Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 23 05 2020
Procès Verbal - pv cm 04 06 2020
Procès Verbal - pv cm 04 06 2020
Procès Verbal - 8 PV CM 2026 06 05
Procès Verbal - 8 PV CM 2026 04 23
Procès Verbal - pv cm 10 07 2020
Procès Verbal - pv cm 19 05 2022
Procès Verbal - pv cm 27 08 2020
Procès Verbal - pv cm 17 12 2020
Procès Verbal - pv cm 19 11 2020
Procès Verbal - pv cm 23 05 2020
Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Marcillac-Vallon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 23 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-verbal CM du 23-05-2020 approuvé lors de la séance du 4 juin 2020
Page 1 sur 2
LE VINGT-TROIS MAI DEUX MILLE VINGT, A ONZE HEURES, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MARCILLAC-VALLON, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations électorales du 15 Mars 2020, se sont réunis dans la salle des fêtes, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, le 18 mai 2020, conformément aux articles L.2121- 7, L.2121-10 à L 2121-12, et L 2122-8, alinéa 2 du Code Général des Collectivités Territoriales et
aux dispositions de l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020.
La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Anne GABEN-TOUTANT, Maire qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré les membres du Conseil Municipal, cités ci-après, installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux :
Monsieur Jean-Philippe PÉRIÉ
Madame Edwige BOUDOU
Monsieur José LOPEZ
Madame Nelly DAUDÉ
Monsieur Patrick LÉGER
Madame Marie-Françoise SIMON
Monsieur Rodolphe DELETAGE
Madame Stéphanie BORREL
Monsieur Pascal MIR
Madame Laura JAROUSSE
Monsieur Pascal MONESTIER
Madame Estelle BIER
Monsieur Albert CANTALOUBE
Madame Isabelle TOURNEMIRE
Monsieur Fabien CABROLIER
Madame Anne GABEN-TOUTANT
Monsieur Jérôme FRANQUES
Madame Cathy BARRET, démissionnaire remplacée par Madame Nathalie GELY,
Monsieur Bruno SELAS
Elle a constaté que tous les conseillers étaient présents, sauf M. Pascal MIR, absent excusé.
Elle a invité Monsieur Albert CANTALOUBE, en sa qualité de conseiller le plus âgé, à prendre la présidence de l’assemblée.
Celui-ci a procédé à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal, a dénombré dix-huit conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée par l’article L 2121-17 du CGCT était remplie.
Mme Estelle BIER a été désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal.
Le bureau a été constitué de deux assesseurs désignés par le Conseil Municipal : Mme Laura JARROUSSE et M. Rodolphe DELETAGE.
Le Président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire et a appelé les candidatures à ce poste. Procès-verbal CM du 23-05-2020 approuvé lors de la séance du 4 juin 2020
Page 2 sur 2
1 – Election du Maire - Délibération n° 2020/03/020
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-7 et suivants, Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal,
Considérant que si après deux tours de scrutin aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Candidat à l’élection du Maire : Monsieur Jean-Philippe PÉRIÉ
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 19
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 4
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Monsieur Jean-Philippe PÉRIÉ a obtenu 15 voix.
Monsieur Jean-Philippe PÉRIÉ ayant obtenu la majorité absolue, il est proclamé Maire et immédiatement installé.
2 – Détermination du nombre d’Adjoints - Délibération n° 2020/03/021
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-1 et suivants, Considérant que le conseil municipal détermine le nombre d’adjoints, sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal,
Considérant que pour la commune ce pourcentage donne un nombre maximum de cinq adjoints,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal (15 voix pour et 4 abstentions) décide : - De fixer le nombre d’adjoints à cinq et décide de procéder à leur élection.
3 – Election des Adjoints - Délibération n° 2020/03/022
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-1 et suivants, Vu la délibération prise dans la même séance fixant le nombre d’adjoints à cinq, Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste doit être composée alternativement d’un élu de chaque sexe.
Monsieur Le Maire présente la liste des 5 candidats aux fonctions d’adjoints au Maire, classés dans l’ordre :
1er adjoint : Edwige BOUDOU
2ème adjoint : Patrick LÉGER
3ème adjoint : Nelly DAUDÉ
4ème adjoint : José LOPEZ
5ème adjoint : Marie-Françoise SIMON
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins : 19
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 4
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
La liste de Madame Edwige BOUDOU a obtenu 15 voix.
Les candidats figurant sur la liste de Madame Edwige BOUDOU ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamés Adjoints et immédiatement installés.
La séance est levée à 11 h 30.