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Document publié le Mercredi 11 mars 2026 par la commune de Saint-Donat.
Lien du pdf (Déliberation - 1773312801 Liste deliberation CM 11 03 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
COMMUNE DE SAINT-DONAT
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 11 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-six, le mercredi onze mars à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la
commune de Saint-Donat régulièrement convoqué, s’est réuni dans la Salle du Conseil Municipal, 59 Rue de
la Mairie, sous la Présidence de Laurent BERNARD, Maire,
Date convocation : 3 mars 2026
Etaient présents : Laurent BERNARD - René CHAZAUD - Gérard DIF - Gisèle JUILLARD - Martine MARION - Dylan
MATHIEU
Représenté : Gaëtan GOUTTEBROZE par Martine MARION
Absentes : Agnès MARION - Léa GREGOIRE
Secrétaire de séance : René CHAZAUD
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Laurent BERNARD, déclare la
séance ouverte.
DELIBERATION DE_01_2026 — Budget commune : vote du compte financier unique 2025
Délibération approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_02_2026 — Budget eau et assainissement : vote du compte financier unique 2025
Délibération approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_03_2026 — Budget lotissement : vote du compte financier unique 2025
Délibération approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_04_2026 — Budget commune : affectation des résultats 2025
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION DE_05_2026 — Budget eau et assainissement : affectation des résultats 2025
Délibération approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_06_2026 — Budget lotissement : affectation des résultats 2025
Délibération approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_07_2026 — Renouvellement de la conduite d’eau potable du Meynial au réservoir de
SUCHERES: choix bureau étude et validation du devis
Délibération approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_08_2026 — Cadence amortissement M49 budget eau et assainissement
Délibération approuvée à l’unanimité
La séance a été levée à : 21h30
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L'intégralité des délibérations peut être consultée au bureau du secrétariat de la mairie aux horaires
d'ouverture.
Vu pour être affiché le 12 mars conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des
Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Maire,