Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - fichiers.html?path=CM2022%2Fcompte rendu conseil m
Compte-Rendu - fichiers.html?path=CM2022%2Fcompte rendu conseil m
Compte-Rendu - fichiers.html?path=CM2022%2Fcompte rendu conseil m
Compte-Rendu - fichiers.html?path=CM2022%2Fcompte rendu conseil m
Compte-Rendu - fichiers.html?path=CM2022%2Fcompte rendu conseil m
Compte-Rendu - fichiers.html?path=CM2022%2Fcompte rendu conseil m
Compte-Rendu - fichiers.html?path=CM2022%2Fcompte rendu conseil m
Compte-Rendu - fichiers.html?path=CM2022%2Fcompte rendu conseil m
Compte-Rendu - fichiers.html?path=CM2022%2Fcompte rendu conseil m
Compte-Rendu - fichiers.html?path=CM2020%2Fcompte rendu conseil m
Compte-Rendu - rendu conseil municipal 11 juillet 2022 piece annexe commissions et delegations
Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Verneuil d'Avre et d'Iton.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rendu conseil municipal 11 juillet 2022 piece annexe commissions et delegations)
Thèmes du document : Sécurité publique, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
027-200063790-20220711-CM11JUIL2022D1b-DE
Accusé certifié exécutoire
COM M ISSIONS Réception par le préfet : 13/07/2022
Publication : 13/07/2022
1. FINANCES
Nathalie GICQUIAUD, Didier HUSSON, Michel GRUDÉ, Patrick BIEBER, Annie DEPRESLE,
Germaine BELGUISE, Albert JAVELLE, Mohamed BENSALAH, Sébastien VANWAESLCAPPEL,
Eliane SÉGOUIN.
2. VIE SOCIALE
Véronique JOBART, Nicole BOUCHER, Dr Léo-Patrick DAHAN, Christine HERBULOT,
Nicole PITON, Emilie SAINTE-CLAIRE, Christine TOUTENELLE, Perrine QUILBEUF, Alain ANDRÉS,
Jean-Jacques LAVEILLE, Frédéric REY, Nédimé ALKAN, Eliane SÉGOUIN.
Non élus : Myriam COMPRELLE, Sévil MAIGNANT, Alain ABADIE.
3. URBANISME, ÉCONOMIE LOCALE, SOUS-COMMISSION MARCHÉ
Mohamed BENSALAH, Patrick BIEBER, Didier HUSSON, Hélyan LATHUILE, Jean-Jacques LAVEILLE, Sébastien VANWAELSCAPPEL, Vincent BONTE, Michel GRUDÉ, Eliane SÉGOUIN. Non élus : Valentin PIARD, Claude MERLAT.
4. SANTE
Dr Léo-Patrick DAHAN, Dr Yves-Marie RIVEMALE, Frédéric REY, Véronique JOBART,
Jean-Jacques LAVEILLE, Dr Marc WURSTHORN, Perrine QUILBEUF, Christine TOUTENELLE,
Emilie SAINTE-CLAIRE, Armèle COINTREAU, Pierre DEVIF.
Non élues : Sévil MAIGNANT, Isabelle HERVÉ, Françoise AYRAULT, Jean-Luc GUILLOU.
5. JEUNESSE, SPORT, SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Frédéric REY, Nicole BOUCHER, Noëlla ENAUX, Didier HUSSON, Germaine BELGUISE, Emilie SAINTE-CLAIRE, Nicole PITON, Christine TOUTENELLE, Eliane SÉGOUIN. Non élus : Myriam COMPRELLE, Freddy LEFEBVRE.
6. AFFAIRES SCOLAIRES
Delphine LEPELTIER, Nicole BOUCHER, Noëlla ENAUX, Annie DEPRESLE, Frédéric REY,
Emilie SAINTE-CLAIRE, Nicole PITON, Christine HERBULOT, Armèle COINTREAU.
