unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - compte rendu sommaire 12mai2015

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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - compte rendu sommaire 12mai2015 Document publié le Mardi 12 mai 2015 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - compte rendu sommaire 12mai2015)Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Transports, AN APE e e > ns 1 mm je mn me um

v CARE.

CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 87

SEANCE DU 12 MAI 2015

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

l'an deux Mil quinze, le mardi 12 mai, le Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération du Calaïsis s'est réuni en Mairie de Calais sous la présidence de Monsieur

Bernard EMILE, le plus âgé des membres présents du Conseil Communautaire, sur la convocation qui lui avait été adressée le 6 mai 2015.

Secrétaire de Séance : Madame Virginie QUENEZ.

PRESENTS :

Pour Calais :

Monsieur Emmanuel AGIUS - Madame Patricia BASSET - Madame Malika BOUAZZI -

Madame Natacha BOUCHART - Monsieur Patrice CAMBRAYE - Monsieur Yann CAPET - Madame Michèle DUCLOY - Monsieur Gérard GRENAT — Monsieur Jacky HENIN (Départ à la délibération A6) - Madame Nicole HEUX - Monsieur Bernard LELIEVRE - Monsieur Jean-Marc

LEROY - Madame Caroline MATRAT - Madame Maïté MULOT-FRISCOURT - Monsieur Pascal PESTRE - Madame Sylviane PETIT - Madame Virginie QUENEZ [Départ à la délibération A6) - Monsieur Laurent ROUSSEL - Madame Françoise VERNALDE - Monsieur Henri WAROCZYK -

Madame Muriel WULVERYCK

Pour Coquelles :

Monsieur Guy BEGUE - Madame Dominique DESCAMPS - Monsieur Michel HAMY - Madame Marie-Noëlle HUCHON - Monsieur Martial STOUP

Pour Coulogne :

Monsieur Philippe ANOT - Madame Katia CAPON-HOCHART - Monsieur Alain FAUQUET - Monsieur Dominique LEGRAND - Madame Chantal POTIER - Monsieur Henry-Christian SEREDNICKI

Pour Marck :

Monsieur Régis BIOUSSE - Monsieur William BOUCHEL - Monsieur Pierre-Henri DUMONT - Madame Véronique DUMONT-DESEIGNE - Monsieur Bernard EMILE - Madame Isabelle JAMPY- Monsieur Fabrice MARTIN - Madame Annette WACHEUX excusée pouvoir à Madame Isabelle JAMPY

1

Communauté d’Agglomération du Calaisis

CS 40021 – 62101 CALAIS CEDEX

Tél. : 03/21/19/55/00 – Fax : 03/21/19/55/09 –

E-Mail : info@agglo-calaisis.frAN APE e e > ns 1 mm je mn me um

v CARE.

Pour Sangaïte :

Monsieur Guy ALLEMAND - Monsieur Henrique RAMOS - Monsieur JeanPierre ROBBE - Monsieur Philippe VERON

EXCUSES :

Madame Jeannette BANCQUART excusée pouvoir Monsieur Philippe VERON - Monsieur Philippe BLET excusé pouvoir à Monsieur Henrique RAMOS - Madame Jacqueline DEWET excusée pouvoir à Monsieur Emmanuel AGIUS - Madame Ghyslaine DUCLOY — HUYGHES excusée pouvoir à Monsieur Jean-Pierre ROBBE - Madame Joëlle LANNOY excusée pouvoir à Monsieur Bernard LELIEVRE — Monsieur Raymond LEFEBVRE excusé pouvoir à Monsieur Fabrice MARTIN - Madame Annick LOST excusée pouvoir à Monsieur Alain FAUQUET- Monsieur Philippe MGNONET excusé pouvoir à Monsieur Patrice CAMBRAYE.

LE CONSEIL :

ENTEND Monsieur BERNARD EMILE donner lecture des décisions prises en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Monsieur Bernard EMILE, invite les Conseillers communautaires à procéder à l'élection du Président ;

ELIT

- Par 40 suffrages exprimés, 3 bulletins blancs, 8 conseillers présents ne participant pas au

vote, Madame Natacha BOUCHART, Présidente de la Communauté d'Agglomération Cap Calaisis

Madame Natacha BOUCHART, invite le Conseil à poursuivre l'ordre du jour.

