Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1773312801 Liste deliberation CM 11 03 2026
Déliberation - 1696232792 Liste deliberation 22 09 2023
Déliberation - 1707224885 LISTE DELIBERATIONS 23 01 2024
Déliberation - 1676027881 Liste des deliberations Conseil du 31 0
Déliberation - 1763458859 Liste deliberations CM 14 11 2025
Déliberation - 1781179998 Liste des deliberations
Déliberation - 1709892918 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 1717086049 Listes deliberations
Déliberation - 1735032716 Liste des deliberationsdocx
Déliberation - 1774355182 Liste deliberations CM 20 03 2026
Déliberation - 1774605484 Liste des deliberations CM du 22 03 2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Saint-Donat.
Lien du pdf (Déliberation - 1774605484 Liste des deliberations CM du 22 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
République Française
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
COMMUNE DE SAINT-DONAT
CONSEIL MUNICIPAL DU DIMANCHE 22 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-six, le dimanche vingt-deux mars à onze heures, le Conseil Municipal de la commune de
Saint-Donat régulièrement convoqué, s’est réuni dans la Salle du Conseil Municipal, 59 Rue de la Mairie, sous
la Présidence de Laurent BERNARD, Maire.
Date convocation: 16 mars 2026
Etaient présents : Laurent BERNARD, Audrey LEFEBVRE, Dominique CHEVALLIER, Marie-Claire VERGNE, René
CHAZAUD, Sonia BELLOY, Anais VEILLON, Dylan MATHIEU, Jean CHARBONNEL, Pierre LAFON, Estelle CARLIER
Secrétaire de séance : Sonia BELLOY
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Laurent BERNARD, déclare la
séance ouverte.
DELIBERATION DE_09_2026 — Election du Maire : Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION DE_10_2026 — Détermination du nombre d’adjoints : Délibération approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_11_2026-— Election des adjoints : Délibération approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_12_2026- Indemnités de fonctions au Maire, aux adjoints, conseiller délégué et conseillers
municipaux : Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION DE_13_2026 — Délégations consenties au Maire : Délibération approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_14_2026 — Désignation membres : Commission d'appel d'offres : Délibération approuvée
à l'unanimité
DELIBERATION DE_15_2026 — Désignation membres : Commission voirie communale : Délibération approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION DE_16_2026 — Désignation membres : Commission bâtiments communaux : Délibération approuvée
à l'unanimité
DELIBERATION DE_17_2026 — Désignation membres : Commission eau et assainissement : Délibération
approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_18_2026 — Désignation membres : Commission animation et communication : Délibération
approuvée à l’unanimité
DELIBERATION DE_19_2026 — Désignation membres : Commission Regroupement Pédagogique Intercommunal:
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION DE_20_2026 — Désignation membres : Commission gestion du cimetière : Délibération
approuvée à l’unanimité
DELIBERATION DE_21_2026 — Désignation des représentants des communes territoriales au Comité Syndical
du Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne : Délibération approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_22_2026 — Désignation des délégués auprès du CLIC « Sénior Montagne » : Délibération
approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_23_2026 — Désignation des délégués auprès de la CLECT (commission locale d'évaluation
des charges transférées) : Délibération approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_24_2026 — Désignation d’un délégué au syndicat mixte informatique AGEDI : Délibération
approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_25_2026 -— Désignation référents agricoles : Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION DE_26_2026 — Désignation des représentants à l'association des communes forestières :
Délibération approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_27_2026 - Désignation des délégués auprès du CNAS (comité national d’action sociale des
agents de collectivités) : Délibération approuvée à l’unanimité DELIBERATION DE_28_2026 — Désignation des délégués communaux auprès du Secteur Intercommunal
d’Energie de Rochefort-Montagne : Délibération approuvée à l'unanimité
DELIBERATION DE_29_2026 —: Désignation des représentants à l’association des communes forestières :
délibération annulée car doublon avec DE_26_2026
DELIBERATION DE_30_2026 -— : Délégation au SICTOM des Couzes : Délibération approuvée à l'unanimité
La séance a été levée à : 12h30
0 0 09 0 6 ce 0e
L'intégralité des délibérations peut être consultée au bureau du secrétariat de la mairie aux horaires
d'ouverture.
Vu pour être affiché le 26 mars conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des
Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Maire,
Laurent BERNARD.