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Procès Verbal - PV CM 03042025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 03042025)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
DE
SEANCE
DU
3 AVRIL
2025
NATURE
OCÉANE
40530
- LANDES
Email:
mairie@ville-labenne.fr
Tel.
05
59
45
46
60
Fox
05
59
45
80
00
Site
web
: wwwswville-lobenne.fr
L’an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
3
avril
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Labenne,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie
de
Labenne,
sous
la
présidence
de
Mme
CHESSOUX
Stéphanie,
Maire.
Présents
: tous
les
membres
à
l’exception
de
RONDET
Chantal,
PETITIEAN
Jérôme,
DARRIBERE
Patrick,
PEREZ
Christelle,
SALLABERRY
Muriel
et
TAUZIN
Marie-France
qui
ont
donné
respectivement
pouvoir
à
DELPUECH
Jean-Luc,
CHESSOUX
Stéphanie,
COLOMES
Olivier,
GOYENECHE
Olivier,
DUBOS
Christelle
et MAÏS
Jean-Michel.
Absent(s)
excusé(s)
: LAPENU
Marie-José,
BREVET
Véronique,
ETCHEVERRY
Anne,
CHAVES
Jonathan,
BELLOCQ
Aurélien.
BEC
EUCB EDCBEUCB EOCBEICEEOUCL EI
Après
avoir
procédé
à
l’appel
des
membres,
Madame
la
Maire
soumet
le
précédent
procès-verbal
à
l’approbation
du
conseil
qui
l’adopte
à l’unanimité
puis
désigne
Bernard
FRACCHETTI
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Puis,
Madame
la
Maire
communique
les
décisions
prises
par
elle
en
vertu
des
délégations
que
lui
a
conférées
le conseil :
-
Groupement
de
commandes,
accord-cadre
pour
les
contrôles
périodiques
des
bâtiments.
Lot
1
à SOCOTEC
pour
les
bâtiments,
Lot
2 à CBR
contrôle
pour
les
aires
de jeux.
-
Travaux
à La
Poste,
avenant
n°
2
au
Lot
2
SP
Menuiserie,
2536
ramenant
le montant
du
marché
à 25
754,74
€
CB EU CB EDCB EOCL EUCB EUCL EU CH ED CL ED
2025-04-03-01/14
COMPTE
DE
GESTION
DU
BUDGET
BALLE
DE
MATCH
2024
Monsieur
Delpuech,
conseiller
délégué
aux
finances
informe
des
résultats
apparaissant
au
Compte
de
Gestion
du
receveur
municipal,
résultats
identiques
au
Compte
Administratif
de
la
Commune.
Le
Compte
de
Gestion
est
approuvé
à l’unanimité.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
3 Avril
2025 2025-04-03-02/15
COMPTE
ADMINISTRATIF
BALLE
DE
MATCH
2024
2025-04-03-03/16
AFFECTATION
DES
RESULTATS
AU
BP
BALLE
DE
MATCH
2025
Monsieur
Delpuech
communique
les
résultats
de
l’exercice
et
les
résultats
en
cumulé
qui
laissent
apparaitre
un
déficit
de
3
326,76
euros
en
exploitation
qui
sera
repris
au
BP
2025
en
exploitation
Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
Delpuech
rappelle
les travaux
en cours
pour
séparer
le comptage
du
club
house
en deux
futurs
logements
et pour
viabiliser
le terrain
adjacent.
2025-04-03-04/17
COMPTE
DE
GESTION
DU
BUDGET
DOMAINE
DE
LA
FOUGERE
2024
2025-04-03-05/18
COMPTE
ADMINISTRATIF
DOMAINE
DE
LA
FOUGERE
2024
2025-04-03-06/19
AFFECTATION
DES
RESULTATS
AU
BP
DOMAINE
DE
LA
FOUGERE
2025
Les
membres
du
conseil,
après
avoir
constaté
la concordance
entre
le Compte
de
Gestion
et le Compte
Administratif
du
budget
lotissement
Domaine
de
la
Fougère,
les
résultats
de
l’exercice
(-27
562
€
en
exploitation),
et
les
résultats
en
cumulé
(-
29
186,80
€
en
exploitation
et
—
647
839,86
€
en
investissement),
adoptent
à l’unanimité
les deux
comptes
et s’engagent
à reprendre
les déficits
constatés
à leurs
sections
respectives.
2025-04-03-07/20
COMPTE
DE
GESTION
DU
BUDGET
CAMPING
MUNICIPAL
2024
2025-04-03-08/21
COMPTE
ADMINISTRATIF
CAMPING
MUNICIPAL
2024
Madame
Benoit-Delbast,
élue
en charge
du camping
municipal,
après
avoir
fait constater
la concordance
entre
les
deux
comptes
fait approuver
ceux-ci
à l’unanimité.
Sur
l’exercice :
exploitation
: +
30
635,31
€
, investissement
: +
10
955,58
€
En
cumulé :
exploitation
: +
60
635,31
€
, investissement
: +
19
763,76
€
2025-04-03-09/22
AFFECTATION
DES
RESULTATS
AU
BP
CAMPING
MUNICIPAL
2025
A
l’unanimité,
les
membres
du
conseil
municipal
affectent
l’intégralité
du
résultat
d’exploitation
en
section
d’investissement
(1068)
du
BP
2025.
