Arrêté - 20240216 ARRETES publication 1

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Arrêté - 20240216 ARRETES publication 1 Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Port-Jérôme-sur-Seine. Lien du pdf (Arrêté - 20240216 ARRETES publication 1)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique, Votre correspondant : Catherine PELHATE - Administration générale Téléphone : 02 32 84 55 12 - Courriel : c.pelhate@pj2s.fr

pj2s.fr

Le 16 février 2024

publication numérique des actes administratifs

ARRETES DU MAIREPublication numérique des actes

ARRETES DU MAIRE, publication du 16 février 2024

SOMMAIRE

pj2s.fr

2

62 02/02 Modification temporaire de circulation et/ou stationnement - rue Maréchal Leclerc Ndg - sondage sur les espaces verts - Entreprise ECR Environnement

65 05/02 Modification temporaire de circulation et/ou stationnement - rue Raoul Dufy Ndg - alimentation d'un branchement électrique- entreprise Eiffage Energie

79 09/02 Utilisation équipement communal Rue Dufy Ndg - Dérogation horaires pour le Club canin les 13 et 14 avril 2024

81 12/02 Modification temporaire de circulation et/ou stationnement - rue André Gide Ndg - Travaux de branchement de réseau eaux usées Véolia

82 12/02 Modification temporaire de circulation et/ou stationnement - Fontaine Saint-Denis Ndg, intervention levage des pompes, KSB pour STGS

83 13/02 Modification temporaire de circulation et/ou stationnement - Rue de la République Ndg - Pose d'un fourreau pvc entre façade et chambre orange, Telec Services

84 14/02

Modification temporaire de circulation et/ou stationnement - Place Normandie, école Marie Curie et salle Normandie Ndg - Pose de filets anti pigeons sur pignons, Normandie Dératisation

85 14/02 Modification temporaire de circulation et/ou stationnement - rue Pierre Corneille Ndg - Fermeture

86 14/02 Modification temporaire de circulation et/ou stationnement - rues Henri Messager et Pierre Loti Ndg - déménagement et emménagement Fromagerie Pauly

87 15/02 Modification temporaire de circulation et/ou stationnement - Rue du Président René Coty Ndg - Remplacement plaque Telecom, Telec Services

88 15/02 Modification temporaire de circulation et/ou stationnement - Place des Marronniers Ndg - Renouvellement de canalisation d'eau potable, Entreprise Sturno

89 15/02 Modification temporaire de circulation et/ou stationnement - Rue des Cytise Ndg - Renouvellement de canalisation d'eau potable, Entreprise Sturno

90 15/02 Modification temporaire de circulation et /ou stationnement - Place Normandie Ndg, défilé carnaval, école petite campagne, vendredi 19 avril 2024

91 16/02 Fermeture des terrains de foot et rugby de Virmontois et des cités dimanche 18 février 2024ARRÊTÉ DU MAIRE PORT

JÉRÔME

SUR

SEINE Objet : Modification temporaire de circulation et/ou

stationnement — rue Maréchal Leclerc — études et

sondages préalable à forage — ECR Environnement

Le Maire de PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la route,

Vu le code pénal et notamment l'article R610-5,

Vu l'arrêté du Maire de Port-Jérôme-sur-Seine en date du 20 septembre 2023 portant réglementation générale de la circulation et du stationnement,

Considérant que pour le bon déroulement de l'étude et des sondages préalable à un forage, rue du Maréchal Leclerc, il est nécessaire de prendre des mesures particulières de circulation et de stationnement.

ARRÊTE

Article 1: La réalisation de l'étude par sondages est autorisée avec remise à l’état initial si nécessaire, rue du Maréchal Leclerc. Le stationnement sera interdit au droit des sondages, du lundi 19 février au vendredi 23 février 2024, tous les jours ouvrés entre 8 heures et 18 heures.

Article 2 : L'entreprise ECR Environnement est chargée de la mise en place de la signalisation routière et piétonne, aux travaux entrepris, ainsi que de la diffusion de l'information écrite et orale auprès des riverains pour permettre l'application des présentes dispositions.

Article 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté, qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents. Les véhicules en infraction seront susceptibles d'être enlevés pour une mise en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 4 : Le Directeur Général des Services, le Commandant de Police, le Commandant de la brigade de Gendarmerie et le chef de la Police Municipale Intercommunale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Port-Jérôme-sur-Seine,

Le 2 février 2024

Pour le Maire et par délégation,

L'Adjoint au Maire chargé de la

Voirie et de l'Habitat,

Didier LEBRETON

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Rouen, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, publication, notification.

Votre correspondant : Pôle Cadre de viePORT ARRÊTÉ DU MAIRE

JÉRÔMEËË

SUR

SEINE DS cé en een es es Objet : Modification temporaire de circulation et/ou stationnement — Rue Raoul Dufy — alimentation d’un branchement électrique — Eiffage Energie

Le Maire de PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la route,

Vu le code pénal et notamment l'article R610-5,

Vu l'arrêté du Maire de Port-Jérôme-sur-Seine en date du 20 septembre 2023 portant réglementation générale de la circulation et du stationnement,

Considérant que pour le bon déroulement des travaux d'alimentation d'un branchement électrique, rue Raoul Dufy, il est nécessaire de prendre des mesures particulières de circulation et de stationnement.

ARRÊTE

Article 1 : La circulation sera alternée par feux tricolore et le stationnement sera interdit au droit des travaux situés, rue Raoul Dufy, à partir du lundi 26 février au vendredi 22 mars 2024, tous les jours ouvrés entre 8 heures et 18 heures.

Article 2 : L'entreprise Eiffage Energie est chargée de la mise en place de la signalisation routière et piétonne, aux travaux entrepris, ainsi que de la diffusion de l'information écrite et orale auprès des riverains pour permettre l'application des présentes dispositions.

Article 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté, qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents. Les véhicules en infraction seront susceptibles d'être enlevés pour une mise en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 4 : Le Directeur Général des Services, le Commandant de Police, le Commandant de la brigade de Gendarmerie et le chef de la Police Municipale Intercommunale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Port-Jérôme-sur-Seine,

Le 5 février 2024

Pour le Maire et par délégation,

L’Adjoint au Maire chargé de la

Voirie et de l'Habitat,

Didier LEBRETON

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Rouen, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, publication, notification.

Votre correspondant: Pôle Cadre de viePORT ARRÊTÉ DU MAIRE

JÉRÔMEËÉ ee

SUR

SEINE Objet : Dérogation d'horaires à l’utilisation d’un équipement communal

rue Raoul Dufy

Le Maire de PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE,

Vu le Code rural et notamment les articles L. 211.17 et R. 211.8,

Vu la demande de la présidente du Club canin de Notre-Dame-de-Gravenchon,

Par dérogation à l'arrêté du Maire de Notre-Dame-de-Gravenchon du 19 mars 2014,

Considérant qu'il est nécessaire de modifier les horaires d'utilisation d’un équipement communal à destination d'aire d'entraînement canin, le samedi 13 avril et le dimanche 14 avril 2024 pour une manifestation canine.

ARRÈTE

Article 1°:

Les horaires d'utilisation de l'équipement communal situé rue Raoul Dufy à destination d'aire d'entraînement canin, sont modifiés comme suit :

- Samedi 13 avril 2024 9h00 à 18h00

-__ Dimanche 14 avril 2024 6h00 à 21h00

Les membres du club, utilisant cet équipement municipal devront se conformer à ces horaires.

Article 2 :

Les propriétaires des chiens veilleront à ne pas laisser leurs animaux errer sur la voie publique ou sans surveillance. lis s'assureront également que les chiens, en attente dans les voitures, ne portent pas atteinte à la tranquillité publique.

Article 3 :

Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville et Monsieur le chef de la Police Municipale Intercommunale sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Port-Jérôme-sur-Seine,

Le 9 février 2024

Pour Le Maire et par délégation,

Le présent arrêté peu faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Rouen, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, affichage et/ou notification.

Votre correspondant : Service des Sports - Pôle Services à la populationARRÊTÉ DU MAIRE

Objet : Modification temporaire de circulation et/ou

stationnement — Travaux de branchement de réseau eaux

usées- rue André Gide - VEOLIA

Le Maire de PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la route,

Vu le code pénal et notamment l'article R610-5,

Vu l'arrêté du Maire de Port Jérôme sur Seine en date du 20 septembre 2023 portant réglementation générale de la circulation et du stationnement,

Considérant que pour le bon déroulement des travaux de branchement de réseau des eaux usées, rue André Gide, il est nécessaire de prendre des mesures particulières de circulation et de stationnement.

ARRÊTE

Article 1 : La circulation sera alternée par des feux tricolores et le stationnement sera interdit au droit des travaux sauf pour l'entreprise VEOLIA, à partir du jeudi 15 février 2024 jusqu'au vendredi 15 mars 2024, tous les jours entre 8 heures et 18 heures.

Article 2 : L'entreprise VEOLIA est chargée de la mise en place de la signalisation routière et piétonne relative aux travaux entrepris, ainsi que de la diffusion de l'information écrite et orale auprès des riverains pour permettre l'application des présentes dispositions.

Article 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté, qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents. Les véhicules en infraction seront susceptibles d'être enlevés pour une mise en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 4 : Le Directeur Général des Services, le Commandant de Police, le Commandant de la brigade de Gendarmerie et le chef de la Police Municipale Intercommunale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Port-Jérôme-sur-Seine,

Le 12 février 2024

Pour le Maire et par délégation,

Le DirecteurdtuPôle Cadre de vie,

LÉ gaio ie A

Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Rouen, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, publication, notification.

Votre correspondant : Service Voirie et Propreté - Pôle Cadre de vieARRÊTÉ DU MAIRE

SUR

SEINEËÉ Obiet : Modification temporaire de circulation etfou Objet : Modification temporaire de circulation et/ou stationnement — Fontaine Saint-Denis — Intervention levage pompes forage F3 - KSB pour STGS

Le Maire de PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la route,

Vu le code pénal et notamment l'article R610-5,

Vu l'arrêté du Maire de Port Jérôme sur Seine en date du 20 septembre 2023 portant réglementation générale de la circulation et du stationnement,

Considérant que pour le bon déroulement de l'intervention du levage des pompes du forage F3 de la Fontaine Saint-Denis, rue de Fontaineval, it est nécessaire de prendre des mesures particulières au public,

ARRÊTE

Article 1: Le site de la Fontaine Saint-Denis sera totalement fermé au public y compris le cheminement des piétons le jeudi 22 février 2024, de 8 heures à 18 heures sauf pour la société

KSB.

Article 2 : La société KSB est chargée de la mise en place de la signalisation routière appropriée, ainsi que de la diffusion de l'information écrite et orale auprès des riverains pour permettre l'application des présentes dispositions.

Article 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté, qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents. Les véhicules en infraction seront susceptibles d’être enlevés pour une mise en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 4 : Le Directeur Général des Services, le Commandant de Police, le Commandant de la brigade de Gendarmerie et le chef de la Police Municipale Intercommunale sont chargés, chacun

en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Port-Jérôme-sur-Seine,

Le 12 février 2024

Pour le Maire et par délégation,

L’Adjoint au Maire chargé de la

Voirie et de l’Habitat,

Didier LEBRETON

Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Rouen, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, publication, notification.

Votre correspondant : Pôle Cadre de viePORT ARRÊTÉ DU MAIRE

JÉRÔMEË oc

SUR

SEINE Objet : Modification temporaire de circulation et/ou

stationnement — pose d’un fourreau pvc entre façade et

chambre orange -— rue de la République — Telec Services

Le Maire de PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE,

Vu le code général des coliectivités territoriales,

Vu le code de la route,

Vu le code pénal et notamment l’article R610-5,

Vu l'arrêté du Maire de Port Jérôme sur Seine en date du 20 septembre 2023 portant réglementation

générale de la circulation et du stationnement,

Considérant que pour le bon déroulement des travaux de pose d'un fourreau en pvc entre la façade et la chambre orange, rue de la République, il est nécessaire de prendre des mesures particulières de circulation et de stationnement.

ARRÊTE

Article 1 : Le stationnement sera interdit au droit des travaux et la chaussée sera empiétée, au droit du 125 rue de la République sauf pour la société Telec Services, tous les jours à partir du lundi 19 février 2024 au mardi 19 mars 2024, entre 8 heures et 18 heures.

Article 2 : La société Telec Services est chargée de la mise en place de la signalisation routière et piétonne, aux travaux entrepris, ainsi que de la diffusion de l'information écrite et orale auprès des riverains pour permettre l'application des présentes dispositions.

Article 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté, qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents. Les véhicules en infraction seront susceptibles d'être enlevés pour une mise en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 4 : Le Directeur Général des Services, le Commandant de Police, le Commandant de la brigade de Gendarmerie et le chef de la Police Municipale Intercommunale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Port-Jérôme-sur-Seine,

Le 13 février 2024

Pour le Maire et par délégation,

FAdjoint au Maire chargé de la

Voirie et de l’Habitat,

Didier LEBRETON

Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Rouen, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, publication, notification.

Votre correspondant : Pôle Cadre de vieARRÊTÉ DU MAIRE

Objet : Modification temporaire de circulation et/ou

stationnement — Ecole Warie-Curie et Salle Normandie —

installation de filets anti pigeons sur les pignons -

Entreprise Normandie Dératisation

Le Maire de PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la route,

Vu le code pénal et notamment l'article R610-5,

Vu l'arrêté du Maire de Port Jérôme sur Seine en date du 20 septembre 2023 portant réglementation

générale de la circulation et du stationnement,

Considérant que pour le bon déroulement de l'installation des filets anti pigeons sur les pignons, école Marie Curie et Salle Normandie, situés place Normandie, il est nécessaire de prendre des mesures particulières de circulation et de stationnement.

ARRÊTE

Article 1: Le stationnement sera interdit devant l'école au niveau de l'arrêt de bus place

Normandie, sauf pour l'entreprise Normandie Dératisation, le passage piéton devant la salle Normandie sera interdit à tous les piétons et les 7 places de stationnement en face de la salle seront réservées à la circulation des véhicules. La circulation des piétons sera interdite au droit de

la nacelle lors de la mise en place des filets anti pigeons à partir du lundi 26 février 2024, 8 heures jusqu'à la fin des travaux.

Article 2 : L'entreprise Normandie Dératisation est chargée de la mise en place de la signalisation routière et piétonne, nécessaire à l’organisation de cette intervention, ainsi que de la diffusion de l'information écrite et orale auprès des riverains pour permettre l'application des présentes

dispositions.

Article 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté, qui sera publié et affiché dans les

conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents. Les véhicules en infraction seront susceptibles d'être enlevés pour une mise en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 4 : Le Directeur Général des Services, le Commandant de Police, le Commandant de la brigade de Gendarmerie et le chef de la Police Municipale Intercommunale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Port-Jérôme-sur-Seine,

Le 14 février 2024

Pour le Maire et par délégation,

L'Adjoint au maire chargé dede

Voirie et de l'Habitat,

Didier LEBRETON LX GE

re

Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tibéfélääministratif de Rouen, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, publication, notification.

Votre correspondant : Service Voirie et Propreté - Pôle Cadre de vieARRÊTÉ DU MAIRE PORT

JÉRÔME

SUR

SEINE Objet : Modification temporaire de circulation et/ou

stationnement — Fermeture à la circulation et au

stationnement rue Pierre Corneille

Le Maire de PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la route,

Vu le code pénal et notamment l’article R610-5,

Vu l'arrêté du Maire de Port Jérôme sur Seine en date du 20 septembre 2023 portant réglementation générale de la circulation et du stationnement,

Considérant que pour le bon déroulement de la cérémonie religieuse ayant lieu à l'Eglise Saint-Georges, le mercredi 14 février 2024, il est nécessaire de prendre des mesures particulières de circulation et de stationnement.

ARRÊTE

Article 1 : La circulation et le stationnement seront interdits sur un tronçon compris entre l'avenue Victor Hugo et la rue Guillaume le Conquérant le mercredi 14 février 2024, de 14 heures à 16 heures 30, sauf pour les participants à la cérémonie religieuse se déroulant à l'Eglise Saint- Georges.

Article 2 : Les services municipaux sont chargés de la mise en place de la signalisation routière et piétonne relative aux travaux entrepris, ainsi que de la diffusion de l'information écrite et orale auprès des riverains pour permettre l'application des présentes dispositions.

Article 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté, qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents. Les véhicules en infraction seront susceptibles d'être enlevés pour une mise en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 4 : Le Directeur Général des Services, le Commandant de Police, le Commandant de la brigade de Gendarmerie et le chef de la Police Municipale Intercommunale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Port-Jérôme-sur-Seine,

Le 14 février 2024

Pour le Maire et par délégation,

Le Directeur du Pôle Cadre de vie,

Votre correspondant : Service Voirie et Propreté - Pôle Cadre de vieARRÊTÉ DU MAIRE PORT

JÉRÔME

SUR

SEINE Objet : Modification temporaire de circulation etfou

stationnement — rues Henri Messager et Pierre Loti -

autorisation stationnement camion pour déménagement

et emménagement.

Le Maire de PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la route,

Vu le code pénal et notamment l'article R610-5,

Vu l'arrêté du Maire de Port-Jérôme-sur-Seine en date du 20 septembre 2023 portant réglementation

générale de la circulation et du stationnement,

Considérant que pour le bon déroulement d'un déménagement situé 5 rue Henri Messager et rue Pierre Loti sur la place des Hallettes, il est nécessaire de prendre des mesures particulières de stationnement.

ARRÊTE

Article 1 : Le camion destiné à un déménagement, est autorisé à stationner au droit de l'habitation située, 5 rue Henri messager, à cet effet 2 places de stationnement lui seront dédiées. A la suite, le stationnement du camion sera autorisé rue Pierre Loti pour permettre le déchargement de celui-ci au droit du commerce de la fromagerie Pauly. Le tout se fera le dimanche 25 février 2024, entre 8 heures et 18 heures.

Article 2 : Le demandeur est chargé de la mise en piace de la signalisation routière appropriée, ainsi que de la diffusion de l'information écrite et orale auprès des riverains pour permettre l'application des présentes dispositions.

Article 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté, qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents. Les véhicules en infraction seront susceptibles d'être enlevés pour une mise en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 4 : Le Directeur Général des Services, le Commandant de Police, le Commandant de la brigade de Gendarmerie et le chef de la Police Municipale intercommunale sont chargés, chacun

en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Port-Jérôme-sur-Seine,

Le 14 février 2024

Pour le Maire et par délégation,

L'Adjoint au Maire chargé de la

Voirie et de l’Habitat,

Didier LEBRETON

Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Rouen, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, publication, notification.

Votre correspondant : Pôle Cadre de viePORT ARRÊTÉ DU MAIRE

JÉRÔMEÉË

SUR

SEINE Objet : Modification temporaire de circulation et/ou

stationnement — rue du Président René Coty -

remplacement plaque télécom — Telec Services

Le Maire de PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la route,

Vu le code pénal et notamment l’article R610-5,

Vu l'arrêté du Maire de Port Jérôme sur Seine en date du 20 septembre 2023 portant réglementation générale de la circulation et du stationnement,

Considérant que pour le bon déroulement des travaux de remplacement d'une plaque télécom située rue du Président René Coty, il est nécessaire de prendre des mesures particulières de circulation et de stationnement.

