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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2026 061 Tourisme Demande de Subvention au Departement de la Creuse Pour Lentretien DES Chemins de Randonnee P
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2026 061 Tourisme Demande de Subvention au Departement de la Creuse Pour Lentretien DES Chemins de Randonnee P)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
(023-200041556-20260715-2026-061 -DE|
Communauté de communes Accusé certifié exécutoire
nets Le Portes de la Creuse en Marche [Réception par le préfet: 23/07/2026]
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N° : 2026-061 EN DATE DU : 15 JUILLET 2026
TOURISME : DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DE LA CREUSE POUR L'ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉE
L'an deux mille vingt six, le quinze juillet, à dix-neuf heures trente, le Conseil Communautaire s'est réuni à la salle des Fêtes de Châtelus-Malvaleix, selon convocation le 08/07/2026, sous la présidence de Sylvain DUQUEROIX, Président.
Monsieur Jean-François BOUCHET a été désigné Secrétaire de séance.
e ssieu
AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, CARCAT Camille, CHEMISIER Annick, DARVENNE
Céline, DUQUÉROIX Sylvain, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle, LALANDE Martine, LANGLOIS Roger, LASSAUGE Frédéric, MARCHAND Annie, MENARD Dorota, MERCIER Stéphane, MEYRAT Jean-Pierre, MOREAU Adrien, PILAT Hélène, POIRIER Michel, RAOULT Philippe, ROUSSILLAT Florence, SAUDER Damien, VIRMONT Fabien
ABSENT AYANT DONNÉ POUVOIR {1}
Laurent LAFAYE donne pouvoir à Adrien MOREAU
EXCUSÉS (4)
BOUCHET Jean-François, BOURSAUD Armelle, GABAUDE Alexandra, POLLI Martine
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 23 23 23 0
Vu la délibération n°2024-065 TER en date du 18 décembre 2024 portant sur l'attribution du marché pour l'entretien végétal et le balisage des chemins de randonnée pédestre et VIT,
Dans le cadre de sa compétence « Création, entretien, balisage et promotion des réseaux de
randonnée», la Communauté de Communes est en charge de l'entretien végétal et du balisage des circuits du réseau intercommunal de chemins de randonnée pédestre et de la base VTT. Ily a 32 circuits pédestres , 11 circuits VTT et des liaisons balisés et entretenus.
En 2026, il y aura 2 passages d'entretien végétal, de juin à juillet, puis en septembre. L'entretien est réalisé par le chantier d'insertion ADPBC, par le biais d'un marché à bon de commande.
Il est nécessaire de faire une demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Creuse, dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnée.
Les demandes de subventions ne pourront concerner que les chemins de randonnée labellisés « Rando Qual'ii Creuse ».
Sur le territoire de la communauté de communes Portes de la Creuse en Marche 4 circuits sont
labellisés « Rando Qual'iti Creuse » :
- La grande traversée VTT de la Creuse
+ La Croix de Noth à Champsanglard (pédestre)
+ AU fil de l'eau de Coudane à Châtelus-Malvaleix {pédestre)
+ C1 — Au fil de Coudane à Châtelus-Malvaleix {VTT) | Intitulé dé =
l'itinéraire de Kilométrage
randonnée concerné par |[Subvention(s)
concerné (PR) lentretien sollicitée(s)
GT VTT 5,564 150,20 €
C1- Au fil de
l’eau de
Coudane 5,83 197,41 €
|
La Croix de Noth 10,38 280,26 €
MA1 - De la
Chrétienneté à
la Seigneurie
2,939 79,35 €
Dépenses Recettes
Entretien
végétal des Subvention
circuits du
labélisés 3 855,00 €|département 667,22 €
CCPCM 3 187,78 €
Total 3 855,00 € 3 855,00 €
Après avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité :
- AUTORISE le Président à solliciter une subvention de 667,22 € au Conseil Départemental pour l'entretien
des chemins de randonnée dans le cadre du label Rando «Qual'iti Creuse».
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour Extraït Conforme
>
Le Président,
Sylvain DUQUEROIX
Le secrétaire de sédnce
Jean-François BOUCHET } « LT