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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2025 053 Tourisme dde de sub entretien chemins de randonnee P
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2025 053 Tourisme dde de sub entretien chemins de randonnee P)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
(023-200041 556-20250604-2025-053-DE)
Accusé certifié exécutoire
Communauté de communes [Réception par le préfet : 24/06/2025] Portes de la Creuse en Marche
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N° : 2025-053 EN DATE DU : 04 JUIN 2025
I ME : DE DE SUBVENTION POUR L'ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNEE
L'an deux mille vingt cinq, le quatre juin à dix-neuf heures, le Conseil Communautaire s'est réuni à la salle des fêtes de Saint-Dizier-les-Domaines, selon convocation le 23/05/2025, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
Madame Armelle BOURSAUD a été désignée Secrétaire de séance.
PRÉSENTS (24) : Mesdames et Messieurs
APPERE Roger, AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, AUSSOURD Jacques, BOUCHET Jean-François, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, CHAVANT Philippe, CHEMISIER Annick, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GENEVOIS Jean-François, GUETAT Philippe, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle, LALANDE Martine, LAMONTAGNE Marc, MARSALEIX Guy, MOREAU Adrien, MOULIN Éveline, POIRIER Michel, POELI Martine, ROUSSILLAT Florence, THEVENET Didier.
Hélène PILAT donne pouvoir à Guy MARSALEIX, Roger LANGLOIS donne pouvoir à Moïse DAUDON
EXCUSÉ (1) : Madame
Céline DARVENNE
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 24 26 26 26 0
Dans le cadre de sa compétence « Création, entretien, balisage et promotion des réseaux de randon- née», la Communauté de Communes est en charge de l'entretien végétal et du balisage des circuits du réseau intercommunal de chemins de randonnée pédestre et de la base VTT.
Vu la délibération n°2021-034 en date du 25 mai 2021portant sur le choix des prestataires pour le
marche de l'entretien végétal des chemins de randonnée pédestre, de la base VTT et le balisage des
circuits de randonnée pédestre, de la base VTT, pour une durée de 36 mois,
Vu la délibération n°2024-051 en date du 16 septembre 2024 portant sur le tourisme/demande de subvention pour l'entretien des chemins de randonnée ?
A ce jour, il est nécessaire de faire une demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la
Creuse dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnée.
Les demandes de subventions ne pourront concerner que les chemins de randonnée labellisés « Rando
Qual'iti Creuse » Creuse. Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
023-200041 556-20250604-2025-053-DE|
Accusé certifié exécutoire
: 24/06/20? Réception par le préfet
Label# Rando Quaf is ADFOC Chartier L L LES IO ES . Fe 5564 Hé Libé automne 4502
ETVTT |
Label elRande Quafiti ADPEC Chantier _ … 15,83 km 90NX 30% | Car Bi de Pan de Crausais insertion ns FER Recon #iSTAE Cdane
Label s Rando Quarié ADPÈC Chartier s HORMONE : . ns L 1838 BEM lijéte , autosnek : La Craie de fiat Lreuses dirsestion: <280,26
MAD Label nds Quatits es 25 éhin gta, ME pause nn
Ehrétennet à de use rues Des Seigrannrie
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, Le conseil communautaire,
- AUTORISE le Président à solliciter une subvention au Conseil Départemental pour l'entretien des chemins
de randonnée dans le cadre du label Rando «Qual'iti Creuse», montant au kilomètre selon le tableau
et le plan de financement ci-dessous :
Dépenses Recettes
Entretien végétai pourl'année 2025 |3855.00 Département 61431€ (SE Em passage)
Communauté decommunes Portes dels 3240.66 €
Cresve en Marche
Totat 395500€ total FS8S500€
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
et ont signé les Membres présents
Pour Extrait Conforme -
Le Président,
Guy MARSALEIX
La secrétaire de séaféé
Armelle BOURSAUD