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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2025 073 Tourisme Modif Plan Financt DDE SUB Entretien Chemins Randonnee P
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2025 073 Tourisme Modif Plan Financt DDE SUB Entretien Chemins Randonnee P)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
Communauté de communes [023-200041556-20250929-2025-073-DE|
Portes de la Creuse en Marche à usé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 08/ 10/2025]
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N° : 2025-073 EN DATE DU : 29 SEPTEMBRE 2025
TOURISME : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE LA DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉE
L'an deux mille vingt cinq, le vingt-neuf septembre à dix-neuf heures, le Conseil Communautaire s'est réuni à la salle des fêtes de Tercillat, selon convocation le 22/09/2025, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
Madame Béatrice AUSSANAIRE a été désignée Secrétaire de séance.
PRÉSENTS (23) : Mesdames et Messieurs
APPERE Roger, AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béairice, AUSSOURD Jacques, BOUCHET Jean- François, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, CHAVANT Philippe, CHEMISIER Annick, DARVENNE Céline, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GENEVOIS Jean-François, GUETAT Philippe, GUYOT Pierre, LALANDE Martine, MARSALEIX Guy, MOREAU ADRIEN, MOULIN Éveline, PILAT Hélène, POIRIER Michel, POLLI Martine, THEVENET Didier.
R (4): + Messieur
HUMBERT Isabelle donne pouvoir à Sylvain DUQUEROIX, Marc LAMONTAGNE donne pouvoir à Martine LALANDE, Roger LANGLOIS donne pouvoir à Moïse DAUDON, Florence ROUSSILLAT donne pouvoir à Jean-Claude AUROUSSEAU
EXCUSÉ (0) :
Membres Présents Votants Exprimés Pour Conire
27 23 27 27 27 0
Dans le cadre de sa compétence « Création, entretien, balisage et promotion des réseaux de randon- née», la Communauté de Communes est en charge de l'entretien végétal et du balisage des circuits
du réseau intercommunal de chemins de randonnée pédestre et de la base VTT.
Vu la délibération n°2021-034 en date du 25 mai 2021 portant sur le choix des prestataires pour le marche de l'entretien végétal des chemins de randonnée pédestre, de la base VIT et le balisage des circuits de randonnée pédestre, de la base VTT, pour une durée de 36 mois,
Vu la délibération n°2025-051 en date du 4 juin 2025 portant Une demande de subvention pour l'entretien des chemins de randonnée,
Lors du conseil communautaire du 4 juin 2025 le plan de financement présenté comprenait une erreur de
calcul pour le chemin de la chrétienté à la Seigneurie, la demande de subvention pour l'entretien végétal des 4 circuits est de 667,25 € et non 614,31 €. Le an; 4 = Kilométrage 2 à | Nombre de passages
Les de yen nee Se es concerné par EE sur l'année + Subvention(s) sollicitée{s} randonnée concemé {PR} éraire entre Fentretien ériode(s)
Label «Rando ADPEC -Chantier 5,564 78€/km 2{été, automne} {5,564kmX90)30=-150,22
GTVTT Quai Creuse» d'insertion
Label «Rando ADPBÇ Chantier à _ 0 = €t- Au filde l'eau de Pit Creuse» insertion 5,83 78€/km 2 fété, automne} {5,83kmX90)30 -157,41
Soudane
Label «Rando | ADPEC Chantier 10,38 78
MAI - De la chrétienté à lo Label «Rando ADPBC -Chantier zx 78€/k 2,339kmX90)30 =79,353 Seigneurie Quai Creuse» d'insertion 2533 8e/km 2 (été, automne) 129 } 3
l'est nécessaire de modifier le plan de financement.
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, à F'unanimité :
- AUTORISE le Président à solliciter une subvention au Conseil Départemental pour l'entretien des chemins
de randonnée dans le cadre du label Rando «Qual'iti Creuse, montant au kilomètre selon le tableau ci-des-
sus et le plan de financement ci-dessous :
Dépenses Recette
Entretien végétal des 3 855,00 € Département 667,25 € circuits GT VIT, CI-AU fil de
l'eau de Coudane, La
Croix de Noth,, De la
Chrétienneté à la Seignerie
Communauté de 3 187,75 €
communes Portes de la
Creuse en marche
Total 3 855,00 € - 3 855,00 €
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour Extrait Conforme
Le Président,
Guy MARSALEIX
La secrétaire de séance
Béatrice AUSSANAIRE
fosse | TT