7. DÉVELOPPEMENT CULTUREL
Didier HUSSON, Nicole BOUCHER, Noëlla ENAUX, Frédéric REY, Albert JAVELLE, Armèle
COINTREAU, Perrine QUILBEUF, Christine TOUTENELLE, Christophe MIGUET.
Non élus : Madame Myriam COMPRELLE, Madame LATHUILE, Sévil MAIGNANT, Monsieur
Valentin PIARD.
Page 1 sur 5 8. TRAVAUX, VOIRIE — VIE QUOTIDIENNE
Michel GRUDÉ, Patrick BIEBER, Mohamed BENSALAH, Alain ANDRÉS, Hélyan LATHUILE,
Albert JAVELLE, Germaine BELGUISE, Jean-Pierre VAUCHÉ, Jean-Jacques LAVEILLE, Sébastien
VANWAELSCAPPEL, Christine TOUTENELLE, Maryvonne CHOISSELET.
Non élus : Valentin PIARD, Freddy LEFEBVRE, André MACIALEK, Bernard LENOIR.
9. COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ
Yves-Marie RIVEMALE
Représentants de la commune: Michel GRUDÉ, Alain ANDRÉS, Mohamed BENSALAH,
Nicole BOUCHER, Véronique JOBART, Jean-Jacques LAVEILLE, Christine HERBULOT.
10. CLSPD (Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance)
Annie DEPRESLE, Germaine BELGUISE, Hélyan LATHUILE, Delphine LEPELTIER, Alain ANDRÉS,
Dr Yves-Marie RIVEMALE, Albert JAVELLE, Véronique JOBART.
11. COMMISSION DE CONTRÔLE ÉLECTIONS (5 membres)
Membres titulaires : Noëlla ENAUX, Jean-Jacques LAVEILLE, Sébastien VANWAELSCAPPEL,
Pierre DEVIF, Christophe MIGUET.
Membres suppléants : Armèle COINTREAU, Eliane SÉGOUIN.
12. COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET MARCHÉS PUBLICS
Annie DEPRESLE (représentant maire)
Membres titulaires: Michel GRUDÉ, Patrick BIEBER, Nathalie GICQUIAUD, Mohamed
BENSALAH, Maryvonne CHOISSELET.
Membres suppléants : Jean-Pierre VAUCHÉ, Alain ANDRÉS, Frédéric REY, Véronique JOBART, Eliane SÉGOUIN.
13. COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL
Membres titulaires: Annie DEPRESLE, Michel GRUDÉ, Alain ANDRÉS, Noëlla ENAUX, Germaine BELGUISE.
Membres suppléants: Jean-Pierre VAUCHÉ, Patrick BIEBER, Mohamed BENSALAH,
Albert JAVELLE, Nicole BOUCHER.
DÉLÉGATIONS
SAEP Verneuïil-Est (eau)
2 Titulaires : Vincent BONTE, Patrick BIEBER
2 Suppléants : Jean-Jacques LAVEILLE, Jean-Pierre VAUCHÉ
Page 2 sur5 Conseil de surveillance du Centre Hospitalier : Dr Léo-Patrick DAHAN
Conseil d'Etablissements
Lycée
2 Titulaires : Nicole BOUCHER, Jean-Pierre VAUCHÉ
2 Suppléants : Frédéric REY, Pierre DEVIF
Collège
1 Titulaire : Nicole PITON
1 Suppléant : Germaine BELGUISE
Lycée professionnel
2 Titulaires : Noëlla ENAUX, Germaine BELGUISE
2 Suppléants : Patrick BIEBER, Pierre DEVIF
Comité des fêtes
2 Représentants : Sébastien VANWAELSCAPPEL, Pierre DEVIF
Maison des Jeunes
3 Délégués : Nicole PITON, Christine TOUTENELLE, Didier HUSSSON
Ecole de musique et harmonie de Verneuil
2 Représentants : Armèle COINTREAU, Patrick BIEBER
ndicat de l'A
1 Titulaire : Michel GRUDÉ
1 Suppléant : Albert JAVELLE
ndicat d s d'Ouch
2 Délégués : Hélyan LATHUILE, Noëlla ENAUX