ELIT

- Par 40 suffrages exprimés, 3 bulletins blancs, 8 conseillers présents ne participant pas au

vote, Monsieur Michel HAMY, 1°” Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Cap Calaisis ;

- Par 38 suffrages exprimés, 5 bulletins blancs, 8 conseillers présents ne participant pas au

vote, Monsieur Pierre-Henri DUMONT, 2°" Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Cap Calaisis ;

- Par 37 suffrages exprimés, 5 bulletins blancs, 1 bulletin nul, 8 conseillers présents ne

participant pas au vote, Monsieur Guy ALLEMAND, 3°" Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Cap Calaisis ;

- Par 38 suffrages exprimés, 5 bulletins blancs, 8 conseillers présents ne participant pas au

vote, Monsieur Dominique LEGRAND, 4°" Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Cap Calaisis ;

2

Communauté d’Agglomération du Calaisis

CS 40021 – 62101 CALAIS CEDEX

Tél. : 03/21/19/55/00 – Fax : 03/21/19/55/09 –

E-Mail : info@agglo-calaisis.frun

z EN APE e e > ns 1 mm je mn me um

v CARTER.

- Par 33 suffrages exprimés, 10 bulletins blancs, 8 conseillers présents ne participant pas

au vote, Monsieur Gérard GRENAT, 5°" Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Cap Calaisis ;

- Par 35 suffrages exprimés, 7 bulletins blancs, 1 bulletin nul, 8 conseillers présents ne

participant pas au vote, Madame Véronique DUMONT-DESEIGNE, 6°" Vice-Présidente de la Communauté d'Agglomération Cap Calaisis ;

- Par 31 suffrages exprimés, 10 bulletins blancs, 2 bulletins nuls, 8 conseillers présents ne

participant pas au vote, Monsieur Emmanuel AGIUS, 7°" Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Cap Calaisis ;

- Par 37 suffrages exprimés, 6 bulletins blancs, 8 conseillers présents ne participant pas au

vote, Monsieur Philippe MGNONET, 8°" Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Cap Calaisis ;

- Par 36 suffrages exprimés, 7 bulletins blancs, 8 conseillers présents ne participant pas au

vote, Monsieur Bernard LELIEVRE, 9°" Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Cap Calaisis ;

- Par 33 suffrages exprimés, 9 bulletins blancs, 1 bulletin nul, 8 conseillers présents ne

participant pas au vote, Monsieur Pascal PESTRE, 10°" Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Cap Calaisis ;

- Par 35 suffrages exprimés, 6 bulletins blancs, 2 bulletins nuls, 8 conseillers présents ne

participant pas au vote, Monsieur Patrice CAMBRAYE, 11°" Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Cap Calaisis.

FIXE par 44 voix pour et 8 abstentions, l'indemnité de fonction des élus communautaires ;

DECIDE par 50 voix pour et 2 abstentions, de donner délégation d'attributions à Madame la Présidente, en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

DESIGNE Madame Malika BOUAZZI, déléguée au sein de la commission développement économique ;

DESIGNE Madame Joëlle LANNOY, déléguée au sein de la commission environnement;

DESIGNE Madame Muriel WULVERYCK, déléguée au sein de la commission relations sociales/personnel ;

ELIT par 44 voix pour, 2 abstentions, 6 non participations, Monsieur Pascal PESTRE,

délégué suppléant au sein du Syndicat Intercommunal des Transports urbains de l'Agglomération du Calaisis [SITAC) ;

ELIT par 46 voix pour, 4 non participations, Madame Malika BOUAZZI, délégué titulaire au

sein du Syndicat Mixte du Pays du Calaisis [SYMPAC)] ;

3

Communauté d’Agglomération du Calaisis

CS 40021 – 62101 CALAIS CEDEX

Tél. : 03/21/19/55/00 – Fax : 03/21/19/55/09 –

E-Mail : info@agglo-calaisis.frPR Ar e e

DE OI 2 |

CERGAArR.

ELIT par 46 voix pour, 4 non participations, Madame Nicole HEUX, représentant titulaire au sein du Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de Calais Promotion ;

ELIT par 46 voix pour, 4 non participations, Madame Malika BOUAZZI et Madame Patricia BASSET, représentants titulaires au sein du Conseil d'Administration de l'Association Parcours ;

ELIT par 46 voix pour, 4 non participations, Madame Malika BOUAZZI, représentant titulaire

au sein du Conseil d'Administration de la Maison de l'Emploi et de la Formation du Calaisis.

La séance publique est levée à 22h30

Calais, le

La Présidente de la Communauté

d'Agglomération Cap Calaisis

Sénateur du Pas-de-Calais

Natacha BOUCHART

4

Communauté d’Agglomération du Calaisis

CS 40021 – 62101 CALAIS CEDEX

Tél. : 03/21/19/55/00 – Fax : 03/21/19/55/09 –

E-Mail : info@agglo-calaisis.fr