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Déliberation - DEL 2022 77 SUBV EXCEPT MUSEE
Déliberation - DEL 2021 102 SUBV ASSOC EXT
Déliberation - DEL 2021 60 Subv Except Usjc Rugby
Document publié le Dimanche 3 janvier 2021 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2021 60 Subv Except Usjc Rugby)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le 08/07/2021
Reçu
en
préfecture
le 08/07/2021
Afichéte
47/24
==
ID
: 038-213800717-20210706-D20210705_60-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
05
JUILLET
2021
N°60/2021
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
ET
UN
LE
CINQ
JUILLET
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 25
juin
2021,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à
la
mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
Présidence
de
Madame
Sylvie
CHABANY,
Première
adjointe.
PRESENTS
:
ARRAR
P.
BARET
E.
BOFELLI
Y.,
CADORET
S.,
CATTANI
JL,
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F.,
DIBON
C.
DOMINGUEZ
F.
DUCES
E,,
GRENIER
JM.
MILET
F.,
MOLLARD
N.,
PROCACCI
T,,
SELVE
M.,
SERRAILLE
J.,
VITINGER
G
PROCURATIONS:
ABRAHAM-MOREL
A.
à
ARRAR
P.,
DIETRICH
F.
à
CHABANY
S.,
SANCHEZ
D.
à
PROCACCI
T.,
RIOU
M.
à GRENIER
JM.
Excusé
: MEDAVIT
R.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Jérôme
SERRAILLE
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONELLE
A
l'ASSOCIATION
DE
L'USJC
RUGBY
Vu
le
code
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L2121-29,
Vu
le
demande
de
subvention
exceptionnelle
présenté
par
l'association
de
l'USJC
Rugby
pour
l’aide
à
l'achat
de
matériel
pour
les
interventions
auprès
de
l’école
de
rugby
et
des
groupes
scolaires
de
Champ
sur
Drac
Vu
l'avis
favorable
de
la commission
Sport
et Vie
associative
du
26
mai
2021
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
29
mars
2021,
portant
adoption
du
budget
primitif
2021,
Thierry
Procacci
conseiller
délégué
sport
et vie
associative
propose
au
conseil
municipal
e
D'allouer
à
l'association
de
l'USJC
Rugby
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
540€
+
De
prélever
la
somme
correspondante
sur
les
crédits
inscrits
à
cet
effet
au
budget
2021
LE
CONSEIL,
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE,
ALLOUE
à
l'association
de
l'USJC
Rugby
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
540
€ Envoyé
en
préfecture
le 08/07/2021
Reçu
en
préfecture
le 08/07/2021
Afichéle D[T(2(
==
ID
: 038-213800717-20210706-D20210705_60-DE
DECIDE
de
prélever
la
somme
correspondante
sur
les
crédits
inscrits
à
cet
effet
au
budget
2021 CHARGE
Monsieur
le
maire
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le 06 juillet
2021.
Pour
le
Maire,
La
Première
adjointe,
Sylvie
CHABANY Association
sportive
:
Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2021
Reçu
en
préfecture
le 08/07/2021
Afiché le &, /Y[2A
==
ID
: 038-213800717-20210706-D20210705_60-DE
SPO
Club
Tennis
de
Table
905,00
SPO
AIKIDO
0,00
SPO
ACDC
Tennis
2
102,00
SPO
Martial
Sports
3 408,00
SPO
Twirling
bâton
1 499,00
SPO
Twirling
bâton
320,00
|
Subvention
exceptionnelle
SPO
Romanche
Basket
2 984,00
SPO
|
USJC
Karaté
1754,00
SPO
| USJC
Foot
4 902,00
SPO
USJC
Rugby
8 519,00
SPO
[USJC
Ski
4 072,00
Sous-Total
Association
locale
non
sportive
ASSOC
|
ADICE
200,00
ASSOC
|
Amicale
du
personnel
300,00
ASSOC
|
Bout'Fils
120,00
ASSOC
|
Club
loisirs
animation
600,00
ASSOC
|
L'M
Danse
380,00
|
Fonctionnement
ASSOC
|
L'M
Danse
800,00
|
Subvention
exceptionnelle
si
spectacle
ASSOC
|
Notre
Dame
des
Autels
90,00
ASSOC
|
UNRPA
Chênes
Fleuris
400,00
ASSOC
|
St
Michel
du
Connexe
80,00
ASSOC
|
Associations
des
parents
d'élèves
250,00
ASSOC
|
FNACA
120,00
ASSOC
|
CEAC
365,00
ASSOC
|
ACCA
550,00
ASSOC
| AGV
430,00
ASSOC
|
Navarre
amicale
boule
150,00
ASSOC
|
Pêche
la
Gaule
640,00
ASSOC
|
Musée
Autrefois
Sous-Total
850,00