SEPASE
1 Délégué : Albert JAVELLE
1 Suppléant : Noëlla ENAUX
Centre de gestion du personnel communal : Annie DEPRESLE
L'Arche
1 Représentant : Véronique JOBART
Syndicat d'électricité (SIEGE 27)
1 Titulaire : Mohamed BENSALAH
1 Suppléant : Albert JAVELLE
£
ité de es sociales d 1
1 Délégué : Nicole BOUCHER
Comité national d'action social rle pe nel (CNA
1 Titulaire : Annie DEPRESLE
Page 3 sur 5 Centre de secours
2 Délégués : Germaine BELGUISE, Alain ANDRÉS
Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : Alain ANDRÉS
Conseil d'administration Instituti int Ni
1 Délégué : Perrine QUILBEUF
Comité de jumelage
Yves-Marie RIVEMALE + 1 déléguée Nicole BOUCHER
Non élu : Valentin PIARD
Eure Aménagement Développement
1 Titulaire : Mohamed BENSALAH
1 Suppléant : Sébastien VANWAELSCAPPEL
GIPAI
1 Délégué : Sébastien VANWAELSCAPPEL
Commission permis de construire
5 Titulaires : Michel GRUDÉ, Patrick BIEBER, Mohamed BENSALAH, Jean-Pierre VAUCHÉ, Eliane
SÉGOUIN.
5 Suppléants: Albert JAVELLE, Nicole BOUCHER, Véronique JOBART, Alain ANDRÉS,
Vincent BONTE
Commission PL
5 Titulaires: Mohamed BENSALAH, Didier HUSSON, Jean-Jacques LAVEILLE,
Jean-Pierre VAUCHÉ, Maryvonne CHOISSELET.
5 Suppléants : Vincent BONTE, Frédéric REY, Patrick BIEBER, Alain AN DRÉS, Eliane SÉGOUIN.
SCOTT : Mohamed BENSALAH
SILOGE
Conseil d'Administration - 1 Titulaire : Véronique JOBART
Assemblée Générale - 1 Titulaire : Véronique JOBART
- 1 Suppléant : Christine HERBULOT
SECOMILE
Assemblée Générale - 1 Titulaire : Véronique JOBART
Assemblée Spéciale - 1 Titulaire : Jean-Jacques LAVEILLE
Correspondant défense : Germaine BELGUISE
Page 4 sur 5 Comité de pilotage
° Salle des fêtes: Didier HUSSON, Noëlla ENAUX, Mohamed BENSALAH,
Nicole BOUCHER, Michel GRUDÉ, Pierre DEVIF
° Place de la Madeleine: Patrick BIEBER, Michel GRUDÉ, Nicole BOUCHER,
Jean-Jacques LAVEILLE, Frédéric REY, Sébastien VANWAELSCAPPEL, Dr Yves-Marie RIVEMALE, Jean-Pierre VAUCHÉ
Non élu : 1 commerçant de la Place de la Madeleine
Michel GRUDÉ, Didier HUSSON, Mohamed BENSALAH,
Dr Yves-Marie RIVEMALE, Frédéric REY.
Co ission de gestion de la salle des fê tdelas des associations de Franchevill
Noëlla ENAUX, Nicole BOUCHER, Albert JAVELLE
Commission cimetière de Francheville
Albert JAVELLE, Michel GRUDÉ
CCAS
Président : Dr Yves-Marie RIVEMALE
Elus : Véronique JOBART, Dr Léo-Patrick DAHAN, Jean-Jacques LAVEILLE, Christine HERBULOT,
Nicole BOUCHER, Frédéric REY, Eliane SÉGOUIN.
M. CHAUVET représentant l'UDAF
Mme BEUCHER représentant les personnes âgées
M. CARRIOT représentant la Croix-Rouge
Mme COURTEL et Mme MONY représentant les personnes en situation handicap
Mme MARCERE représentant les associations dans le domaine de l'insertion
M. FAIDHERBE représentant les usagers de l'hôpital
Page 5 sur 5