Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations affichage et publication c
Déliberation - liste des deliberations affichage et publication
Déliberation - liste des deliberations affichage et publication 2
Déliberation - liste des deliberations affichage et publication c
Déliberation - liste des deliberations affichage et publication 4
Déliberation - liste des deliberations affichage et publication c
Déliberation - liste des deliberations affichage et publication c
Déliberation - liste des deliberations affichage et publication c
Déliberation - liste des deliberations affichage et publication c
Déliberation - liste des deliberations affichage et publication c
Déliberation - liste des deliberations affichage et publication 3
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Isère.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations affichage et publication 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
Affiché le 10 octobre 2023_ Mise en ligne sur le site internet le 10 octobre 2023
N° de
délibération : - Objet -
Approbation
ou refus
Approbation du procès-verbal de la séance du 04 septembre 2023 Approuvé
2023/068 Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Confirmation d’une écriture budgétaire Approuvée
2023/069 Budget principal - Confirmation d’une écriture budgétaire Approuvée
2023/070 Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses Approuvée
2023/071 Maison Familiale Rurale - Attribution d’une subvention pour un séjour à l’étranger Approuvée
2023/072 Convention d’occupation du domaine public temporaire - Rue de la Sablière Approuvée
2023/073 ECSM XV - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipements Approuvée
2023/074 BCCI - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipements Approuvée
2023/075 COC - Convention de mise à disposition d’équipements - Avenant n°1 Approuvée
2023/076 Personnel communal - Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements Approuvée
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS