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Compte-Rendu - CR 2021 02 15
Document publié le Lundi 15 février 2021 par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2021 02 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 FÉVRIER 2021
Etaient présents : M. Sébastien LECLERC, Maire, M. FRAQUET, Mme MANGEANT, M. BRIARD, Mme LECOURT, M. DESMONTS, Mme LEJEUNE, M. OTHON, Mme VERHAEGHE, Adjoints au Maire ;
Mmes DUVAL, GREFFET, M. AUGEARD, Mme COTTRON, MM. DELANOË, EUSTACHE, LEBRASSEUR, Mme LANNIER, M. MESNIL, Mme HELIE-ROMAIN, M. DE JAEGHER, Mme DELORME-BANNIER, M. LEPINE, Mme VOISIN, MM. HAVARD,
SELLE, Mmes LEGER, VALTER, GRANDIN, MM. COLOMER, JEAN, Mmes BUREL, PÉRINI et M. MERCIER, Conseillers Municipaux.
Avaient donné pouvoir : Mme HAVARD à Mme VALTER, M. AUBRIL à M. MERCIER.
Mme VALTER est arrivée pendant l'échange relatif à la délibération 2021-01.
TITRE VOTE
DÉLIBÉRATION 2021-01 - Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie — Désignation du
représentant de la Ville de Lisieux au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Le dossier est retiré de l'ordre du jour.
DÉLIBÉRATION 2021-02 — Décision budgétaire - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
(NPNRU) -— Révision des tarifs des services publics de la Ville de Lisieux - Modification de la délibération
2020-110 du 16 novembre 2020
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION 2021-03 — Action Cœur de Ville — Opération de Revitalisation Territoriale - Rénovation
Centre-Ville — Travaux — Autorisation de programme — Demande de subvention (Dotation de Soutien à l‘Investissement Local DSIL)
La délibération, mise au vote, est adoptée par 33 voix pour, 2 abstentions, celles de M. MERCIER avec le pouvoir de M. AUBRIL.
DÉLIBÉRATION 2021-04 - Création d'un cheminement doux et construction d'un ouvrage d'art au-dessus
de la Touques : Marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement entre le boulevard Pasteur et la rue Henry Chéron en passant par l'équipement Mosaïc — Autorisation préalable de signer un marché
La délibération, mise au vote, est adoptée par 33 voix pour, 2 abstentions, celles de M. MERCIER avec le pouvoir de M. AUBRIL.
DÉLIBÉRATION 2021-05 — Tableau des effectifs - Année 2021 — Modification n°1. La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
DÉUIBÉRATION 2021-06 - Modification de la délibération 2020-34 du 02 juin 2020 « Révision des tarifs des
services publics de la Ville de Lisieux » - Signature d'une convention de participation aux frais de fonctionnement des centres de loisirs.
La délibération, mise au vote, est adoptée par 34 voix pour.
M. DESMONTS était absent au moment du vote.
DÉLIBÉRATION 2021-07 - Modification du règlement intérieur des structures municipales d'accueil des
enfants et des jeunes
La délibération, mise au vote, est adoptée par 33 voix pour, 2 abstentions, celles de M. MERCIER avec le pouvoir de M. AUBRIL
DÉLIBÉRATION 2021-08 — Signature d'un avenant à la convention avec l'Education Nationale du Calvados
pour l'extension du dispositif « Petits Déjeuners » aux écoles Marie Curie et Réginald Trevett La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
DÉLIBÉRATION 2021-09 — Autorisation de signature de la convention de retour du tableau « Jésus Christ
et les petits-enfants » signé Hippolyte FLANDRIN
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Maire, Sébastien LECLERC