Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - acte 00048132 D
Conseil Municipal - acte 00064059 D
Conseil Municipal - acte 00011253 D
Conseil Municipal - acte 00025374 D
Conseil Municipal - acte 20100000 D
Conseil Municipal - acte 00119242 D
Conseil Municipal - acte 20100086 D
Conseil Municipal - acte 00044622 D
Conseil Municipal - acte 00035991 D
Conseil Municipal - acte 00131092 QE
Conseil Municipal - acte 00018401 D
Document publié le Lundi 28 janvier 2013 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00018401 D)
Thèmes du document : Numérique, Démocratie locale et participation citoyenne, Télécommunications et internet,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 29/01/13
Reçu en Préfecture le : 01/02/13
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 28 janvier 2013
D - 2 0 1 3 / 2 8
Aujourd'hui 28 janvier 2013, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
Monsieur Pierre LOTHAIRE, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Chantal BOURRAGUE, Madame Marie- Françoise LIRE Conventions de partenariat entre la Ville de Bordeaux
et ses partenaires portant sur l'organisation de
la manifestation ' Semaine Digitale ' du 25 au 31
mars 2013 à Bordeaux. Autorisation. Décision.
Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Dans le cadre de son agenda ‘Bordeaux Cité digitale’, la Ville a choisi d’aborder le
développement du numérique à travers plusieurs axes qui ont en commun l’amélioration du
cadre de vie de ses habitants, l’interaction avec sa population de plus en plus connectée,
nomade et multi-écrans, la transmission des savoirs, le lien social, l’attractivité du territoire
pour ses entreprises, mais aussi la performance organisationnelle et économique de la
municipalité.
Dans ce contexte, la troisième édition de la Semaine Digitale, ‘Vous avez rendez-vous
avec demain’ aura lieu du 25 au 31 mars 2013. Elle proposera aux Bordelais, aux jeunes,
aux étudiants, aux chercheurs, aux associations, aux professionnels, aux collectivités, aux
entreprises, aux seniors des temps de réflexion, de travail, de formation, de création liés aux
enjeux posés par le numérique dans nos vies et dans nos villes.
A la fois festive, innovante et tout public, cette semaine s’organisera en quatre temps majeurs
autour de l’hôtel de Ville complétés d’actions dans les quartiers.
§ Un village de l’innovation grand public dans les salons de l’Hôtel de Ville – du 25 au 30
Le visiteur pourra déambuler dans les différents salons pour découvrir un continuum de
découvertes, d’expériences, de vidéos multimédia, de dispositifs interactifs et artistiques
utilisant les nouvelles technologies de manière détournée et ludique mais aussi des produits
et services concrets et innovants mis en place par la Ville de Bordeaux et ses partenaires.
L'expérience déployée dans le village de l'innovation veut tout à la fois constituer
une expérience sensorielle pour le visiteur, une invitation à la découverte d'usages et
d'innovations, et un temps de partage, de valorisation et de création. Dans son parcours, le
public pourra par exemple appréhender l’open data; matérialiser l’Internet des objets via des
applications domotiques; re-fabriquer un objet cassé grâce à une imprimante 3D; s’installer
dans une classe 3.0 où l’éducation est ouverte, mobile et transmédia ; mais aussi s’immerger
dans la 3D et même la 4D qui apportent de nouvelles dimensions au tourisme, à l’histoire, à la
culture, encouragent la découverte, excitent l’imaginaire et décuplent la créativité ; apprécier
les nouvelles formes de solidarité, de partage et de collaboration libérées par les nouvelles
technologies.
§ Un espace d’animation numérique sur la Place Pey Berland – du 25 au 30
Installé sous un chapiteau, cet espace de découverte et de rencontres accueillera différentes
manifestations ; un musée du rétrogaming avec consoles et jeux-vidéo des années 80 à nos
jours, un tournoi de jeux-vidéo, un concert de musiques de jeux, des rencontres grand public
autour de la gamification ; des ateliers de création jeune public mais aussi le premier festival
de Twittérature comparée et des séquences de formation et d’initiation au numérique pour
tous. § Un ensemble de conférences, de débats et d’ateliers tout public
Proposé à l’hôtel de Ville et sur d’autres lieux comme l’Athénée, l’Université Montesquieu
IV, l’Ecole Nationale de Magistrature, le CAPC, la maison éco-citoyenne, les maisons de
quartiers, les bibliothèques, les lieux culturels…
Les conférences s’adressent à différents publics (collectivités territoriales, entreprises,
institutions, associations, étudiants et tout public) et donnent la parole à la population,
à des experts locaux, français ou étrangers, universitaires, entrepreneurs, designers,
artistes, sociologues, philosophes, journalistes, élus, sur des thématiques sociétales ou plus
techniques en comme la Ville intelligente - l’e-éducation - les e-filles - le gaming & la
gamification – de l’internet des données vers l’internet des objets - l’économie numérique –
l’e-concertation et l’e-collaboration - le numérique et la culture de médiation – le transmédia.
§ Une manifestation réservée aux entreprises du numérique au hangar 14
Le 29 mars 2013, une manifestation en deux temps regroupera plusieurs villes et des
entreprises de Bordeaux et sa région invitées à partager sur les bonnes pratiques pour le
développement de la filière numérique sur leur territoire.
La matinée sera consacrée à une rencontre des villes engagées dans le développement
économique numérique, et à un échange de bonnes pratiques sur plusieurs sujets (depuis
l'accompagnement classique des entreprises numériques jusqu'à la création de living labs,
en passant par les problématiques immobilières ou événementielles).
Après ce temps institutionnel, l'après-midi sera consacré à la rencontre entre des entreprises
numériques de Bordeaux et d’ailleurs avec les acteurs des entreprises de l'économie
classique, depuis les grands comptes jusqu'aux PME de Bordeaux et d’Aquitaine.
§ La journée / nuit digitale créative et participative
La précédente édition de la nuit digitale a démontré tout l'intérêt du grand public pour
des propositions à mi-chemin entre l'art et l'événementiel, et impliquant des expériences
interactives et participatives.
Cette année, la Semaine sera clôturée le samedi 30 mars. Un barcamp permettra aux
participants de revoir les temps forts de la semaine, d’échanger dans des ateliers impromptus
‘Les rendez-vous CO & Cie : COncertation citoyenne, économie COllaborative’, de participer
à une carto partie se déroulant sur un quartier de Bordeaux pour CO-alimenter une base
de données OpenStreetMap favorisant la connaissance de l’accessibilité de la ville aux
personnes handicapées. Dans l’après-midi des ateliers et spectacles jeunes enfants mettront
le numérique en scène et un circuit ludique et créatif viendra jalonner le chemin menant
jusqu'à la patinoire qui accueillera la Nuit Digitale, conviant le public à participer à plusieurs
œuvres interactives et de ‘mapping’ architectural avant de profiter de la Nuit.
Pour porter la programmation artistique, digitale et musicale de cette clôture, la ville a
retenu le projet de l’association « Traffic » à laquelle elle propose de verser un soutien
financier de 20 000 €. En effet, les activités de l’association Traffic déployées par l’I.Boat,
se positionnent comme un pôle culturel en matière de musiques électroniques et d’arts
numériques, grâce notamment aÌ une programmation pluridisciplinaire innovante, donnant
la primeur aÌ l’éclectisme travaillant avec des artistes confirmés de la scène nationale et
internationale mais aussi confiant une place importante pour les producteurs locaux qui font
vivre la scène bordelaise.
Pour mettre en œuvre et faire vivre l’ensemble de ces animations, la Ville de Bordeaux
souhaite concrétiser différents partenariats, à la fois pour porter les projets et les sponsoriser
(financièrement ou en nature). La convention qui vous est proposée en annexe fixe le cadre générique des modalités de
collaboration entre la Ville de Bordeaux et les partenaires.
Elle sera ensuite déclinée en prenant en compte les spécificités propres à chaque partenariat
telles que détaillées dans le tableau ci-dessous :
Société
Montant
engagement
pressenti Autres engagements consenti
Association
recevant les crédits
IBM 15 000 Participation à des conférences Trafic (nuit digitale)
SPIE 6 000 Trafic (nuit digitale)
SCC 2 000 Trafic (nuit digitale)
SFR 7 500 Trafic (nuit digitale)
CIC 20 000
Installations spécifiques dans le
village de l'innovation
Animations dans les agences
du groupe avant et pendant la
semaine
Trafic (nuit digitale)
ORANGE 6 000 Participation à des conférences Trafic (nuit digitale)
MONDO IN 3 500
Installations spécifiques dans le
village
de l’innovation
Trafic (nuit digitale)
SOPRA
Group 2 000 Trafic (nuit digitale)
CIS Valley 5 980 Trafic (nuit digitale)
Soit un total de
- 67 000 euros versés à l'Association Trafic
En conséquence, je vous demande, Mesdames, Messieurs de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire
- à signer les conventions à venir avec les partenaires, bâties selon le modèle annexée à la présente,
- à verser à l’association Traffic la somme de 20 000 euros dont le montant sera imputé sur la rubrique 020 compte 6574.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 28 janvier 2013
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Josy REIFFERS 1
Convention de Partenariat entre la Ville de Bordeaux et .................... pour l’organisation de la Semaine Digitale 2013
Entre :
La ville de Bordeaux, représentée par son Maire, Monsieur Alain Juppé, habilité aux fins des présentes par délibération du Conseil Municipal en date du ………………reçue à la Préfecture de la Gironde le……….ci-après désignée "la Ville de Bordeaux",
ET
...............................................
...............................................
...............................................
IL A PREALABLEMENT ETE EXPOSE QUE :
L’innovation numérique constitue un levier essentiel du développement de la Ville, d’amélioration du cadre de vie de ses habitants, d’attractivité pour ses entreprises mais aussi de performance organisationnelle et économique de la municipalité. La ville de Bordeaux mène depuis trois ans un projet de développement des usages et des innovations liés au numérique, baptisé ”Bordeaux Cité Digitale”.
Cet agenda porte sur plusieurs dimensions à destination de tous : habitants, enfants, jeunes, seniors, touristes, entreprises ...
Tout d’abord, il favorise l’aménagement du territoire vers le très haut débit, l’internet pour tous dans les quartiers, l’école numérique grâce au développement de nouveaux usages pédagogiques ainsi que la participation citoyenne par la libération des données publiques.
Par ailleurs, il développe tout un ensemble de services pour et avec les Bordelais en faveur de la mobilité afin de faciliter l’accès à l’information, pour une meilleur diffusion notamment auprès des jeunes de la culture numérique, pour une Ville de proximité et festive.
Enfin, la ville s’engage auprès des entreprises de son territoire pour accompagner le développement d’une économie créative dynamique et propice à l’essor de la filière numérique.
Ces axes sont complétés par le développement de services numériques à destination des Directions de la ville et la performance de son système d’information.
La Ville joue également, dans le cadre du projet de Cité Digitale, un rôle d’orchestration et d’impulsion de l’innovation sur son territoire.
Un temps annuel a été créé dans ce but, baptisé la “Semaine Digitale”. Il vise à accélérer l’innovation en créant un moment de convergence entre les divers acteurs qui travaillent au développement du numérique à Bordeaux.
Cet outil événementiel de développement constitue d’une part un accélérateur de déploiement et de renforcement des services de la part de la Ville, mais il vise d’autre part à fixer un tempo plus général aux secteurs associatifs, aux innovateurs isolés, aux acteurs professionnels dans le domaine numérique, pour amplifier le déploiement de nouveaux services et de nouveaux usages. 2
C’est ainsi qu’à l’occasion des éditions précédentes, la Ville a pu provoquer, de la part de nombreux Bordelais, l’adoption d’usages et de services mobiles nouveaux, qu’il s’agisse de réalisations municipales ou de propositions issues de marchés et des talents numériques locaux, nationaux et internationaux : espace de démonstration participatif présentant les usages du NFC, micro blogging dans l’espace public, initiation des seniors, déclenchement de projets numériques collectifs liés à l’art et à la culture, etc.
L’autre rôle majeur de la Semaine Digitale, qui fait l’objet d’un travail spécifique, consiste à proposer un cadre d’accélération de projets en faisant de la Ville elle-même une plateforme de développement et d’aboutissement pour ceux-ci. La Semaine Digitale fournit un cadre qui constitue une date-clé pour la feuille de route de nombreuses initiatives: qu’il s’agisse de mobiliser en amont les acteurs d’un projet pour être en mesure de proposer, lors de la Semaine, un prototype visible des professionnels, ou bien de rassembler pour l’occasion des promoteurs jusque là épars, ou encire de faire une “preuve de concept” publique, ou enfin pour acter une nouvelle réalisation, dans le climat d’innovation ainsi créé.
La précédente édition de la semaine digitale a rencontré son public, au fil des 110 événements proposés à travers la ville de Bordeaux. Le travail d'exposition médiatique de la manifestation a permis d'atteindre une audience démultipliée aussi bien sur les réseaux sociaux que sur les média traditionnels, sans compter l’enthousiasme des participants qui a rayonné tout au long de l’année.
La Semaine Digitale est désormais un rendez-vous numérique connu et reconnu, tant du grand public que des professionnels. En 2013 à nouveau, la Ville souhaite proposer cette manifestation du 25 au 31 mars, en partenariat avec .....................................
Présentation du/des Partenaire(s) des présentes :
...............................................
...............................................
...............................................
Ceci ayant été exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
ARTICLE 1er : OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention a pour objet de fixer les modalités de partenariat entre la Ville de Bordeaux et ..........................pour l’organisation de la Semaine Digitale 2013.
ARTICLE 2 : PRISE D’EFFET ET DUREE
La présente convention prendra effet à compter de sa signature par les Parties et pour la durée de la manifestation, y compris la préparation, les montages et démontages. 3
ARTICLE 3 : PRINCIPES GENERAUX D’ORGANISATION
Un ensemble cohérent d’animations sera mis en place pour permettre non seulement d’informer mais de former, d’un point de vue technique et opérationnel, le public bordelais sur les innnovations de la Ville.
Un Village de l'innovation « grand public »
La mairie de Bordeaux se propose de scénographier un espace municipal adapté et de le dédier à la présentation d’usages innovants, répartis en thématiques à l’attention du grand public.
Un de ces espaces portera sur le thème des données ouvertes avec notamment la présentation de la démarche de libération des données de la Ville de Bordeaux et de son portail internet open data récemment inauguré au grand public. Au moyen d’installations interactives, les visiteurs pourront visualiser et manipuler les données municipales et collaborer à cette dynamique à la fois solidaire et innovante.
Un deuxième espace sera consacré à la vie et la ville mobiles, avec en particulier au cœur des installations une présentation des dispositifs NFC existants ou à venir sur le territoire bordelais et de nature à simplifier la ville au quotidien.
Un troisième espace portera sur l'éducation et la culture. Il sera l'occasion de déployer des matériels interactifs innovants au service de l’apprentissage, de l’enseignement et d’une vie éducative toujours plus riche, collaborative et accessible à tous les enfants. .
D’autres thématiques viendront compléter ce dispositif, comme la mise en valeur de l’internet des objets, des serious games ou encore des arts et de la solidarité numériques.
Ainsi le visiteur pourra déambuler dans les différents salons pour découvrir un continuum de
découvertes, d’expériences, de vidéos multimédia, de dispositifs interactifs et artistiques
utilisant les nouvelles technologies de manière détournée et ludique mais aussi des produits
et services concrets et innovants mis en place par la ville de Bordeaux et ses partenaires.
L'expérience déployée dans le village de l'innovation veut tout à la fois constituer une
expérience sensorielle pour le visiteur, une invitation à la découverte d'usages et
d'innovations, et un temps de partage, de valorisation et de création.
Dans son parcours, le public pourra par exemple appréhender l’open data; matérialiser
l’Internet des objets via des applications domotiques; re-fabriquer un objet cassé grâce à
une imprimante 3D; s’installer dans une classe 3.0 où l’éducation est ouverte, mobile et
transmédia ; mais aussi s’immerger dans la 3D et même la 4D qui apportent de nouvelles
dimensions au tourisme, à l’histoire, à la culture, encouragent la découverte, excitent
l’imaginaire et décuplent la créativité ; apprécier les nouvelles formes de solidarité, de
partage et de collaboration libérées par les nouvelles technologies.
Une manifestation « B2B »
Le 29 mars 2013, une manifestation en deux temps regroupera plusieurs villes invitées à partager sur les bonnes pratiques en matière de politiques publiques pour le développement de la filière numérique sur leur territoire.
La matinée sera consacrée à une rencontre des villes engagées dans le développement économique numérique, et à un échange de bonnes pratiques sur plusieurs sujets (depuis l'accompagnement classique des entreprises numériques jusqu'à la création de living labs, en passant par les problématiques immobilières ou événementielles). Cette matinée est placée sous l'égide de United Cities and Local Governments. 4
Après ce temps institutionnel, l'après-midi sera consacré à la rencontre entre des entreprises numériques de Bordeaux et d’ailleurs et les acteurs des entreprises de l'économie classique, depuis les grands comptes jusqu'aux PME de Bordeaux et d’Aquitaine. Cet après-midi consistera tout d'abord en une série de pitchs rapides menés par quelques entreprises bordelaises du numérique en capacité de fournir des solutions de court terme à des problématiques réelles que rencontrent les entreprises classiques, aussi bien dans les méthodes de travail et de productivité que dans l'amplification de l'audience, les nouveau marketing et la vente en ligne. Cette série de pitchs sera suivie d'ateliers
d'approfondissement, avant qu'une conférence associant des invités de la ville de Québec permette de prendre de la hauteur sur le sujet et d'envisager la tendance à venir.
En parallèle, tout au long de l'après-midi, un show-room de démonstration fonctionnera afin de permettre des échanges face-à-face autour de solutions offertes.
Un espace d’animation numérique sur la Place Pey Berland – du 25 au 30 mars 2013 Installé sous un chapiteau, cet espace de découverte et de rencontres accueillera différentes
manifestations ; un musée du rétrogaming avec consoles et jeux-vidéo des années 80 à nos
jours, un tournoi de jeux-vidéo, un concert de musiques de jeux, des rencontres grand public
autour de la gamification ; des ateliers de création jeune public mais aussi le premier festival
de Twittérature comparée et des séquences de formation et d’initiation au numérique pour
tous.
Un ensemble de conférences, de débats et d’ateliers tout public Proposé à l’hôtel de Ville et sur d’autres lieux comme l’Athénée, l’Université Montesquieu IV,
l’Ecole Nationale de Magistrature, le CAPC, la MEC, les maisons de quartiers, les
bibliothèques, les lieux culturels…
Les conférences adressent différents publics (collectivités territoriales, entreprises,
institutions, associations, étudiants et tout public) et donnent la parole à la population, à des
experts locaux, français ou étrangers, universitaires, entrepreneurs, designers, artistes,
sociologues, philosophes, journalistes, élus, sur des thématiques sociétales ou plus
techniques en comme la Ville intelligente - l’e-éducation - les e-filles - le gaming & la
gamification – de l’internet des données vers l’internet des objets - l’économie numérique –
l’e-concertation et l’e-collaboration - le numérique et la culture de médiation – le transmédia.
Une nuit Digitale créative et participative
La précédente édition de la Nuit Digitale a démontré tout l'intérêt du grand public pour des propositions à mi-chemin entre l'art et l'événementiel, et impliquant des expériences interactives et participatives.
Cette année, la Semaine sera clôturée le samedi 30 mars. Un barcamp permettra aux participants de revoir les temps forts de la semaine, d’échanger dans des ateliers impromptus ‘Les rendez-vous CO & Cie : COncertation citoyenne, économie COllaborative’, de participer à une carto partie se déroulant sur un quartier de Bordeaux pour CO-alimenter une base de données OpenStreetMap favorisant la connaissance de l’accessibilité de la ville aux personnes handicapées.
Dans l’après-midi des ateliers et spectacles jeunes enfants mettront le numérique en scène et un circuit ludique et créatif viendra jalonner le chemin menant jusqu'à la patinoire qui accueillera la Nuit Digitale, conviant le public à participer à plusieurs œuvres interactives et de ‘mapping’ architectural avant de profiter de la Nuit 5
ARTICLE 4 : ENGAGEMENT DES PARTIES
Article 4.1 : La Ville de Bordeaux s’engage à :
¾ assurer la validation des propositions d’un point de vue de faisabilité, de conformité aux réglementations municipales et aux lois en vigueur,
¾ permettre la délivrance des autorisations réglementaires, la supervision technique générale de la Semaine Digitale et la coordination des acteurs pour assurer une cohérence du déroulement de l’ensemble des manifestations, et la communication de leur programme,
¾ veiller au respect des cadres conventionnels établis pour le bon déroulement de la Semaine Digitale et garantir à l’ensemble des partenaires le meilleur niveau d’information sur le déroulement de la Semaine Digitale,
¾ siéger avec voix décisionnaire dans chacun des comités de pilotage mis en place pour les diverses actions relatives à la Semaine Digitale,
¾ consulter l’ensemble des partenaires quant à la validation, dans le cadre des comités de pilotage, du choix de partenaires supplémentaires, et de leur compatibilité avec les images publiques de la Ville de Bordeaux et des signataires du présent document. ¾ assurer une couverture en termes de communication de l’ensemble de la Semaine Digitale qui passe par les moyens suivants :
o Mobilisation de 4 réseaux d’affichage format 2 mètres carrés pendant 15 jours soit 200 panneaux pendant 15 jours,
o Publication d’annonces dans le magazine mensuel “Bordeaux Mag” du mois de Mars,
o Rédaction d’un dossier spécial sur la Semaine digitale dans le bimestriel “Bordeaux Eco”,
o Présence pendant 20 jours d’un bandeau pointant vers le site de la Semaine digitale en page d’accueil du portail bordeaux.fr,
o Diffusion online des informations de sensibilisation et lien vers le site logotisé sur 40 000 utilisateurs déjà connus, via les partenaires de la Carte Ville.
¾ afficher les logos des partenaires de la Semaine Digitale, avec une place prépondérante pour les partenaires majeurs, sur les affiches 2 mètres carrés, les feuillets informatifs, le site dédié de la Semaine Digitale, ainsi que sur les supports d’ornement des stands du Village de l’Innovation, de la journée B to B et de la Nuit Digitale, des différentes conférences et ateliers, sur les messages émis via les réseaux sociaux.
Plus spécifiquement, la Ville de Bordeaux propose au(x) partenaire(x) des présentes …………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………
Par ailleurs, la Ville de Bordeaux, agissant par sa Direction Générale de l’Innovation Numérique et des Systèmes d’Information s’engage à :
¾ assurer la coordination des différents intervenants sur les espaces du Village de l’Innovation
¾ garantir, en liaison avec l’ensemble des services municipaux pertinents, la mise en place technique d’un cadre approprié à la tenue des espaces d’innovations : installation du matériel approprié, de tables, chaises, de la desserte électrique, de l’alimentation réseau Internet et autre, requis pour permettre le bon déroulement des formations du public, ¾ produire ses propres contenus de formation dans le cadre de ces espaces, portant sur les services qu’elle déploie elle-même sur le territoire municipal, 6
¾ animer le groupe de préparation, qui associe l’ensemble des partenaires retenus pour présenter leurs usages et former le public, dans le cadre espaces publics : à choisir avec eux les contenus et s’assurer de la bonne information des partenaires sur l’ensemble des conditions techniques et organisationnelles pour la bonne tenue du Village de l’Innovation
¾ faciliter la mise en place des bannières, affiches ou oriflammes fournis par les partenaires
Dans le cadre de la Nuit Digitale, la Ville de Bordeaux s’engage à : ¾ Garantir, en liaison avec l’ensemble des services municipaux pertinents, la mise en place technique d’un cadre approprié à la tenue de la “Nuit Digitale”,
¾ Assister au comité de pilotage et, autant que de besoin, au groupe technique de préparation, avec voix décisionnaire sur l’ensemble des points relatifs à la conformité aux impératifs réglementaires, à la cohérence de la programmation et aux connexions techniques avec les dispositifs mis en place par la Ville et ses partenaires tout au long de la journée,
¾ Assurer la promotion du projet sur l’ensemble de ses supports de communication, déjà visés dans le cadre de la communication générale sur la Semaine Digitale.
Article 4.2: Le(s) partenaire(s) s’engagent, dans le cadre de la Semaine Digitale, à :
…………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………
ARTICLE 5 : MODIFICATION DE LA CONVENTION
Toute modification des termes de la présente convention doit faire l'objet du vote d'un avenant écrit entre les Parties, conclu dans les mêmes formes et conditions que la présente convention.
ARTICLE 6 : RESILISATION
La présente convention pourra être résiliée par les parties par simple lettre recommandée avec accusé de réception au cas d’inexécution par l’une ou l’autre des parties de l’une quelconque de ses obligations.
En cas de force majeure, la présente convention pourra être résiliée de part ou d'autre, par lettre recommandée avec AR dans un délai de quinze (15) jours, sans contre partie financière.
La Ville de Bordeaux conserve pour sa part la faculté de résilier les présentes pour tout motif d'intérêt général.
La convention peut également être résiliée d’un commun accord entre les parties par échange de courriers avec accusé de réception. 7
ARTICLE 7 : LITIGES
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de rechercher un accord amiable.
En cas de désaccord persistant, le litige sera porté à l’appréciation des juridictions compétentes siégeant à Bordeaux.
Fait à Bordeaux le …………………………… en trois exemplaires.
Pour la Ville de Bordeaux,
Le Maire, Monsieur Alain Juppé
Pour .................................................................
……………………………………………………..