Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm du 9 novembre 2023 liste des de libe rations
Conseil Municipal - cm du 31 mai 2023 liste des de libe rations
Conseil Municipal - cm du 07.07.2022 liste des de libe rations
Conseil Municipal - cm du 02 mars 2023 liste des de libe rations
Déliberation - liste des de libe rations
Conseil Municipal - de libe rations cm du 24.11.2023
Déliberation - la liste des de libe rations du 24 septembre 2024
Déliberation - la liste des de libe rations du 28 novembre 2024
Conseil Municipal - cm du 13 avril 2023 liste des de libe rations
Conseil Municipal - cm du 08.12.2022 liste des de libe rations
Conseil Municipal - cm du 24 novembre 2023 liste des de libe rations
Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 24 novembre 2023 liste des de libe rations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
LE BOURGET H-
| Le Maire certifie avoir fait / CONSEIL MUNICIPAL
| afficher en Mairie et mis en ligne SEANCE DU 24 NOVEMBRE
| la présente liste des délibérations 2023
Le Bourget, le
Le Maire, ? g NOV. 2073
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Objet
Décision Modificative n° 01/2023 - Budget Primitif Ville
Adopté à l’unanimité
Autorisation d'engagement et de règlement de dépenses de fonctionnement pour les sorties et 357 | activités du service municipal de la Jeunesse — vacances de décembre 2023
Adopté à l'unanimité
Autorisation d'engagement et de règlement de dépenses de fonctionnement pour les sorties et 358 | activités du service municipal de la Jeunesse — vacances de janvier 2024 Adopté à l’unanimité
Déclassement par anticipation de la parcelle bâtie cadastrée section K n° 38 sise 8-10 avenue 359 | Francis de Pressensé — Centre Culturel André Malraux
Adopté à l’unanimité
Demande d’octroi de la protection fonctionnelle de la commune pour Madame Sandy | 360 | DESRUMAUX pour la procédure d'annulation de l’arrêté du 07 mars 2023 Adopté à l’unanimité
| Demande d’octroi de la protection fonctionnelle de la commune pour Madame Dahouhia
361 |BERDOUX pour la procédure d'annulation de l’arrêté du 07 mars 2023 Adopté à l'unanimité
| Demande d’octroi de la protection fonctionnelle de la commune pour Monsieur Abderrazak 362 | FADILI pour la procédure d'annulation de l’arrêté du 07 mars 2023
Adopté à l’unanimité
Demande d’octroi de la protection fonctionnelle de la commune pour Monsieur Khaleel 363 |JOOMYE pour la procédure d'annulation de l’arrêté du 07 mars 2023 Adopté à l’unanimité
Demande d’octroi de la protection fonctionnelle de la commune pour Monsieur Halim ALOUT
364 | pour la procédure d'annulation de l’arrêté du 07 mars 2023
Adopté à l’unanimité
Demande d’octroi de la protection fonctionnelle de la commune pour Monsieur Luis VAZ pour 365 |la procédure d'annulation de l’arrêté du 07 mars 2023
Adopté à l’unanimité
| Demande d’octroi de la protection fonctionnelle de la commune pour Madame Valéry
366 | VANNEREUX pour la procédure d'annulation de l'arrêté du 11 avril 2023 Adopté à l'unanimité