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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 1 4 Odj CC Arlysere du 06.02.2025 1 Document publié le Jeudi 6 février 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 1 4 Odj CC Arlysere du 06.02.2025 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, Ordre du jour

COMMUNICATIONS

DELIBERATIONS

PARTIE 1

ADMINISTRATION GENERALE

1. Administration générale - Installation du nouveau délégué communautaire de la Commune de Beaufort

Rapporteur : M. le Président

2. Administration générale - Modification des indemnités des élus

Rapporteur : M. le Président

3. Administration générale - Modification de la composition des Commissions opérationnelles

Rapporteur : M. le Président

4. Administration générale - Modification de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Rapporteur : M. le Président

5. Administration générale - Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public « Cinémas Communautaires »

Rapporteur : M. le Président

6. Administration générale - SMBVA – Modification de la désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération Arlysère

Rapporteur : M. le Président

GENS DU VOYAGE

7. Gens du Voyage - Terrains familiaux – Tarification 2025 – Avenant à la convention d’occupation

Rapporteur : M. le Président

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 6 février 2025

18h00 – Salle séminaire – Halle Olympique – AlbertvilleEQUIPEMENTS CULTURELS

8. Equipements culturels - Cinémas communautaires – Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation des cinémas communautaires avec « Les Amis du Cinéma » – Versement du solde 2023 de la participation financière du délégant

Rapporteur : M. le Président

9. Equipements culturels - Ecole Musique et Danse – Convention de prêt d’instruments de musique entre la Ville d’Albertville et la Communauté d’Agglomération Arlysère Rapporteur : M. le Président

ACTION SOCIALE

10. Action sociale - Convention de mise à disposition d’un véhicule à l’Association d’Animation du Beaufortain – 2025-2027

Rapporteur : M. le Président

TRANSITION ECOLOGIQUE

11. Transition écologique - Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) – Attribution des Aides Rapporteur : M. le Président

12. Transition écologique - Appel à projets pour des actions de sensibilisation en milieu scolaire – Modification de l’enveloppe financière des projets retenus

Rapporteur : M. le Président

MOBILITE

13. Mobilité - Versement des subventions de fonctionnement aux Associations de mobilité solidaire

Rapporteur : M. le Président

14. Mobilité - Etudes cycles - Demande de subventions au Contrat départemental Rapporteur : M. le Président

15. Mobilité - Dépôt de dossiers de demande de subventions pour l’acquisition de 40 Vélos à Assistance Electrique (VAE) pour la vélostation – Programme LEADER

Rapporteur : M. le Président

SIG

16. SIG - Approbation de la nouvelle convention constitutive du Groupement d’intérêt public RGD SAVOIE MONT BLANC

Rapporteur : M. le Président

EAU ET ASSAINISSEMENT

17. Eau et Assainissement - Procès-verbal de mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers

Rapporteur : M. le Président18. Eau et Assainissement - Approbation des tarifs 2025 – Consommations et abonnements – Abrogation de la délibération n° 56 du 7 novembre 2024

Rapporteur : M. le Président

19. Eau et Assainissement - Mise à jour du Règlement financier pour le prélèvement mensuel automatique à l’échéance pour le règlement des factures d’eau potable et d'assainissement – Albertville, Allondaz, Beaufort, Bonvillard, Césarches, Cevins, Cléry, Cohennoz, Crest-Voland, Esserts-Blay, Flumet, Frontenex, Gilly-sur-Isère, Grésy-sur- Isère, Grignon, Hauteluce (hors Les Saisies), La Bâthie, La Giettaz, Marthod, Mercury, Montailleur, Monthion, Notre-Dame-de-Bellecombe, Notre-Dame-des-Millières, Pallud, Plancherine, Queige, Rognaix, Saint-Nicolas-la-Chapelle, Saint-Paul-sur-Isère, Saint- Vital, Sainte-Hélène-sur-Isère, Thénésol, Tournon, Tours-en-Savoie, Ugine, Venthon, Verrens-Arvey, Villard-sur-Doron (hors Les Saisies)

Rapporteur : M. le Président

GEMAPI

20. GEMAPI - Intégration d’actions de prévention des inondations sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Arlysère dans l’avenant au Programme d’Etudes Préalables au Programme d’Actions de Prévention des Inondations porté par l’APTV Rapporteur : M. le Président

AGRICULTURE

21. Agriculture - Convention de Partenariat pour la mise en œuvre du Projet Alimentaire Territorial de la Savoie « De la terre à l’assiette »

Rapporteur : M. le Président

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

22. Développement économique - Convention de partenariat entre la CA Arlysère et l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (Adie) pour l’année 2025 Rapporteur : M. le Président

23. Développement économique - Acquisition par exercice du droit de préemption urbain du bien appartenant à la SCI HSPP situé 234 Route du Rotey – 73460 NOTRE DAME DES MILLIERES – Autorisation à M. le Président pour représenter la CA Arlysère à la signature de l’acte d’acquisition – Parcelle : D 1857 – 1881 – 1899 – 1901 à Notre Dame des Millières

