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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Mauguio.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 04.04.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Aménagement du territoire,
MAIRIE- Place de la Libération- BP 20 – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97 MAIRIE Annexe - Centre Administratif – Carnon-Plage – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05 Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : mairie@mauguio-carnon.com
Liste des délibérations examinées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 4 avril 2024
L'AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE et le JEUDI QUATRE AVRIL à dix-huit heures, les membres du CONSEIL
MUNICIPAL se sont réunis, sous la présidence de Monsieur Yvon BOURREL, MAIRE, sur la convocation qui leur a
été adressée le JEUDI VINGT-HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-QUATRE.
Nombre de membres en exercice : 33
Présents :
M. Y.BOURREL - Maire
Mmes et MM. : S.CRAMPAGNE – C.FAVIER – L.BELEN – L.GELY – L.PRADEILLE – P.MOULLIN-TRAFFORT - Adjoints
Mmes et MM. : F.DENAT – D.BALZAMO – M.LEVAUX – A.SAUTET – S.BEAUFILS – M.RENZETTI – S.EGLEME – C.KORDA –
B.MAZARD – V.ALZINGRE – S.GRES-BLAZIN – B.COISNE – M.PELLETIER – PM.CHAZOT – P.DELCANT -
Conseillers.
Absents / excusés :
Mmes et MM : L.TRICOIRE – L.CAPPELLETTI – B.GANIBENC – C.CLAVEL – D.TALON – R.BARTHES – S.DEMIRIS – F.DALBARD
– G.DEYDIER – D.BOURGUET – G.PARMENTIER
Absent(es) ayant voté par procuration :
L.TRICOIRE à M.LEVAUX D.TALON à M.RENZETTI
L.CAPPELLETTI à C.FAVIER R.BARTHES à P.MOULLIN-TRAFFORT
B.GANIBENC à S.CRAMPAGNE S.DEMIRIS à S.BEAUFILS
C.CLAVEL à A.SAUTET F.DALBARD à C.KORDA
G.DEYDIER à F.DENAT D.BOURGUET à S.GRES-BLAZIN
N°
Ordre
du Jour
N° Délib Intitulé de l’acte vote
2 DCM_25_24 Construction du Gymnase Alice MILLIAT-Plan de financement de l’opération adopté
3 DCM_26_24 Garantie d’emprunt à FDI Habitat pour l’opération Primera en Bail Réel Solidaire adopté
4 DCM_27_24 Création de 3 épis supplémentaires et de rechargement en sable à l’entrée Est de Carnon-Convention relative au financement adopté
5 DCM_28_24 Avis de la Commune de Mauguio-Carnon sur le projet Programme Local de l’Habitat 2024-2029 adopté
6 DCM_29_24 Dénomination de voies et espaces publics au lotissement « Les jardins de Paulin » - voie interne en impasse du lotissement adopté
7 DCM_30_24 Approbation d’une convention de servitude avec la société SA ENEDIS Parcelle CL 376 pour réseau Electrique adopté
8 DCM_31_24 Soutien à la Prud’homie des patrons pêcheurs de Palavas adopté
9 DCM_32_24 Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Rachel BARTHES et à Monsieur le Maire adopté
10 DCM_33_24
Approbation de la convention de mise à disposition de la digue classée en rive gauche de la Balaurie à la suite de la mise en œuvre de la compétence GEMAPI- Terrains et ouvrages annexes communaux
adopté
11A DCM_34_24 Modification du tableau des effectifs : Création de postes adopté
11B DCM_35_24 Modification du tableau des effectifs : Mention complémentaire aux délibérations n°143 du 05/08/2013 N°171 du 13/12/2021 et N°29 du 13/02/2023 adopté
12A DCM_36_24
Soutien de la commune à la coopération entre la MJC de Mauguio Carnon et l’école de musique de Mauguio Carnon : versement d'une subvention exceptionnelle à la MJC
adopté
12B DCM_37_24
Soutien de la commune à la coopération entre la MJC de Mauguio Carnon et l’école de musique de Mauguio Carnon : versement d'une subvention exceptionnelle à l'école de musique
adopté