Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 06 2020 COMPTE RENDU CM JUILLET 2020
Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - CR 2021 02 15
Compte-Rendu - Compte rendu CM 02 06 2020
Compte-Rendu - CR 2023 06 26
Compte-Rendu - CR 2024 06 24
Compte-Rendu - Compte rendu CM 08 02 2016
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 13 avril 2026
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE CM DU 06 JUILLET 2020
Procès Verbal - PV 2020 09 28
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2020 06 02
Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2020 06 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2020
Etaient présents : M. AUBRIL, Maire, M. MERCIER, Mme POYNARD, M. MARIE, M. de la CROUEE, Mme BRETON, M. THILLAYE, Mme LAMIDEY et M. GALLET, Adjoints au Maire ;
MM. SOULBIEU, LE CHEVALIER, Mme JOUVIN, MM. VACHER, SALLES, RETOUR, Mme CHARBONNIER, MM. GOURET, RETOUT, RUFIN, BUHOT, LECOMTE, BRIARD, Mmes LECOINTE, ASSIRE, LECOURT, LEBRETON-GUERET, M. JAMBU,
Mme BUREL et M. RICCI, Conseillers Municipaux.
Avaient donné pouvoir : Mme ANNOOT à Mme LAMIDEY, Mme RAYNAUD à M. AUBRIL, Mme NAVARRETE à M. MERCIER, Mme GICQUEL à M. MARIE, Mme GAUTIER à Mme CHARBONNIER.
Etait absente : Mme BEAUFRERE
TITRE VOTE
DÉLIBÉRATION 2020-28 Habitat — Autorisation de signature de la Convention Intercommunale
d’Attributions (CIA)
La délibération, mise au vote, est adoptée par 33 voix pour, 1 abstention, celle de Mme BUREL.
DÉLIBÉRATION 2020-29 Accord-cadre travaux divers voirie — Réseaux et clôtures — Autorisation
préalable de signer le marché - Marchés publics
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION 2020-30 Budget de l'exercice 2019 - Compte de gestion de M. le Receveur Municipal La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION 2020-31 Budget de l'exercice 2019 — Compte administratif La délibération, mise au vote, est adoptée par 24 voix pour, 8 abstentions, celles de Mme BUREL, M. JAMBU, Mme LEBRETON-GUERET,
M. BUHOT, Mme ASSIRE, MM. LECOMTE, BRIARD et Mme LECOURT.
M. AUBRIL, avec le pouvoir de Mme RAYNAUD, se retire lors de la mise au vote. DÉLIBÉRATION 2020-32 Affectation du résultat du compte administratif 2019 La délibération, mise au vote, est adoptée par 26 voix pour, 8 abstentions, celles de Mme BUREL, M. JAMBU, Mme LEBRETON-GUERET,
M. BUHOT, Mme ASSIRE, MM. LECOMTE, BRIARD et Mme LECOURT.
DÉLIBÉRATION 2019-33 Rapport sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine relative à
l'exercice 2019
PREND ACTE
DÉLIBÉRATION 2020-34 Révisions des tarifs des services publics de la Ville de Lisieux La délibération, mise au vote est adoptée à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION 2019-35 Budget de l'exercice 2020 — Attribution des subventions aux associations La délibération, mise au vote, est adoptée par 26 voix pour.
M. LECOMTE ne prend pas part au vote.
M. AUBRIL avec le pouvoir de Mme RAYNAUD, MM. GALLET, GOURET, RETOUT, RUFIN et BUHOT se retirent au moment du vote. DÉLIBÉRATION 2020-36 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles
publiques
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION 2020-37 Participations aux dépenses des écoles privées du ler degré Forfait
communal — Exercice 2020
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION 2020-38 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2019 PREND ACTE
DÉLIBÉRATION 2020-39 Entretien des giratoires Québec, Champagne, Martin Luther King, Espérance
et de leurs dépendances — Convention tripartite
La délibération, mise au vote, est adoptée par 33 voix pour, 1 contre celle de M. JAMBU.
DÉLIBÉRATION 2020-40 Tableau des effectifs - Année 2020 - Modification n° 2 La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION 2020-41 Modalités de la procédure de la rupture conventionnelle et du versement
de l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle (ISRC)
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité
DÉLIBÉRATION 2020_42 Protection fonctionnelle d'un Élu pendant l'exercice de ses fonctions
Par courrier en date du 29 mai 2020, un projet de délibération a été adressé aux membres du Conseil Municipal concernant la protection fonctionnelle d'un Elu pendant l'exercice de ses fonctions. Ce projet a été adressé en vertu de l'article L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales. M. le Maire rend compte de l'urgence en début de séance et demande aux membres du Conseil Municipal de se prononcer sur l'urgence. Le Conseil Municipal s'est prononcé sur l'urgence dans la première partie de la délibération par 31 voix pour, 2 abstentions, celles de M. BRIARD et Mme LECOURT. M. LECOMTE ne prend pas part au vote. La délibération, mise au vote, est adoptée par 32 voix pour, 1 contre celle de Mme LECOURT. M. THILLAYE était absent au moment du vote.