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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 25 septembre 2025
Document publié le Jeudi 25 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 25 septembre 2025)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Banque,
DELIBERATIONS
BC/2025/185 : Marché public n°2025-16 : prestations de services pour la mise en œuvre du PIG PACTE TERRITORAL FRANCE RENOV’ SUD VIENNE – à compter de 2026 – autorisation de lancement et signature du marché
BC/2025/186 : Subvention pour l’année 2025 à l’association FAE Montmorillon BC/2025/187 : Demande de subvention de l’association Club des Entrepreneurs du Sud Vienne BC/2025/188 : Attribution d’une subvention à l’association Nouaillé Environnement en soutien à l’évènement « MobiliTER »
BC/2025/189 : Acquisition de deux fours vapeur/remise en température et matériel de pointage (service petite enfance/enfance/jeunesse) - Demande de financement BC/2025/190 : Fonds d’aide aux projets jeunes : Validation subventions suite à délibération du jury
BC/2025/191 : Subvention 2025 pour l'ADAPGV dans le cadre de la convention tri-partite BC/2025/192 : Remboursement du déficit de la régie des AGV avec ACGV Services BC/2025/193 : Refacturation de frais liés à la réalisation de Pass pour le compte de la SEM Val de Vienne Sensation – base de chardes
BC/2025/194 : Abrogation de la délibération BC/2025/60 du 15 mai 2025 – Association Gartempe Blues Festival
BC/2025/195 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de Mazerolles
BC/2025/196 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de Saint Pierre de Maillé
BC/2025/197 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de Nalliers
BC/2025/198 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de Mauprévoir
BC/2025/199 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune d’Adriers
BC/2025/200 : Redevance d’enlèvement des ordures ménagères : Admission en non valeur et effacement de dettes
BC/2025/201 : EPCC Abbaye de Saint Savin : demande de subvention BC/2025/202 : Renouvellement de la convention avec l’Agence Territoire de la Vienne – AT86 BC/2025/203 : Association Numérique Culture Animations et Territoires (NCAT) : demande de subvention
Délibérations adoptées à l’unanimité,
Liste dressée et publiée le 2 octobre 2025
BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 25 septembre 2025