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Déliberation - liste des deliberations affichage et publication 2
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Isère.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations affichage et publication 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Affiché le 05 septembre 2023_ Mise en ligne sur le site internet le 05 septembre 2023
N° de
délibération : - Objet -
Approbation
ou refus
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2023 Approuvé
2023/056 Budget principal - Décision modificative n°2 Approuvée
2023/057 Adoption de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024 Approuvée
2023/058 Fixation du mode de gestion des amortissements en M57 Approuvée
2023/059 Rapport d’orientation budgétaire - Modification du délai Approuvée
2023/060 Valence Romans Agglo - Approbation des statuts Approuvée
2023/061 Valence Romans Agglo -Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées 2023 Approuvée
2023/062 Convention d’occupation du domaine public destinée à l’implantation et à l’exploitation d’un réseau de communications électriques – Société TDF Approuvée
2023/063 Familles rurales – Convention de prestation de service pour l’entretien du Multi-accueil Approuvée
2023/064 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs Approuvée
2023/065 Dénomination d’une nouvelle rue -Lotissement le Clos Dominique Approuvée
2023/066 Territoire d’Energie Drôme SDED – Rapport d’activité 2022 Approuvée
2023/067 Valence Romans Agglo – Rapport d’activités 2022 Approuvée
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS