unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 1 4 Odj CC Arlysere du 20.03.2025

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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 1 4 Odj CC Arlysere du 20.03.2025 Document publié le Jeudi 20 mars 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 1 4 Odj CC Arlysere du 20.03.2025)Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Logement, Ordre du jour

COMMUNICATIONS

DELIBERATIONS

PARTIE 1

ADMINISTRATION GENERALE

1. Administration générale - Installation du nouveau conseiller communautaire de la Commune de Beaufort

Rapporteur : M. le Président

2. Administration générale – Modification des indemnités des élus

Rapporteur : M. le Président

3. Administration générale - Modification de la composition des Commissions opérationnelles Rapporteur : M. le Président

4. Administration générale – Modification de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Rapporteur : M. le Président

5. Administration générale – Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public « Cinémas Communautaires »

Rapporteur : M. le Président

6. Administration générale - Maison du Tourisme du Pays d’Albertville – Modification des représentants au Comité de Direction

Rapporteur : M. le Président

7. Administration générale - ADAC/Dôme Théâtre – Modification des représentants de la Communauté d’Agglomération Arlysère

Rapporteur : M. le Président

8. Administration générale - Adhésion à l'Association des Archivistes Français pour l’année 2025

Rapporteur : M. le Président

HABITAT

9. Habitat - Rénovation énergétique - Mise en place du Pacte territorial Rapporteur : M. le Président

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 20 mars 2025

18h00 – Salle séminaire – Halle Olympique – Albertville10. Habitat – PCAET – Energie Climat - Convention avec l’ASDER pour l’année 2025 Rapporteur : M. le Président

POLITIQUE DE LA VILLE

11. Politique de la ville - Attribution des subventions et participations en réponse à l'appel à projet 2025 du Contrat de Ville

Rapporteur : M. le Président

GENS DU VOYAGE

12. Gens du voyage - Aire de grands passages – Tarification – Règlement intérieur – Convention d’occupation valable à partir de l’année 2025

Rapporteur : M. le Président

13. Gens du Voyage – Convention de financement de la médiation des grands passages avec les autres collectivités compétentes du Département

Rapporteur : M. le Président

14. Gens du voyage - Convention de reversement entre l’association Saint Nabor Services et la CA Arlysère pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage d’Albertville au titre de l’année 2024

Rapporteur : M. le Président

POLITIQUE CULTURELLE

15. Politique culturelle – Accompagnement par l’Observatoire des Politiques Culturelles dans le cadre du Projet Culturel de Territoire (PCT) – Signature d’une convention

Rapporteur : M. le Président

TRANSITION ECOLOGIQUE - ECONOMIE

16. Transition écologique - Economie – Principe de participation d’Arlysère à la société de projet visant à la mise en place d’une conduite de gaz entre Gilly sur Isère et La Léchère Rapporteur : M. le Président

VALORISATION DES DECHETS

17. Valorisation des déchets – Signature d’un contrat avec l’éco organisme CITEO pour les filières papiers et emballages pour la nouvelle période d’agrément 2025-2029 – Abrogation de la délibération n° 20 du 14 décembre 2023

Rapporteur : M. le Président

18. Valorisation des déchets – Signature d’une convention d’entente avec l’ARCA (Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium) pour la reprise des petits aluminiums Rapporteur : M. le Président

19. Valorisation des déchets – Signature de la convention avec la Ligue nationale contre le cancer - Soutien financier en fonction du tonnage de verre collecté

Rapporteur : M. le Président20. Valorisation des déchets – Signature d’une convention de rétrocession de plateformes de conteneurs semi-enterrés sur la commune de Villard-sur-Doron

Rapporteur : M. le Président

21. Valorisation des déchets – Optimisation et harmonisation des modes de collecte des déchets – Conteneurisation et mise en place de CSE et CE

Rapporteur : M. le Président

EAU ET ASSAINISSEMENT

22. Eau et Assainissement – Régularisation de servitudes de tréfonds sur des terrains privés - Lot n°8

Rapporteur : M. le Président

23. Eau et Assainissement - Constitution d’une servitude de tréfonds pour le raccordement du captage d’eau potable de Boex à Marthod

Rapporteur : M. le Président

AGRICULTURE ET FORET

24. Agriculture – Demande de reconnaissance niveau 2 PAT Arlysere 2025-2030 Rapporteur : M. le Président

25. Agriculture – Versement d’une subvention au GIDA pour l’année 2025 Rapporteur : M. le Président

26. Agriculture – Versement de la subvention au Service de remplacement du Mont Bisanne pour l’année 2025

Rapporteur : M. le Président

27. Forêt – Renouvellement de l’opération de sensibilisation « Vis ma vie de bûcheron » - Signature de la convention entre la Communauté d’Agglomération Arlysère, l’ASDEFS, l’ONF et COFORET pour l’année 2025

Rapporteur : M. le Président

28. Forêt – Activation du Projet Sylvicole Territorial (PST) d’Arlysère – Adhésion à l’Association Sylv’ACCTES

Rapporteur : M. le Président

29. Forêt – Appel à Candidature mesure FEADER T01 « Déployer une stratégie locale de développement » - Développement de la filière FORET BOIS - Animation