ARRÊTE

Article 1 : le stationnement sera interdit au droit des travaux et la circulation sera alternée par feux tricolores, rue du Président René Coty, sauf pour l'entreprise Telec Services, entre le lundi 4 mars 2024 et le mardi 2 avril 2024, tous les jours ouvrés entre 8 heures et 18 heures.

Article 2 : L'entreprise Télec Services est chargée de la mise en place de la signalisation routière et piétonne, aux travaux entrepris, ainsi que de la diffusion de l'information écrite et orale auprès

des riverains pour permettre l’application des présentes dispositions.

Article 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté, qui sera publié et affiché dans les

conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents. Les véhicules en infraction seront susceptibles d'être enlevés pour une mise en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 4 : Le Directeur Général des Services, le Commandant de Police, le Commandant de la brigade de Gendarmerie et le chef de la Police Municipale Intercommunale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Port-Jérôme-sur-Seine,

Le 15 février 2024

Pour le Maire et par délégation,

PAdjoint au Maire chargé de la

Voirie et de FHabitat,

Didier LEBRETON

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Rouen, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, publication, notification.

Votre correspondant : Pôle Cadre de viePORT ARRÊTÉ DU MAIRE

JÉRÔME

SUR

SEINE Objet : Modification temporaire de circulation et/ou stationnement — Place des Marronniers — Renouvellement

de canalisation d’eau potable - Entreprise STURNO

Le Maire de PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la route,

Vu le code pénal et notamment l'article R610-5,

Vu l'arrêté du Maire de Port Jérôme sur Seine en date du 20 septembre 2023 portant réglementation générale de la circulation et du stationnement,

Considérant que pour le bon déroulement des travaux de renouvellement de canalisation d'eau potable, place des Marronniers, il est nécessaire de prendre des mesures particulières de circulation et de stationnement.

ARRÊTE

Article 1 : Le stationnement sera interdit et la chaussée sera rétrécie au droit des travaux, place des Marronniers pour tous les véhicules sauf pour l'entreprise STURNO, à partir du lundi 26 février 2024 jusqu'au vendredi 8 mars 2024, tous les jours de 8 heures à 17 heures.

Article 2 : L'entreprise STURNO est chargée de la mise en place de la signalisation routière et piétonne relative aux travaux entrepris, ainsi que de la diffusion de l'information écrite et orale auprès des riverains pour permettre l'application des présentes dispositions.

Article 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté, qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents. Les véhicules en infraction seront susceptibles d'être enlevés pour une mise en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 4 : Le Directeur Général des Services, le Commandant de Police, le Commandant de la brigade de Gendarmerie et le chef de la Police Municipale intercommunale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Port-Jérôme-sur-Seine,

Le 15 février 2024

Pour le Maire et par délégation,

L’Adjoint au Maire chargé de la

Voirie et de l'Habitat,

Didier LEBRETON

Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir auprès dual administratif de Rouen, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, publication, notification.

Votre correspondant : Pôle Cadre de viePORT ARRÊTÉ DU MAIRE

JÉRÔMEÉÉ

SUR

SEINE Objet : Modification temporaire de circulation et/ou stationnement — Rue des Cytises — Renouvellement de

canalisation d’eau potable - Entreprise STURNO

Le Maire de PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la route,

Vu le code pénal et notamment l’article R610-5,

Vu l'arrêté du Maire de Port Jérôme sur Seine en date du 20 septembre 2023 portant réglementation

générale de la circulation et du stationnement,

Considérant que pour le bon déroulement des travaux de renouvellement de la canalisation d'eau potable, rue des Cytises, il est nécessaire de prendre des mesures particulières de circulation et de stationnement.

ARRÊTE

Article 1 : La circulation sera interdite au droit des travaux, rue des cytises pour tous les véhicules

sauf pour l'entreprise STURNO, à partir du lundi 26 février 2024 jusqu’au vendredi 8 mars 2024, tous les jours de 8 heures à 18 heures.

Une déviation sera mise en place par les rues des Cerisiers, des Chênes et place des Marronniers.

