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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2024 065 TER Attribution du Marche Entretien Vegetal et Balisage DES Chemins de Randonnee Pedestre et VTT P
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2024 065 TER Attribution du Marche Entretien Vegetal et Balisage DES Chemins de Randonnee Pedestre et VTT P)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
(023-200041556-20241218-2024-065TER-DE
Communauté de communes Accusé certifié exécutoire
Portes de la Creuse en Marche (Réception par le préfet : 20/01/2025)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N° : 2024-065 TER EN DATE DU : 18 DECEMBRE 2024
T E : ATTRIBUTION DU MARCHE ENTRETIEN VEGETAL ET BALISAGE DES CHEMINS DE RAND
PEDESTRE ET VIT
RETIRE ET REMPLACE : ERREUR MATERIELLE
L'an deux mile vingt quatre, le dix-huit décembre à dix-huit heures trente, le Conseil
Communautaire s'est réuni à la salle des fêtes de Lourdoueix Saint Pierre, selon convocation le 12/12/2024, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
Monsieur Roger LANGLOIS a été désigné Secrétaire de séance.
#
PRÉSENTS (23) : Mesdames et Messieurs
APPERE Roger, AUSSANAIRE Béatrice, AUSSOURD Jacques, BOUCHET Jean-François, BOURSAUD
Armelle, CARCAT Camille, CHAVANT Philippe, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GENEVOIS Jean-François, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle, LABESSE Michel, LALANDE Martine, LAMONTAGNE Marc, LANGLOÏS Roger, MARSALEIX Guy, MOREAU ADRIEN, MOULIN Éveline, POIRIER Michel, POLLI Martine, ROUSSILLAT Florence, THEVENET Didier.
#
t ieur
Céline DARVENNE donne pouvoir à Jean-François GENEVOS, Philippe GUETAT DONNE POUVOIR à
Florence ROUSSILLAT, Hélène PILAT donne pouvoir à Guy MARSALEIX
ECXUSÉ (1) : Monsieur
AUROUSSEAU Jean-Claude
Monsieur BOUCHET ne prend pas part au vote en tant que président de l'ADPBC;
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 23 26 26 26 0
Dans le cadre de sa compétence « Création, entretien, balisage et promotion des réseaux de ran- donnée, la Communauté de Communes est en charge de l'entretien végétal et du balisage des circuits du réseau intercommunal de chemins de randonnée pédestre et de la base VTT.
Une consultation a été lancée le 7 octobre 2024 pour le marché « PRESTATIONS D'ENTRETIEN DE CHEMINS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE »,
La fin de consultation était le 7 novembre 2024.
Le marché à bons de commande est composé de trois lots :
Lot 1 : Entretien végétal des chemins de randonnée pédestre , VIT, GT VTT ef Terra Aventura
Lot 2 : Entretien du balisage pédestre
Lot 3 : Entretien du balisage de la Base VTT
Le marché aura une durée de 36 mois.
Pour le lot 1, il y a eu 3 offres, pour le lot 2, 3 offres et pour le lot 3, 2 offres. L'analyse des offres réalisée en Commission d'appel d'offres réunie le 11 décembre, est présentée à
l'assemblée conseil communautaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité,
-ATTRIBUE le lot 1 à l'association ADPBC, pour un prix de 78 €/km, sans TVA le lot 2 à l'association ADPBC, pour un prix de 28 €/km, sans TVA le lot 3 à Creuse Oxygène, pour un prix de 31,50 €/km, sans TVA
- AUTORISE le Président à signer les offres pour un montant de marché maximum annuel de 63 072 € HT,
- AUTORISE le Président à signer et exécuter l'accord-cadre à bons de commande « entretien végétal des chemins de randonnée pédestre, de la base VTT et le balisage des circuits de randonnée pédestre, de la base VTT »
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
et ont signé les Membres présents
Pour Extrait Conforme
Le Président,
Guy MARSALEIX
Le secrétaire de séânce
Roger LANGLOIS
AMPLIATION TRANSMISE au représentant de l'État le