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Compte-Rendu - rendu conseil municipal 15 06 2020 pieceannexe commissions et delegations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verneuil d'Avre et d'Iton.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rendu conseil municipal 15 06 2020 pieceannexe commissions et delegations)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
027-200063790-20200615-CM15JUIN20D2a-DE
Accusé certifié exécutoire
COMMISSIONS Réception par le préfet : 18/06/2020
Publication : 18/06/2020
1. FINANCES
Nathalie GICQUIAUD, Didier HUSSON, Michel GRUDÉ, Patrick BIEBER, Annie DEPRESLE,
Germaine BELGUISE, Albert JAVELLE, Mohamed BENSALAH, Sébastien VANWAESLCAPPEL,
Maryvonne CHOISSELET.
2. VIE SOCIALE
Véronique JOBART, Nicole BOUCHER, Dr Léo-Patrick DAHAN, Christine HERBULOT, Nicole
PITON, Emilie SAINTE-CLAIRE, Christine TOUTENELLE, Perrine QUILBEUF, Alain ANDRÉS, Jean-
Jacques LAVEILLE, Frédéric REY, Stéphane BOILLEAU, Myriam COMPRELLE.
3. URBANISME, ÉCONOMIE LOCALE, SOUS-COMMISSION MARCHÉ
Mohamed BENSALAH, Patrick BIEBER, Didier HUSSON, Hélyan LATHUILE, Jean-Jacques
LAVEILLE, Sébastien VANWAELSCAPPEL, Vincent BONTE, Valentin PIARD, Maryvonne CHOISSELET.
4. SANTE
Dr Léo-Patrick DAHAN, Dr Yves-Marie RIVEMALE, Frédéric REY, Véronique JOBART, Jean-
Jacques LAVEILLE, Dr Marc WURSTHORN, Perrine QUILBEUF, Christine TOUTENELLE, Emilie
SAINTE-CLAIRE, Armelle MORDREL, Maryvonne CHOISSELET.
Non élues : Sévil MAIGNANT, Isabelle HERVÉ, Françoise AYRAULT.
5. JEUNESSE, SPORT, SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Frédéric REY, Nicole BOUCHER, Noëlla ENAUX, Didier HUSSON, Germaine BELGUISE, Emilie
SAINTE-CLAIRE, Nicole PITON, Myriam COMPRELLE, Christine TOUTENELLE.
6. AFFAIRES SCOLAIRES
Delphine LEPELTIER, Nicole BOUCHER, Noëlla ENAUX, Annie DEPRESLE, Frédéric REY, Emilie
SAINTE-CLAIRE, Nicole PITON, Christine HERBULOT, Armelle MORDREL.
7. DÉVELOPPEMENT CULTUREL
Didier HUSSON, Nicole BOUCHER, Noëlla ENAUX, Frédéric REY, Albert JAVELLE, Myriam
COMPRELLE, Armelle MORDREL, Perrine QUILBEUF, Valentin PIARD, Stéphane BOILLEAU,
Christine TOUTENELLE.
Non élue : Madame LATHUILE.
8. TRAVAUX, VOIRIE
Michel GRUDÉ, Patrick BIEBER, Mohamed BENSALAH, Alain ANDRÉS, Hélyan LATHUILE, Albert
JAVELLE, Germaine BELGUISE, Jean-Pierre VAUCHÉ, Valentin PIARD, Jean-Jacques LAVEILLE,
Sébastien VANWAELSCAPPEL.
Non élus : Freddy LEFEBVRE, André MACIALEK, Bernard LENOIR.
Page 1 sur 5 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 027-200063790-20200615-CM15JUIN20D2a-DE
Accusé certifié exécutoire
9. COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ Réception parle préfet: 18/06/2020 Yves-Marie RIVEMALE Publication : 18/06/2020
Représentants de la commune : Michel GRUDÉ, Alain ANDRÉS, Mohamed BENSALAH, Nicole
BOUCHER, Véronique JOBART, Jean-Jacques LAVEILLE, Christine HERBULOT.
10. CLSPD (Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance)
Annie DEPRESLE, Germaine BELGUISE, Hélyan LATHUILE, Delphine LEPELTIER, Alain ANDRÉS,
Dr Yves-Marie RIVEMALE, Albert JAVELLE, Véronique JOBART.
11. COMMISSION DE CONTRÔLE ÉLECTIONS (5 membres)
Christophe MIGUET, Alain ANDRÉS, Albert JAVELLE, Annie DEPRESLE, Stéphane BOILLEAU.
12. COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET MARCHÉS PUBLICS
Annie DEPRESLE (représentant maire)
Membres titulaires: Michel GRUDÉ, Patrick BIEBER, Nathalie GICQUIAUD, Mohamed
BENSALAH, Stéphane BOILLEAU.
Membres suppléants: Nicole BOUCHER, Alain ANDRÉS, Frédéric REY, Véronique JOBART,
Christophe MIGUET.
13. COMITÉ TECHNIQUE POUR LES QUESTIONS LIÉES À LA GESTION DU PERSONNEL
COMMUNAL
Membres titulaires : Annie DEPRESLE, Michel GRUDÉ, Alain ANDRÉS, Noëlla ENAUX, Germaine BELGUISE.
Membres suppléants : Jean-Pierre VAUCHÉ, Patrick BIEBER, Mohamed BENSALAH, Albert
JAVELLE, Nicole BOUCHER.
