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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 25 juin 2026
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 07h24 par la commune de Boissise-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 25 juin 2026)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Loisirs,
REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE BOISSISE-LE-ROI DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
{Article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de BOISSISE-LE-ROI se réunira, en séance ordinaire, salle du Conseil en Mairie le :
Jeudi 25 juin 2026 à 20h30
- Approbation du procès-verbal du 9 avril 2026
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
01 - Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire
02 - Désignation du correspondant défense
03 - Adhésion à la convention centrale d’achat de la Région Ile-de-France 04 — Règlement intérieur du Conseil municipal
05 - Tarifs des concessions cimetière
06 — Règlement intérieur du cimetière
07 - Tarifs des locations de salles
08 — Règlement des locations de salles et des installations sportives 09 — Fixation des droits de photocopies, de place, et des redevances d'occupation temporaire du domaine public communal
10 — Référent déontologue
Affaires scolaires
11 - Tarifs des services périscolaires
12 — Règlement des services périscolaires
13 - Conventions ULIS avec Saint-Fargeau-Ponthierry année 2025/2026 14 - Convention frais de scolarité 2026/2027 avec Nainville-les-Roches Culture-sport-jeunesse
15 — Tarifs école de musique et de danse
16 - Règlement école de musique et de danse
17 - Convention Sport passion
Urbanisme
18 —- Dénomination de deux voies de l’OAP “les jardins”
Personnel communal
19 - Suppression de postes
20 - Création d'emploi
21 - Personnel communal - accroissement temporaire d’activité musique et danse 22 — Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) Finances
23 - Décision Modificative n°1
24 —- Cadre annuel pour limputation des biens meubles de faible valeur en section d'investissement |
25 — Motion de soutien pour la liberté locale et les a7yens d'agir des communes
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ib É le 9 juin 2026,
érdnique CHAGNAT }