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Ordre du Jour - 2025 05 22 CM ODJ
Ordre du Jour - 2025 11 20 CM ODJ
Ordre du Jour - 2025 06 26 CM ODJ
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 06 26 CM ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Famille,
Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2025
N°
Direction
Référent
Commission
Objet du dossier
Pièces jointes
Observation
1
DAJCP
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Composition du Conseil Communautaire de la Communauté d'agglomération de Cergy Pontoise
- - Accord local
2
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Compte financier unique 2024 - Budget principal
CFU et annexes
3
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Compte financier unique 2024 - Budget annexe
des activités spectacles
CFU et annexes
4
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Bilan des acquisitions et cessions immobilières
2024
5
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Ajustement des provisions pour créances
douteuses
6
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Créances admises en non valeur de l'exercice
2025
annexe
7
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
REFORME TROIS PHOTOCOPIEURS
annexe
8
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise à jour du tableau des emplois
tableau des emplois
9
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification de la fixation des indemnités de
fonction des élus
Annexe tableau indemnites de fonctions des elus 10
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification de la majoration des indemnités de
fonction des élus
Annexe tableau majorations indemnites de fonctions des elus
11
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise auprès de la
Ville de Cergy
Convention
12
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Transfert de personnel lié à la création d'un
service mutualisé de l'urbanisme réglementaire
Fiche d’impact service commun Urbanisme
13
DAUM
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
CREATION D'UN SERVICE COMMUN D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME -
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER
LA CONVENTION
Convention
14
DE
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
convention de transfert de propriété - projet de
l'école l'Escapade
convention
15
DPE
Madame Keltoum ROCHDI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Rapport 2024 de la délégation de service public pour la crèche des Merveilles gérée par Evancia
Babilou
Rapports ville et delegataire
16
DE
Madame Narjès SDIRI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Plan mercredi 2025-2026
Plan Mercredi
17
DE
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution d'une subvention "ouverture sur le
monde" aux coopératives scolaires
annexe financiere 18
DE
Madame Narjès SDIRI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Règlement des activités péri et extra scolaires
1er septembre 2025
Reglement des activites
periscolaires et extrascolaires
19
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Renouvellement de la convention ACFI (Agent Chargé d'assurer une Fonction d'Inspection) avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la
Grande Couronne
Convention ACFI
20
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Soutien au volontariat chez les sapeurs pompiers
volontaires : Convention avec le SDIS 95
Convention
21
DPCC
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord- cadre n°06-25 relatif à l'impression des supports
de communication de la ville de Cergy
22
DPCC
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord-
cadre multi-attributaires n°08/25 pour la réalisation de campagnes et documents de communication pour la ville de Cergy
23
DAJCP
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Délibération charte de déontologie des agents et
des élus
Charte
24
DRH
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Evolution de la mise en oeuvre des contrats de
service civique
25
DVLJ
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution de subvention aux associations
organisant des sorties pour les familles pendant
les
vacances scolaires
26
Douze
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat "Le Rêve de Tom"
Convention 27
DDSS
Madame
Hawa FOFANA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Règlement du concours égalité 2025 dans les
ALSH
reglement concours
28
Douze
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat EMM CERGY-EMM
VAUREAL
Convention
29
VA
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions FONDS AUX INITIATIVES LOCALES -
FIL
30
DSU
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention Chantier Jeunes en partenariat avec l'association la Sauvegarde 95 pour la mise en
peinture du gymnase des Chênes
Convention
31
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
CONVENTION FORUM - DOUZE, SAISON 25-26
Convention
32
DVLJ
Madame Cécile ESCOBAR
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution 2e trimestre VVV juillet Aout 2025
33
MSI
Monsieur Moussa DIARRA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions aux associations dans le cadre du
festival des solidarités
34
MSI
Monsieur Moussa DIARRA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Prise en charge des frais de mission accueil
délégation Thiès dans le cadre de la coopération
décentralisée
35
DVLJ
Madame Cécile ESCOBAR
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution des aides financières dans le cadre du
dispositif CDLV et du dispositif Bourse Jeunes
Talents
36
DDSS
Monsieur Tu LE TRUNG
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Conventions avec l'Agence Régionale de Santé pour le financement des actions de prévention
Convention 37
DVLJ
Madame
Agnès COFFIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Modification du règlement intérieur des Maisons
de quartier et des LCR
Reglement interieur
38
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention d'aide aux projets pour les
associations Maison Anne et Gérard Philipe, ART
OSONS et la Ruche
39
DAUM
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
révisé
40
SIFDP
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Actualisation du périmètre de Droit de
Préemption Simple (DPUS)
Plan_de_zonage
41
DAUM
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Site Parc d'Activités Saint-Christophe à Cergy :
Prise d'initiative de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de renouvellement urbain "Le Parc Saint Christophe" par la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise (CACP)
Annexe 1 - Prise initiative ZAC St
Christophe - perimetre
previsionnel.pdf Annexe 2 - Prise
dinitiative ZAC Parc St Christophe - Enjeux et Objectifs prevsionnels
du projet.pdf
Prise initiative ZAC St
Christophe-
presentation-VF.pdf
42
SIFDP
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Approbation de la convention d'intervention foncière entre la Ville de Cergy, la Communauté
d'Agglomération de Cergy-Pontoise et
l'Établissement Public Foncier d'Île-de-France (EPFIF) sur les périmètres dits "Cervantes" et
"Parc Saint Christophe"
Convention 43
SIFDP
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Incorporation dans le domaine communal d'un bien sans maître correspondant à la parcelle non bâtie cadastrée section EI n° 2 lot de volume 5
Arrete
PV CCID 16062025.pdf
44
SIFDP
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Acquisition d'un local commercial sis 17 Place des Touleuses, parcelle cadastrée section BH 197
45
SIFDP
Madame Françoise COURTIN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Cession du lot de copropriété n° 314, sis 2 place des Touleuses, parcelle cadastrée section BH n°
85
Avis des domaines
46
SIFDP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Régularisation du transfert de propriété à l'euro symbolique de l'équipement sportif Salif Keita sis 1 Avenue de la Plaine des Sports à Cergy, parcelle
cadastrée section ZC 516, 511 et 509
avis des domaines
47
SIFDP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Désaffectation et déclassement du domaine public communal de l'ensemble immobilier dit "Ancienne Gare de Cergy" sis 8 Place de Verdun
à Cergy
Constat de desaffectation
48
Monsieur Florian COUASNON
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Subventions au bénéfice d'une ASL en vue de travaux, dans le cadre du fonds d'aide aux ASL et
Copropriétés
Convention
49
DAUM
Monsieur Adrien JAQUOT
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Approbation des chartes d'expérimentation d'un système d'ouverture automatiques de bornes
rétractables
- cours des merveilles
conventions
Plan du perimetre relatif a la mise en service des bornes de securisation.pdf
50
DAUM
Monsieur
Gilles COUPET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Rapport d'activité 2024 de la délégation de
service public d'exploitation des marchés forains
Rapports ville et
delegataire 51
DSU
Monsieur Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Compte-rendu d'activité 2024 de la concession
de distribution de gaz GRDF
Rapports ville et
délégataire
52
DAUM
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Dénomination de la rue du Manège
Plans
53
DPP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer
l'avenant n°1 des lots n°3, n°4, n°7 et n°10 sur l'accord-cadre multi-attributaires n°31/22 relatif aux travaux de restauration, création ou
requalification des bâtiments communaux de la
ville de Cergy.
Avenants