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Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 9 novembre 2023 liste des de libe rations)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 9 NOVEMBRE
2023
Le Maire certifie avoir fait
afficher en Mairie et mis en ligne
la présente liste des délibérations
Le Bourget, le
Le Maire, {6 NOV. 204
Jean-Baptiste BORSAI
ISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° de la . délibération Objet
334 Autorisation de mandatement et règlement de dépenses de fonctionnement et d'investissement
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Autorisation d'engagement et de règlement de dépenses de fonctionnement pour le renouvellement de 335 l’adhésion à Diagonale, réseau national des structures de diffusion et de production de photographie
336 le service Enfance
Adopté à l’unanimité
Autorisation d'engagement de dépenses de fonctionnement pour une sortie au Musée Grévin organisée par
337 fourniture de sapins de Noël
Adopté à l’unanimité
Autorisation d'engagement et de règlement de dépenses de fonctionnement pour une commande de
Autorisation d'engagement et de règlement de dépenses de fonctionnement pour une commande de
prestation de services pour la fourniture et l'application de film microperforé extérieur à l’école
pu Jacqueline Auriol
Adopté à l’unanimité
Autorisation d'engagement et de règlement de dépenses de fonctionnement pour une commande de
339 prestation de services pour le remplacement des éclairages vétustes du hall d’entrée de l’école maternelle
Saint-Exupéry
Adopté à l’unanimité
Autorisation d'engagement et de règlement de dépenses d’investissement pour une commande de
340 prestation de services pour le remplacement de l’axe moteur du rideau métallique de l’entrée principale de
la piscine municipale
Adopté à l’unanimité
Autorisation d'engagement et de règlement de dépenses d’investissement pour une commande de
341 prestation de services pour le remplacement de l’axe moteur du rideau métallique de l'entrée principale du
gymnase Paul Simon
Adopté à l’unanimité
Autorisation d'engagement et de règlement de dépenses d’investissement pour une commande de
342 prestation de services pour le remplacement de l’axe moteur du rideau métallique de l’entrée principale de l'association Le Bourget Pétanque
Adopté à l’unanimité
343 cadeaux de Noël pour les enfants des établissements d’accueil du jeune enfant — Petite enfance
Adopté à l’unanimité
Autorisation d'engagement et de règlement de dépenses de fonctionnement pour une commande de N° dela
délibération Objet
Autorisation d'engagement et de règlement de dépenses de fonctionnement pour une commande de
344 chocolats de Noël en direction des enfants des établissements d'accueil du jeune enfant — Petite enfance
Adopté à l’unanimité
Autorisation d'engagement et de règlement de dépenses de fonctionnement pour une commande de
345 cadeaux de Noël pour les enfants des établissements scolaires — Enfance
Adopté à l’unanimité
Procédure formalisée (Appel d'Offres Ouvert) — Marché de pose et dépose des illuminations de Noël 346 pour les besoins de la Ville du Bourget — Attribution, autorisation d'engagement et de règlement des
dépenses de fonctionnement
Adopté à l’unanimité
Autorisation d'engagement et de règlement de dépenses d'investissement pour une commande de deux 347 véhicules électriques à destination des services municipaux
Adopté à l’unanimité
348 Mise en réforme des véhicules de la Ville du Bourget au titre de l’année 2023
| Adopté à l’unanimité
Avenant n° 1 à la convention de transfert de gestion relative aux espaces d’intermodalités du pôle
349 d’échanges de la gare du Bourget avec SNCF Gares & Connexions et la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP)
Adopté à l’unanimité
Tarifs applicables aux droits de voirie, redevances d'occupation du domaine public et d’autres prestations annexes
Retrait en séance
350 Désignation de deux nouveaux membres à la commission « Budget, Finances »
Adopté à l’unanimité
351 Désignation d'un nouveau membre à la commission « Cadre de vie »
Adopté à l’unanimité
352 Désignation d'un nouveau membre à la commission « Vie sociale »
Adopté à l’unanimité
Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal à la commission d’attribution d’une bourse 353 pour des jeunes partant étudier à l'étranger
Adopté à l'unanimité
Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la métropole du Grand Paris
Retrait en séance
Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au conseil d'administration de l'institution 354 privée Sainte-Marie
Adopté à l’unanimité
Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal à la commission d’aide aux impayés d'énergie gérée par le Centre Communal d'Action Sociale dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)
Retrait en séance
Désignation d’un nouveau représentant suppléant du Conseil Municipal au comité syndical du Syndicat
intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Retrait en séance
Autorisation d'engagement et de règlement de dépenses de fonctionnement pour une commande globale de 355 papier formats A4 et A3
Adopté à l’unanimité
D