Rapporteur : M. le Président

24. Développement économique - Acquisition par exercice du droit de préemption urbain du bien appartenant à la SCI LE GRAND ARC, situé 7 rue du Baron Angley – « Au Pont » à FRONTENEX (73460) – Autorisation à M. le Président pour représenter la CA Arlysère à la signature de l’acte d’acquisition – Parcelle : A 2515

Rapporteur : M. le Président

FONCIER

25. Foncier - Mise à disposition temporaire d’un terrain par la Ville d’Albertville – Parcelle AB 289 – Chemin des trois poiriers

Rapporteur : M. le PrésidentTOURISME

26. Tourisme - Organisation de l’Etape du Tour entre Albertville et La Plagne le 20 juillet 2025 - Organisation d’une étape départ du Tour de France le 25 juillet 2025 à Albertville – Versement de participations à la Ville d’Albertville

Rapporteur : M. le Président

SKI DE HAUT NIVEAU

27. Ski de Haut Niveau - Section sportive de ski du Collège Le Beaufortain à Beaufort - Versement de la subvention 2025 au Comité de ski de Savoie

Rapporteur : M. le Président

RESSOURCES HUMAINES

28. Ressources Humaines - Mise à jour du Régime Indemnitaire des agents de la collectivité - Abrogation de la délibération n°44 du 7 novembre 2024

Rapporteur : M. le Président

29. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : M. le Président

30. Ressources Humaines - Création de postes et modalités de recrutement Rapporteur : M. le Président

31. Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à des accroissements temporaires d’activité

Rapporteur : M. le Président

32. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs des Régies eau et assainissement

Rapporteur : M. le Président

33. Ressources Humaines - Remboursement des frais de déplacement - Abrogation de la délibération n° 44 du 14 décembre 2023

Rapporteur : M. le Président

34. Ressources Humaines - Avance de frais pour des dépenses éligibles au fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Rapporteur : M. le Président

35. Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel à la Commune de Beaufort

Rapporteur : M. le Président

36. Ressources Humaines - Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie en vue de la souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires

Rapporteur : M. le Président37. Ressources Humaines - Avenant n° 1 à la convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie (CDG 73) pour une mission temporaire d’archivage

Rapporteur : M. le Président

COMMANDE PUBLIQUE

38. Commande Publique - Marché « Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable » - Délégation à M. le Président

Rapporteur : M. le Président

39. Commande Publique - Convention de groupement de commandes pour les travaux d’aménagement et de sécurisation du Chemin de Cottaret entre la Commune d’Ugine et la Communauté d’Agglomération Arlysère

Rapporteur : M. le Président

FINANCES

40. Finances - Montant provisoire des Attributions de Compensation (AC) 2025 Rapporteur : M. le Président

41. Finances - Régies dotées de l’autonomie financière – Modification de la nomination des Directeurs des régies « « Assainissement Arlysère » et « Eau potable Arlysère » Rapporteur : M. le Président

42. Finances - Station-service - Créances éteintes - Effacement des dettes

Rapporteur : M. le Président

43. Finances - Modalités de refacturations des prestations mutualisées entre le Budget principal et les Budgets annexes et/ou les Régies à autonomie financière

Rapporteur : M. le Président

44. Finances - Marché CAA24028 « Fourniture et installation d’un écran LED outdoor grand format pour la diffusion des évènements » – Exonération totale des pénalités de retard Rapporteur : M. le Président

45. Finances - Remise gracieuse de la totalité de la dette de M. Gilles SEBILLE - Abrogation de la délibération n° 63 du 26 septembre 2024

Rapporteur : M. le Président

CONTRATS

46. Contrats - Convention de partenariat avec la CPTS - Actions visant à favoriser l’installation de professionnels de la santé et du soin sur le territoire d’Arlysère Rapporteur : M. le Président

47. Contrats - Approbation de l’avenant n° 1 du Contrat Départemental 2022-2028 Rapporteur : M. le Président48. Contrats - DETR/DSIL 2025 – Demande de subventions au titre de la DETR/DSIL 2025 pour l’opération « Restructuration & densification d’un bâtiment économique, ZAE Petit Marais à Gilly sur Isère »

Rapporteur : M. le Président

49. Contrats - DETR/DSIL 2025 – Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL 2025 pour l’opération « Construction d'un bâtiment d'activités économiques Tri sélectif / Matériauthèque - Eco-parc – Venthon »

Rapporteur : M. le Président

50. Contrats - DETR/DSIL 2025 – Construction d’un bâtiment d’activité économique sur la zone d’activités des Lavanches à Grésy-sur-Isère

Rapporteur : M. le Président

ADMINISTRATION GENERALE

51. Administration générale – Date et lieu de la prochaine réunion

Rapporteur : M. le Président

QUESTIONS ORALES

Albertville, le 30 janvier 2025

Le Président,

Franck LOMBARD