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Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Boissise-le-Roi.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de seance du 25 juin 2026)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Loisirs,
REPUBLIQUE FRANCAISE DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE BOISSISE-LE-ROI
LISTE DES DÉLIBERATIONS PRISES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU 25 JUIN 2026
Numéro de Sujet Approuvée/rejetée | Unanimité/Majorité la
délibération
26.04.01 |Délégations d’attributions du Conseil Approuvée Unanimité municipal au Maire
26.04.02 | Désignation du correspondant défense Approuvée Unanimité 26.04.03 | Adhésion à la convention centrale Approuvée Unanimité d’achat de la Région Ile-de-France
26.04.04 | Règlement intérieur du Conseil Approuvée Unanimité municipal
26.04.05 | Tarifs des concessions cimetière Approuvée Majorité 26.04.06 | Règlement intérieur du cimetière Approuvée Unanimité 26.04.07 | Tarifs des locations de salles Approuvée Unanimité
26.04.08 | Règlement des locations de salles et des Approuvée Unanimité installations sportives
26.04.09 | Fixation des droits de photocopies, de Approuvée Unanimité place, et des redevances d’occupation
temporaire du domaine public communal
26.04.10 | Référent déontologue Approuvée Unanimité 26.04.11 Tarifs des services périscolaires Approuvée Unanimité
26.04.12 | Règlement des services périscolaires Approuvée Unanimité
26.04.13 | Conventions ULIS avec Saint-Fargeau- Approuvée Unanimité Ponthierry année 2025/2026
26.04.14 | Convention frais de scolarité 2026/2027 Approuvée Unanimité avec Nainville-les-Roches
26.04.15 | Tarifs école de musique et de danse Approuvée Unanimité
26.04.16 | Règlement école de musique et de danse Approuvée Unanimité 26.04.17 | Convention Sport passion Approuvée Unanimité 26.04.18 | Dénomination de deux voies de l’OAP Approuvée Unanimité “les jardins”
26.04.19 | Suppression de postes Approuvée Unanimité
26.04.20 | Création d'emplois Approuvée Unanimité 26.04.21 | Personnel communal - accroissement Approuvée Unanimité temporaire d’activité musique et danse
26.04.22 | Indemnités Horaires pour Travaux Approuvée Unanimité Supplémentaires (IHTS)
26.04.23 | Décision Modificative n°1 Approuvée Unanimité
26.04.24 | Cadre annuel pour l’imputation des Approuvée Unanimité biens meubles de faible valeur en section
d’investissement j
26.04.25 | Motion de soutien pour la liberté locale Approyvée | Majorité et les moyens d’agir des communes |. IA
O 7 ABOISSSE-LELROI, le 26 juin 2026
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TA 5] érdni HAGNAT