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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire du Conseil Municipal du 24 FEVRIER 2022
Document publié le Jeudi 24 février 2022 par la commune de Fontaines-en-Sologne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire du Conseil Municipal du 24 FEVRIER 2022)
Thèmes du document : Transports, Pêche et métiers de la mer, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE FONTAINES EN SOLOGNE
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 24 FEVRIER 2022
Affichage
L'an deux mil vingt-deux, le 24 Février à 19 heures, le conseil municipal de la Commune de Fontaines en Sologne, dûment convoqué le 17 février, s'est réuni en session ordinaire à la Salle des Fêtes, sous la présidence de Monsieur BARON Gérard.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 17 février 2022.
Présents: M. BARON Gérard, M. LEPINE Denis, Mme GARNIER Pascale, Mme PANGAULT Gaëlle, M. CHAUSSET Laurent, Mme LIGNIERE Marie-José, M. ECUYER Franck, Mme PASQUIER Dorine, M. MECHIN Damien, Mme LECOMTE Roselyne, Mme ROBINEAU Caroline, Mme NORMAND Sandrine, M. JAHANT Emmanuel, M. AMELOT Claude.
A été élu secrétaire de séance : M. MECHIN Damien
Absente excusée : Mme MOREAU Peggy
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : 14
Pouvoirs : 0
Votants : 14
1-LA CONVENTION PASSÉE AVEC L'ASSOCIATION REFUGE DE SASSAY 41
Le contrat passé en 2008 lie la commune à l’ ASSOCIATION REFUGE DE SASSAY 41, prolongé par avenants successifs annuels. Il permet de répondre aux exigences de l’article L.211-24 du « Code rural et de la Pêche Maritime » qui stipule que chaque commune doit disposer d’une fourrière apte à l'accueil et à la garde des chiens et chats trouvés errants. Le montant de la participation annuelle s'élève à 0.79 € par habitant, soit 503,23 € pour l'année 2022.
2- RENOUVELLEMENT CONTRAT DE LOCATION DE BATTERIE DU VEHICULE ELECTRIQUE
Un contrat de location va être signé avec la société DIAC LOCATION à Noisy le Grand, pour la location de la batterie du véhicule électrique pour un montant de 72,11€ ttc du 02/02/2022 au 01/02/2026.
3- MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DU CCAS
Un nouveau membre est rentré dans le CCAS
4- REUNION DE PREPARATION POUR L'ORGANISATION DU PASSAGE DE L’ETAPE DU TOUR DU LOIR ET CHER
Dans le but d'organiser et de faire le point sur la préparation de la prochaine manifestation du Tour du Loir-et-Cher, une réunion publique est programmée à la salle intergénération le 16 mars 2022 à 18h00. Toutes personnes disponibles, participants, bénévoles sont les bienvenus.
5- MANIFESTATIONS A VENIR
> L'ouverture de la pêche est prévue le 3°" samedi du mois de Mars : le 19 mars 2022
TARIFS :
> 5€: Carte journalière
> 30 € : Carte annuelle réservée aux habitants de la commune
> 40 € : Carte annuelle réservée aux administrés de la communauté de communes du Grand Chambord, sur présentation d’un justificatif de domicile. > 50 € : Carte annuelle hors commune POINTS DE VENTE :
Cartes Journalières : Mairie, Boulangerie
Cartes Annuelles : Mairie aux heures d'ouverture (les mardis et jeudis 9h-12h et 13h30-18h et vendredis 15h30-19h00)
> Journée Pêche à la truite le 02 avril 2022 à l'étang Le Clos Fontaines — Carte 8€ la canne > Passage de l'étape du Tour du Loir-et-Cher le 13 Avril 2022
» Marche ou randonnée 11 Septembre 2022
> Journée champêtre associative le 04 Septembre 2022 à l'étang communal » Vide grenier et Marche le 10 Septembre 2023
La séance est close à 21h07
La prochaine séance du Conseil Municipal est programmée pour le Mardi 05 Avril 2022
À Le Maire, Ve do, ©) Lz \ Ÿ =
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