à venir
relative
à la
revalorisation
des
valeurs
locatives,
une
convention
financiere
afin
de
beneficier
de
la
formation
et
du
logiciel
C
MAGIC
d'ECOFINANCE.
Le
cout
annuel
du
logiciel
est de
5 280
€ tte
Le
cout
de
la formation
1 journee
est de
2
500
€ tte
La
convention
propose
une
repartition
des
couts
selon
le nombre
d'habitants
,
soit
161
habitants
pour
BOUGY
LEZ
NEUVILLE,
soit
72
€
Monsieur
le
1er
adjoint
propose
au
conseil
municipal
d'adopter
ladite
convention
proposée
Le
conseil
Municipal,
apres
en
avoir
délibéré
ACCEPTE
la convention
de
mise
a disposition
de
matériel
entre
la CCF
ET
SES
COMMUNES
MEMBRES,
du
logiciel
CMAGIC
pour
faciliter
le travail
a réaliser
sur
la revalorisation
des
valeurs
locatives
qui
date
de
1970.
A
l'unanimité
(pour
: 9 contre
:
0 abstention
: 0)
Convention
avec
la
CCF
- pulverisateur
réf
: D
2022
028
Vu
la deliberation
de
la CCF
en
date
du
21/09/22,
relative
a la mutualisation
de
matériel,
La
Communauté
de
Communes
de
la Foret
propose
la mise
disposition
d'un
pulverisateur
à la journée
a
ses
communes
membres,
La
convention
propose
une
repartition
des
couts
selon
le nombre
d'habitants
,
soit
69
€ + 21.50
€
/ heure
de
l'agent Monsieur
le
ler
adjoint
propose
au
conseil
municipal
d'adopter
ladite
convention
proposée
Le
conseil
Municipal,
apres
en
avoir
délibéré
Le
Conseil
Municipal,
apres
en
avoir
délibéré
a un
avis
partagé
sur
la
possibilité
de
prêt
de
matériel
Décide
de
reporter
la
signature
de
ladite
convention
lorsque
le besoin
sera
avéré.
4 Votes
pour,
4 votes
contre
renouvellement
CONVENTION
AVEC
LE
CDG
45
- MEDECINE
PREVENTIVE
à
compter
du
ler
janvier
2023
réf
: D
2022
029
Monsieur
le
ler
adjoint
rappelle
que
la
commune
a
adhéré
au
service
de
médecine
préventive
mis
en
place
par
le
centre
de
gestion
du
Loiret
, lors
de
la
séance
du
24
novembre
2009,
renouvellée
depuis.
La
présente
convention
vient
à terme
au
31/12/2022
Aussi,
il
est
proposé
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE
de
renouveler
l’adhésion
à ce
service
et d’autoriser
Mme
isabelle
MAROIS à
signer
la convention
et les
avenants
s’y
afférant.
Le
taux
de
cotisation
est
inchangé
et
reste
à
0.33
%
du
montant
de
l'ensemble
des
rémunérations
du
personnel.
il
est
également
précisé
qu
un
rendez
vous
non
honoré
sera
facturé
au
tarif
de
80
e
pour
l'absence
injustifiée
avec
un
médecin
, et 48
€ avec
un
infirmier
Par
ailleurs
cette
nouvelle
convention
integre
les
obligations
relatives
à
la
RGPD
(reglementation
Générale
Protection
des
Données)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
renouvelle
la convention
de
médecine
préventive
avec
le
Centre
de
Gestion
du
Loiret
à
compter
du
ler janvier
2023,
pour
une
durée
de
1
an,
renouvellable
tacitement
dans
la
limite
de
3
ans,
au
taux
de
0.33
%
de
l'ensemble
des
rémunerations
du
personnel.
À
l'unanimité
(pour
: 9 contre
:
0 abstention
: 0)
DECISION
MODIFICATIVE
DE
CREDIT
N 2
réf
: D
2022
030
Monsieur
le
ler
adjoint
de
la Commune
de
Bougy
lez Neuville,
Vu
le budget
Primitif 2022,
Vu
le complément
de
travaux
relatif a la mise
en
place
de
la réserve
incendie,
notamment
le branchement
eau
et de
l'occultant
Vu
la facture
de
berger
levrault,
Il convient
de
procéder
à un
ajustement
de
crédits,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Décide
de
modifier
les
crédits
alloués
du
BP
2022,
afin
de
procéder
au
versement
des
sommes
dues,
comme
suit: Dépenses
(1)
Recettes
(1)
Désignation
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
| Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
INVESTISSEMENT
D-2051-INFORMATIQUE
: INFORMATIQUE
0.00 €
25,00 €
0,00 €
0,00 €
TOTAL
D
290
: Immobilisations
incorporelles
0,00
€
25,00
€
0,00
€
0,00
€
0-2152-VOIRIE
: VOIRIE
2 825,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
D-2156-DEFENSE
INCENDI
: INCENDIE
0.00 €
2200,00 €
0,00€
0,00 €
TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
2
825,00
€
2
300,00
€
0,00
€
0,00
€
Total
INVESTISSEMENT
2 825,00
€
2 825,00
€
0,00€
0,00
€
À
l'unanimité
(pour
: 9
contre
:
0
abstention
: 0)
Questions
diverses
:
La
cérémonie
du
11
novembre
aura
lieu
11h
La
réserve
incendie
sera
installée
la semaine
prochaine
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20:00
NOM
Prénom
Fonction
Signature
MAROIS
Isabelle
Maire
Absente
excusée
BOULANGER
[Jean-Claude
ler Adjoint
PATY
Gérard
2ème
Adjoint
DETROIT
Daniel
Conseiller
TUPENOT
Marie
Astride
[Conseiller
GALERNE
Sylvie
Conseiller
Absente
excusée
DUFOUR
Jean-Michel
Conseiller
pouvoir
a M
BOULANGER
VANNIER
Annick
Conseiller
BOURGOIN
Chantal
Conseiller
VINCENOT
Béatrice
Conseiller
BEAUVALET
[Jean-Philippe
[Conseiller
Absent