Article 2 : L'entreprise STURNO est chargée de la mise en place de la signalisation routière et piétonne relative aux travaux entrepris, ainsi que de la diffusion de l'information écrite et orale auprès des riverains pour permettre l'application des présentes dispositions.

Article 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté, qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents. Les véhicules en infraction seront susceptibles d'être enlevés pour une mise en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 4 : Le Directeur Général des Services, le Commandant de Police, le Commandant de la brigade de Gendarmerie et le chef de la Police Municipale Intercommunale sont chargés, chacun

en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Port-Jérôme-sur-Seine,

Le 15 février 2024

Pour le Maire et par délégation,

L’Adjoint au Maire chargé de la

Voirie et de l’Habitat,

Didier LEBRETON

Le

@

, ” , . | - | La Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir auprès du tribuñat administratif de Rouen, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, publication, notification.

Votre correspondant: Pôle Cadre de viePORT ARRÊTÉ DU MAIRE

JÉRÔMEËË

SUR

SEINE Objet : Modification temporaire de circulation et/ou

stationnement — Défilé carnaval — enfants de l’école

Petite Campagne — vendredi 19 avril 2024

Le Maire de PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la route,

Vu le code pénal et notamment l’article R610-5,

Vu l'arrêté du Maire de Port Jérôme sur Seine en date du 20 septembre 2023 portant réglementation générale de la circulation et du stationnement,

Considérant que pour le bon déroulement du carnaval des enfants de l'école maternelle Petite Campagne qui se déroulera le vendredi 19 avril 2024, il est nécessaire, pour des raisons de sécurité (encadrement Police Municipale Intercommunale) : de prendre des mesures particulières de circulation tout au long du parcours suivant :

Le départ aura lieu à 14 heures de la place Normandie. Les enfants et accompagnants emprunteront, la rue Guillaume le Conquérant, l'avenue Pasteur, FAvenue Jean Maridor, l'Arcade, puis effectueront le retour à l'école par le même itinéraire à 15 h 45.

ARRÊTE

Article 1 : La circulation, le stationnement des cycles et des véhicules seront interdits en fonction de la déambulation du défilé pour protéger les enfants pendant toute la durée du carnaval qui se fera à pied (adultes accompagnants et enfants) le vendredi 19 avril 2024, à partir de 14 heures.

Article 2 : L'organisateur de la manifestation a la charge de la mise en place de la signalisation routière et piétonne adaptée tout au long du défilé,

Article 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté, qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents. Les véhicules en infraction seront susceptibles d'être enlevés pour une mise en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 4 : Le Directeur Général des Services, le Commandant de Police, le Commandant de la brigade de Gendarmerie et le chef de la Police Municipale Intercommunale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Port-Jérôme-sur-Seine,

Le 15 février 2024

Pour le Maire et par délégation,

L’Adjoint au Maire chargé de la

Voirie et de l'Habitat,

Didier LEBRETON

Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Rouen, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, publication, notification.

Votre correspondant: Pôle Cadre de vieARRÊTÉ DU MAIRE

Le Maire de PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L 2211-1 et suivants

Vu l'arrêté 220 du 7 juillet 2021,

Considérant qu'il convient de préserver l'état des terrains de sports et des utilisateurs en période d'intempéries,

Considérant l'état actuel de dégradation des terrains de sports, il est nécessaire de procéder à la fermeture temporaire de ces installations,

ARRÊTE

Article 1 :

Les terrains de football et de rugby du stade Virmontois et les terrains de rugby du stade des Cités sont fermés le dimanche 18 février 2024.

Article 2 :

Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, la Police intercommunale et les Services Techniques Municipaux sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Port-Jérôme-sur-Seine,

Le 16 février 2024

Pour le Maire et par délégation,

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Rouen, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, publication, notification.

Votre correspondant : Service des Sports - Pôle Services à la populationHôtel de Ville - Place d'Isny - BP 29

Notre-Dame-de-Gravenchon - 76330 PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE

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