Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2026

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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2026 Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Barbentane. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, Ville de Barbentane - Compte-rendu - Séance du 21 mars 2026

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Séance du 21 mars 2026

COMPTE RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mille vingt-six, le vingt et un mars à 11 heures 30, le Conseil Municipal de cette

Commune, régulièrement convoqué en date du 17 mars deux mille vingt-six, s’est réuni au

nombre prescrit par la loi, en Salle de Conférence-Espace Baron de Chabert, sous la présidence

de Madame Martine Lunain, doyenne de l’assemblée.

PRESENTS : Michel BLANC, Sylvie MENVIELLE, Laurent MOUCADEAU, Mireille ROBERT,

Baptiste MOUIREN, Martine LUNAIN, Eric MOUQUE, Virginie LUNAIN, Didier DULCAMARA,

Christelle FONTAINE, Edouard DE BARBENTANE, Eléonore MAYEUX, Fiona MUSSINO,

Laurent JEANNETEAU, Gaëlle LAMAIGNERE, Thomas FORNER, Tom BALAS, Sonia REQUENA,

Arnaud GABRIEL, Hans DE JONGE, Laura LINDEN, Jean-Christophe DAUDET, Edith BIANCONE,

Elric EDELIN, Christèle DI PASQUALE, Bruno HOFFMANN.

ABSENTS EXCUSES : Laura GIBAND qui donne pouvoir à Fiona MUSSINO.

SECRETAIRE DE SEANCE : Edith BIANCONE.Ville de Barbentane - Compte-rendu - Séance du 21 mars 2026

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2026.03.21-01 Election du Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses article L 2122-1 à L 2122-17,

Vu le Code électoral,

Considérant qu’à l'issue des élections municipales, la nouvelle municipalité doit être installée dans ses fonctions. Conformément à l'article L 2121-7 du Code Général des Collectivités T erritoriales : « Lors du renouvellement général des conseils municipaux, la 1ère réunion se tient de plein droit au plus tôt le vendredi et au plus tard le dimanche suivant le tour du scrutin à l'issue duquel le conseil municipal a été élu complet » ;

Considérant que la séance est ouverte et que Monsieur Jean-Christophe DAUDET déclare les

membres installés dans leur fonction ;

Considérant que l’objet de la séance est l’élection du Maire ;

Considérant que, conformément aux dispositions de l’article L2122-15 du CGCT, c’est Edith

BIANCONE qui est désignée pour assurer les fonctions de secrétaire de séance ;

Considérant que, conformément à l’article L 2122-8 du CGCT, la séance est présidée par la

doyenne des membres, Madame Martine LUNAIN qui procède à l’appel nominal des membres

du conseil et constate que la condition posée à l’article L2121-17 du CGCT est remplie ;

Considérant que, conformément à l’article L2122-7 du CGCT, le Maire est élu parmi les membres

du conseil municipal, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages exprimés ;

Considérant que Madame Martine LUNAIN, en sa qualité de doyenne, invite les membres du

conseil à procéder à l’élection du maire au scrutin à bulletin secret et à la majorité absolue parmi

les membres du conseil conformément aux articles L 2122-4 et L2122-7 du CGCT ;

Considérant qu’après un appel de candidatures, Monsieur Michel BLANC et Monsieur Jean-

Christophe DAUDET se portent candidats et qu’il est procédé au vote par tous les conseillers

présents ou représentés. ;

Considérant que le dépouillement du vote est réalisé par Baptiste MOUIREN et Elric EDELIN

assesseurs de la séance.

Chaque conseiller municipal après appel de son nom a remis son bulletin de vote fermé sur papier

blanc, après dépouillement, les résultats sont les suivants :

▪ Nombre de bulletins : 27

▪ Nombre de votes blancs : 1

▪ Suffrages exprimés : 26

▪ Majorité absolue : 14

Monsieur Michel BLANC avec 22 voix, obtient la majorité absolue des voix ;

Michel BLANC est proclamé Maire et immédiatement installé.

2026.03.21-02 Fixation du nombre d’adjoints

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Conformément aux dispositions des articles L2122-1 et L2122-2 du Code Général des Collectivités T erritoriales, avant d'élire les adjoints, le Conseil municipal doit avoir arrêté leur nombre qui doit

Délibérations du Conseil MunicipalVille de Barbentane - Compte-rendu - Séance du 21 mars 2026

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être au minimum de 1 et ne pas excéder 30% de l'effectif du Conseil municipal, soit 8 pour la commune de Barbentane ;

Considérant, que le Conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à

siéger ;

Considérant que ce nombre ne peut excéder 30% de l’effectif légal du conseil ;

Considérant, que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 8 adjoints ;

Considérant, que la commune disposait de 8 adjoints ;

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire qui propose de laisser à 8 le nombre d’adjoints ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- DECIDE de fixer le nombre d’adjoints à 8 ;

- AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tout document se

rapportant à la présente délibération.

2026.01.26-03 Election des adjoints

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 2122-7-2 ;

Vu la délibération n° 2026.03.21-02 du 21 mars 2026 fixant le nombre d’adjoints au Maire à 8 ;

Considérant que l'élection des adjoints est régie par l'article L 2122-7-2 du CGCT ;

Considérant que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel et que la liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe ;

Considérant que, si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative ;

Considérant qu’en cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;

Considérant la liste déposée par Madame Sylvie MENVIELLE et qu’aucune autre liste n’a été déposée ;

Considérant que sont proposés pour l’élection des adjoints au Maire :

- Madame Sylvie MENVIELLE

- Monsieur Laurent MOUCADEAU

- Madame Mireille ROBERT

- Monsieur Baptiste MOUIREN

- Madame Martine LUNAIN

- Monsieur Eric MOUQUE

- Madame Virginie LUNAIN

- Monsieur Eric MOUQUE

- Madame Virginie LUNAIN

- Monsieur Didier DULCAMARA

Considérant le dépouillement du vote par Baptiste MOUIREN et Elric EDELIN assesseurs de la

séance.Ville de Barbentane - Compte-rendu - Séance du 21 mars 2026

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Chaque conseiller municipal après appel de son nom a remis son bulletin de vote fermé sur papier

blanc, après dépouillement, les résultats sont les suivants :

▪ Nombre de bulletins : 27

▪ Nombre de votes blancs : 5

▪ Suffrages exprimés : 22

▪ Majorité absolue : 12

La liste de Madame Sylvie MENVIELLE avec 22 voix, obtient la majorité absolue des voix ;

Sont élus adjoints au Maire et immédiatement installés :

- Madame Sylvie MENVIELLE, (1ère adjointe) ;

- Monsieur Laurent MOUCADEAU (2ème adjoint) ;

- Madame Mireille ROBERT (3ème adjointe) ;

- Monsieur Baptiste MOUIREN (4ème adjoint) ;

- Madame Martine LUNAIN (5ème adjointe) ;

- Monsieur Eric MOUQUE (6ème adjoint) ;

- Madame Virginie LUNAIN (7ème adjointe) ;

- Monsieur Didier DULCAMARA (8ème adjoint).

***

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h30