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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20260421 CC sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU MARDI 21 AVRIL 2026
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 AVRIL 2026
ADMINISTRATION GENERALE
1 - DÉSIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
2 - COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) : CREATION ET COMPOSITION
3 - COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER : CREATION ET DESIGNATION 4 - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) : ÉLECTION 5 MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS 5 - COMMISSION DE DÉLÉGATION DES SERVICES PUBLICS (CDSP) : ÉLECTION DE 5 MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS
6 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX : CREATION ET DESIGNATION 7 - COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE : CREATION ET COMPOSITION 8 - DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS
9 - INDEMNITÉS DES ÉLUS
10- REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENT ET DE FRAIS SPECIFIQUES LIE A L'EXERCICE DU MANDAT COMMUNAUTAIRE
11- DELIBERATION RELATIVE AU REMBOURSEMENT DE FRAIS POUR L'EXECUTION DE MANDATS SPECIAUX
12- DELEGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE
ECONOMIE
13 - APPROBATION DU LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D’ŒUVRE RELATIF À LA CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT D’ACTIVITE POUR L’ACCUEIL D’UNE ECOLE DE PRODUCTION ZAC DE VAURE À MONTBRISON
FINANCES
14 - VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE 2026
15 - VOTE DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2026
- DÉCISIONS ET CONTRATS -CONVENTIONS DU PRÉSIDENT
- INFORMATIONS