DÉLÉGATIONS
AEP il-ES
2 Titulaires : Vincent BONTE, Patrick BIEBER
2 Suppléants : Jean-Jacques LAVEILLE, Jean-Pierre VAUCHÉ
Conseil de surveillance du Centre Hospitalier : Dr Léo-Patrick DAHAN
il d’ liss
Lycée
2 Titulaires : Nicole BOUCHER, Stéphane BOILLEAU
2 Suppléants : Frédéric REY, Jean-Pierre VAUCHÉ
Collège
1 Titulaire : Nicole PITON
1 Suppléant : Germaine BELGUISE
Page 2 sur5 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
027-200063790-20200615-CM15JUIN20D2a-DE
Accusé certifié exécutoire
Lycée professionnel EEE = = . , éception par le : 18/06/2020
2 Titulaires : Noëlla ENAUX, Germaine BELGUISE ubieation 062020
2 Suppléants : Patrick BIEBER, Stéphane BOILLEAU
Comité des fêtes
2 Représentants : Sébastien VANWAELSCAPPEL, Stéphane BOILLEAU
Maison de nes
3 Délégués : Nicole PITON, Christine TOUTENELLE, Didier HUSSSON
Ecole de musique et harmonie de Verneuil
2 Représentants : Armelle MORDREL, Patrick BIEBER
Syndicat de l'Avre
2 Délégués : Michel GRUDÉ, Albert JAVELLE
Syndicat du Pays d'Ouche
2 Délégués : Hélyan LATHUILE, Noëlla ENAUX
SEPASE
1 Délégué : Albert JAVELLE
1 Suppléant : Noëlla ENAUX
Centre de gestion du personnel communal : Annie DEPRESLE
L'Arche
1 Représentant : Véronique JOBART
ndicat d'électricité (SI 2
2 Titulaires : Mohamed BENSALAH, Albert JAVELLE
2 Suppléants : Jean-Pierre VAUCHÉ, Vincent BONTE
z
mi es ociale ersonnel (C
1 Délégué : Nicole BOUCHER
mité national d’acti ocial rl o L(CNAS
1 Titulaire : Annie DEPRESLE
e rs
2 Délégués : Germaine BELGUISE, Alain ANDRÉS
il d'admini tion Instituti aint Nicol
1 Délégué : Perrine QUILBEUF
Comité de jumelage
5 Délégués : Nicole BOUCHER, Véronique JOBART, Noëlla ENAUX, Valentin PIARD, Stéphane
BOILLEAU
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027-200063790-20200615-CM15JUIN20D2a-DE
Accusé certifié exécutoire
Eure Aménagement Développement — _ " éception par le préfet : 18/06/2020
1 Titulaire : Mohamed BENSALAH Publication : 18/06/2020
1 Suppléant : Sébastien VANWAELSCAPPEL
GIPAI
1 Délégué : Sébastien VANWAELSCAPPEL
Commission permis de construire
5 Titulaires: Michel GRUDÉ, Patrick BIEBER, Mohamed BENSALAH, Jean-Pierre VAUCHÉ,
Maryvonne CHOISSELET
5 Suppléants : Albert JAVELLE, Nicole BOUCHER, Véronique JOBART, Alain ANDRÉS, Vincent
BONTE
Commission PLU
5 Titulaires: Mohamed BENSALAH, Didier HUSSON, Jean-Jacques LAVEILLE, Maryvonne CHOISSELET, Jean-Pierre VAUCHÉ
5 Suppléants: Vincent BONTE, Stéphane BOILLEAU, Frédéric REY, Patrick BIEBER, Alain
ANDRÉS
SCOTT : Mohamed BENSALAH
SILOGE
Conseil d'Administration - 1 Titulaire : Véronique JOBART
Assemblée Générale - 1 Titulaire : Véronique JOBART
- 1 Suppléant : Christine HERBULOT
Correspondant défense : Germaine BELGUISE
Comité de pilotage
e Salle des fêtes : Didier HUSSON, Noëlla ENAUX, Stéphane BOILLEAU, Mohamed BENSALAH, Nicole BOUCHER, Michel GRUDÉ
° Place de la Madeleine : Patrick BIEBER, Michel GRUDÉ, Nicole BOUCHER, Jean-
Jacques LAVEILLE, Frédéric REY, Sébastien VANWAELSCAPPEL, Dr Yves-Marie
RIVEMALE, Jean-Pierre VAUCHÉ
Non élus : 1 commerçant de la Place de la Madeleine
Groupe de travail SNCF : Michel GRUDÉ, Didier HUSSON, Mohamed BENSALAH, Dr Yves-Marie
RIVEMALE
mission estion de la salle des fê e la sall associations de Franchevill
Noëlla ENAUX, Nicole BOUCHER, Albert JAVELLE
Commission cimetière de Francheville
Albert JAVELLE, Michel GRUDÉ
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027-200063790-20200615-CM15JUIN20D2a-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 18/06/2020
CCAS Publication : 18/06/2020
Président : Dr Yves-Marie RIVEMALE
Elus : Véronique JOBART, Dr Léo-Patrick DAHAN, Jean-Jacques LAVEILLE, Christine HERBULOT,
Nicole BOUCHER, Emilie SAINTE-CLAIRE, Stéphane BOILLEAU, Frédéric REY
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