2025-04-03-10/23
COMPTE
DE
GESTION
DU
BUDGET
COMMUNAL
2024
2025-04-03-11/24
COMPTE
ADMINISTRATIF
COMMUNAL
2024
Monsieur
Delpuech,
après
avoir
fait
constater
la
conformité
et
la
concordance
entre
les
deux
comptes,
soumet
ceux-ci
au
vote.
Adopté
à l’unanimité :
Sur
l’exercice
2024,
les
résultats
sont
exploitation
:
+315
765,24
€
investissement
:
- 361
977,72
€
Après
report
des
résultats
antérieurs
:
exploitation
:
+2
193
075,30
€
investissement :
+
40
921,78
€
Monsieur
Delpuech
souligne
l’excellent
résultat
2024
arrêté
à
un
excédent
de
2
193
075,30
€
qui
permettra
d’autofinancer
une
part
des
investissements
2025.
Madame
Chessoux
remercie
les
services
et tous
ceux
qui
ont
participé
aux
opérations
budgétaires.
2025-04-03-12/25
AFFECTATION
DES
RESULTATS
AU
BP
COMMUNAL
2025
À
l’unanimité,
les
membres
du
conseil
d'administration
décident
d’affecter
une
part
du
résultat
d’exploitation
(1
000
000
€)
en
recettes
d’investissement
au
BP
2025
(1068),
et de
reprendre
en
section
d'exploitation
au
BP
2025
le
solde
de
l’excédent
(+
1
193
075,30
€)
et
en
recettes
d’investissement
le
solde
2024
(+
40
921,78
€).
2025-04-03-13/26
SUBVENTION
2025
AUX
ASSOCIATIONS
Madame
la
Maire
présente
les
propositions
faites
par
la
Commission
de
Finances.
Au
total,
le montant
des
aides
dépasse
la somme
de
140
00
euros.
Elle
remercie
et
félicite
le monde
associatif
qui
participe
au
service
public
par
la mise
à disposition
de
ses
bénévoles.
Dans
l’ensemble,
les
subventions
ont
été reconduites,
ajustées
pour
les
écoles
(35
630
€)
avec
une
aide
exceptionnelle
de
10
000
euros
pour
le LOSC,
de
5
000
€ pour
Enjoy
et son
spectacle
Banana
Festival.
Le
Conseil
a aussi
voté
une
subvention
exceptionnelle
de
3
000
€ pour
les
sinistrés
de
Mayotte.
Adopté
à l’unanimité.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
3 Avril
2025 2025-04-03-14/27
DEBAT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
Monsieur
Delpuech
et
Madame
Chessoux
développent
l’analyse
du
budget
sous
la
forme
des
ratios
budgétaires
en
comparatifs
avec
les
communes
de
la strate.
L'année
2024
a été une
année
transitoire,
l’année
2025
verra
le démarrage
des projets
qui
ont
été retardés
en
raison
de
tracas
administratifs.
-
Le
gymnase
du
collège
-
La
médiathèque.
Pour
autant
il ne
sera
pas
envisagé
d’augmentation
des
taux
d’imposition
en
2025.
Adopté
à l’unanimité.
2025-04-03-15/28
CONVENTION
COMMUNE
/
CD40
POUR
LE
FINANCEMENT
DES
INVESTISSEMENTS
DU
SDIS
Monsieur
Delpuech
expose
la forte tension
vécue
par
le Service
Départemental
d’Incendie
et de
Secours
qui
voit
ses
interventions
de
secours
à
la
personne
prendre
un
essor
important,
ce
qui
a une
incidence
sur
l’usure
et le renouvellement
des
équipements.
Par
solidarité
les
communes
acceptent
de
participer
à
cet
effort
et
Labenne
contribuera
pour
57
838
euros
étalés
sur
3
années.
Adopté
à l’unanimité.
2025-04-03-16/29
CONVENTION
__MACS__
GROUPEMENT
___ DE
__COMMANDES
IMPRESSION
NUMERIQUE
À
l’unanimité
les
membres
du
conseil
valident
la
participation
de
la
Commune
de
Labenne
au
groupement
de
commandes
sur
les
solutions
d’impression
et
de
numérisation
(photocopieurs),
permettant
ainsi
des
économies
d’échelle.
Le
groupement
est
organisé
par
MACS
via
le support
RESA.
2025-04-03-17/30
CONVENTION
___MACS___
GROUPEMENT
___ DE
__COMMANDES
TELEPHONIE A
l’unanimité
les
membres
du
conseil
valident
la
participation
de
la
Commune
de
Labenne
au
groupement
de
commandes
sur
les
fournitures,
abonnements
et consommation
liés
à la téléphonie.
2025-04-03-18/31
CONVENTION
_COMMUNE/SITCOM
POUR
LA
GESTION
DES
DECHETS
ABANDONNES
Monsieur
Goyeneche
expose
que
le SITCOM
a entrepris
une
démarche
concertée
sur
la lutte
contre
les
déchets
abandonnés
dans
le
cadre
d’une
convention
avec
l’organisme
CITEO,
et
associe
chaque
commune,
dont
Labenne.
CITEO
apportera
un
soutien
financier
(22
188
€)
et de
conseil,
avec
un
reversement
aux
communes
qui
permettrait
ainsi
de
réduire
l’abandon
de
déchets
d'emballages
ménagers
dans
l’environnement.
Adopté
à l’unanimité.
Séance
levée
à
19h50.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
3 Avril
2025