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Ordre du Jour - ordre du jour CM 18 dec 2025
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18 juin 2026
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 07h15 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18 juin 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Loisirs,
Etant
SAINT
k
ji Æ
JULIEN " GENEVOIS
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
L'Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-en-Genevois
- Rez-de-Chaussée
en
session
publique
ordinaire
le :
_
JEUDI 18 JUIN 2026
À
19H00
Affichée
le
12/06/2026
ORDRE
DU
JOUR
1) Actualités
de
la
commune
2)
Questions
orales
4)
Approbation
des
Procès-Verbaux
des
Conseils
Municipaux
du
21
mai
2026
et
du
5
juin
2026
l/Délibérations 1°
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
- Désignation
des
membres
(rapporteur
: Laurent
MIVELLE)
2°
Bilan
des
acquisitions
et
de
cessions
immobilières
réalisées
en
2025
(rapporteur
: Cyrille
PICCOT-CREZOLLET)
3°
Concession
d'aménagement
du
Quartier
Gare
- Approbation
du
compte-rendu
annuel
à
la
collectivité
locale
au
titre
de
l'année
2025
(rapporteur
: Cyrille
PICCOT-
CREZOLLET) 4°
Copropriété
Viva
City-
Retrait
de
la
délibération
n°64-2024
et
acquisition
de
parcelles
par
la
commune
(rapporteur
: Cyrille
PICCOT-CREZOLLET)
5°
Budget
Principal
Communal
-
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
(rapporteur
: Cyrille
PICCOT-CREZOLLET)
6°
Budget
Annexe
Stationnement
- Approbation
du
Compte
Unique
Financier
(CFU)
2025
(rapporteur
: Cyrille
PICCOT-CREZOLLET) 7°
Budget
Annexe
Cinéma
- Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
(rapporteur
: Cyrille
PICCOT-CREZOLLET)
8°
Association
Lemandragore
-
Attribution
d’une
subvention
et
signature
d’une
convention
d’objectifs
(rapporteur
: Geneviève
NICOUD)
9°
Ajout
tarifs
exceptionnels
-
Grille
tarifaire
spectacles
(rapporteur:
Céline
COUTIN) 10°
Mise
à
jour
du
réglement
intérieur
de
l'Ecole
Municipale
de
Musique
et
de
Danse
(rapporteur
: Céline
COUTIN)
11°
Mise
à jour
du
réglement
des
études
- Ecole
Municipale
de
Musique
et
de
Danse
(rapporteur
: Céline
COUTIN)
12°
Convention
pluriannuelle
avec
le
Tennis
club
de
Saint-Julien-en-Genevois -
Open
du
Genevois
- Avenant
n°1
(rapporteur
: Stéphane
GRATTAROLY)
13°
Convention
pluriannuelle
avec
le
Fighting
Training
Center
-
Gala
de
boxe
-
Avenant
n°1
(rapporteur
: Stéphane
GRATTAROLY)
Il/Décisions
:
N°
21/26
- Location
de
2
garages
N°51-52
dans
le
parking
de
l'Atrium
N°
22/26
- Avenant
n°
6
- acte
constitutif
de
la
régie
d'avances
et
de
recettes
de
la
bibliothèque N°
23/26
- Avenant
n°
01
: accord-cadre
relatif
au
nettoyage
et
entretien
des
bâtiments
de
la ville
de
St-Julien-en-Genevois
et
de
La
Communauté
de
Communes
du
Genevois
(marché
n°
202508_sju)
- lot
n°02
: nettoyage
des
bâtiments
administratifs,
culturels
et
associatifs
- Lot
n°03
: nettoyage
bâtiments
scolaires
1 -
lot
n°04
: nettoyage
bâtiments
scolaires
2
N°
24/26
- Marché
2025-81
- relance
de
la
consultation
relative
à
La
maintenance
et
modernisation
des
portes,
barrières,
rideaux
et
portails
automatiques,
installés
dans
les
bâtiments
de
la
commune
de
St-Julien-en-Genevois
et
de
La
Communauté
de
Communes
du
Genevois
N°
25/26
- Location
T3
Local
EDF
- 2
rue
des
Hutins
N°
26/26
- Marché
2026-14
- fourniture
de
repas
scolaire
et
périscolaire
-
déclaration
sans
suite
de
la
procédure
N°
27/26
- Avenants
n°01
: Accord-cadre
relatif
à
l'entretien
courant
: signalisation
horizontale
et
éclairage
public
(marché
n°202342_sju)
- Lot
n°
01
: signalisation
horizontale
- Lot
n°
02
: éclairage
public N°
28/26
- Spectacle
d'éducation
à
l'environnement
pour
un
public
jeunesse/famille
- demande
de
subvention
au
SIVALOR