Rapporteur : M. le Président

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

30. Développement économique – Zone d’Activités Economiques Carrefour des Vallées à TOURNON - Constitution de servitudes de trottoir et des supports d’éclairage public avec la société dénommée SIOSIO

Rapporteur : M. le Président31. Développement économique – Acquisition par exercice du droit de préemption urbain du bien appartenant à la SAS MOLLIEX, situé 1262 rue du Bois de l’Ile - TOURNON (73460) – Autorisation à M. le Président pour représenter la CA Arlysère à la signature de l’acte d’acquisition – Parcelle : B 1437

Rapporteur : M. le Président

32. Développement économique – GILLY-SUR-ISERE - Acquisition amiable d’une parcelle de terrain dans la Zone d’activités économique du Petit Marais – Parcelle B 442 Rapporteur : M. le Président

33. Développement économique – Zone d’Activités Ferdinand Martin à FRONTENEX - Acquisition amiable d’un ensemble immobilier de la SCI du Pont de Frontenex Rapporteur : M. le Président

AERODROME

34. Aérodrome – Approbation du Règlement intérieur de l’Aérodrome - Délégation au Président pour les modifications à intervenir

Rapporteur : M. le Président

TOURISME

35. Tourisme – Versement des montants collectés au titre de la taxe de séjour intercommunale du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 à l’OTI du Val d’Arly et à la MDT du Pays d’Albertville – Abrogation de la délibération n° 25 du 19 décembre 2024

Rapporteur : M. le Président

SENTIERS

36. Sentiers – Convention pour la mise en œuvre de l’offre de concours proposée par EDF pour la mise en place d’une passerelle – Nant de Berge

Rapporteur : M. le Président

STATION-SERVICE

37. Station-service - Commande publique - Protocole transactionnel avec DYNEFF SAS Rapporteur : M. le Président

RESSOURCES HUMAINES

38. Ressources Humaines - Mise à jour du Régime Indemnitaire des agents de la collectivité - Abrogation de la délibération n° 28 du 6 février 2025

Rapporteur : M. le Président

39. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : M. le Président

40. Ressources Humaines - Création de postes et modalités de recrutement Rapporteur : M. le Président41. Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à des accroissements temporaires et saisonniers d’activité

Rapporteur : M. le Président

42. Ressources Humaines - Tarif horaire des agents par catégorie

Rapporteur : M. le Président

43. Ressources Humaines - Contrats de projet – Géomètres-dessinateurs

Rapporteur : M. le Président

44. Ressources Humaines - Mutualisation de services avec le SMBVA – Mise à disposition d’un agent

Rapporteur : M. le Président

45. Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent par la Commune d’Ugine Rapporteur : M. le Président

46. Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel à la Commune de Beaufort

Rapporteur : M. le Président

47. Ressources Humaines - Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le Centre de gestion de la Savoie

Rapporteur : M. le Président

48. Ressources Humaines - Mandatement du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Santé » Rapporteur : M. le Président

49. Ressources Humaines - Comité des œuvres sociales Intercommunal (COSI) - Renouvellement de la convention d’objectifs pour les années 2025-2027 - Versement de la subvention 2025

Rapporteur : M. le Président

50. Ressources Humaines – Avenant n°1 à la convention 2024-2026 de prestations de services réciproques entre la commune d’Albertville et la Communauté d’Agglomération Arlysère Rapporteur : M. le Président

51. Ressources Humaines - Approbation de l’accord d’entreprise – Harmonisation des conditions de travail – Contractuels de droit privé et agents publics

Rapporteur : M. le Président

COMMANDE PUBLIQUE

52. Commande publique - Marché « Fourniture de véhicules neufs et d’occasion » – Abrogation de la délibération n°65 du 23 septembre 2021 - Délégation à M. le Président Rapporteur : M. le Président

53. Commande publique - Marché « Location de véhicules pour la collecte des déchets ménagers » - Délégation à M. le Président

Rapporteur : M. le PrésidentCONTRATS

54. Contrats - ALCOTRA CARE – Groupement de commandes pour réaliser le profil de santé transfrontalier

Rapporteur : M. le Président

PARTIE 2

FINANCES

55. Finances – Adoption du Pacte financier et fiscal

Rapporteur : Christian RAUCAZ

56. Finances - Vote des taxes 2025 – Taux de la Taxe Foncière sur les propriétés Non Bâties (TFNB), Taux de la Taxe Foncière sur les propriétés Bâties (TFB), Taux de la Taxe d’Habitation pour les résidences secondaires, Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Période de lissage de la CFE

Rapporteur : Christian RAUCAZ

57. Finances - Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Décision modificative de crédits n°1

Rapporteur : Christian RAUCAZ

58. Finances - Budget annexe Equipements aquatiques de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Décision modificative de crédits n° 1

Rapporteur : Christian RAUCAZ

59. Finances - Budget Régie à autonomie financière « Assainissement » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Décision modificative de crédits n° 1

Rapporteur : Christian RAUCAZ

60. Finances - Budget Régie à autonomie financière « Eau potable » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Décision modificative de crédits n° 1

Rapporteur : Christian RAUCAZ

ADMINISTRATION GENERALE

61. Administration générale - Date et Lieu de la prochaine réunion du Conseil Communautaire Rapporteur : M. le Président

QUESTIONS ORALES

Albertville, le 13 mars 2025

Le Président,

Franck LOMBARD