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Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Mauguio.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 21.05.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Aménagement du territoire,
MAIRIE- Place de la Libération- BP 20 – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97 MAIRIE Annexe - Centre Administratif – Carnon-Plage – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05 Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : mairie@mauguio-carnon.com
Liste des délibérations examinées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 21 mai 2024
L'AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE et le MARDI VINGT ET UN MAI à dix-huit heures, les membres du CONSEIL
MUNICIPAL se sont réunis, sous la présidence de Monsieur Yvon BOURREL, MAIRE, sur la convocation qui leur a
été adressée le MARDI QUATORZE MAI DEUX MILLE VINGT-QUATRE.
Nombre de membres en exercice : 33
Présents :
M. Y.BOURREL - Maire
Mmes et MM. : S.CRAMPAGNE – C.FAVIER – L.BELEN – L.GELY – L.PRADEILLE – P.MOULLIN-TRAFFORT - Adjoints
Mmes et MM. : B.GANIBENC – F.DENAT – D.BALZAMO – M.LEVAUX – A.SAUTET – S.BEAUFILS – S.EGLEME – C.KORDA –
R.BARTHES – F.DALBARD – S.GRES-BLAZIN – G.DEYDIER – B.COISNE – D.BOURGUET – M.PELLETIER –
PM.CHAZOT – P.DELCANT - Conseillers.
Absents / excusés :
Mmes et MM : L.TRICOIRE – L.CAPPELLETTI – C.CLAVEL – D.TALON – M.RENZETTI – B.MAZARD – V.ALZINGRE – S.DEMIRIS
– G.PARMENTIER
Absent(es) ayant voté par procuration :
L.TRICOIRE à P.MOULLIN-TRAFFORT B.MAZARD à R.BARTHES L.CAPPELLETTI à A.SAUTET V.ALZINGRE à L.GELY C.CLAVEL à S.CRAMPAGNE S.DEMIRIS à B.GANIBENC M.RENZETTI à F.DALBARD N°
Ordre
du Jour
N° Délib Intitulé de l’acte vote
2A DCM_38_24 Décision modificative au Budget Primitif annexe du Port de Carnon 2024 adopté
2B DCM_39_24 Modification de l’AE/CP 2020-928 Travaux d’entretien de dragage-Budget annexe du Port de Carnon adopté
2C DCM_40_24 Modification de l’AP/CP 2020-917Construction de la capitainerie-Budget annexe du Port de Carnon adopté
3 DCM_41_24
Appel d’offres-Attribution de l’accord-cadre pour la fourniture, livraison et gestion de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de la ville, du port de Carnon et du CCAS de Mauguio-Carnon
adopté
4 DCM_42_24
Appel d’offres-Attribution de l’accord-cadre pour l’élagage, l’abattage, la taille d’arbres et d’arbustes, le dessouchage et le débroussaillage sur la commune de Mauguio-Carnon
adopté
5A DCM_43_24 Offre de vélos en libre-service à Carnon en partenariat avec la SAS FRANCE VELO CONNECTE: Convention de mandat adopté
5B DCM_44_24 Offre de vélos en libre-service à Carnon en partenariat avec la SAS FRANCE VELO CONNECTE: Tarification adopté
6 DCM_45_24 Projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs-Avis de la Commune de Mauguio-Carnon adopté
7 DCM_46_24
Approbation de la convention tripartite entre le pôle jeunesse et solidarités, l’association Avitarelle et le CAARUD AXESS dans le cadre de la collaboration partenariale du déploiement d’un dispositif saisonnier en faveur des personnes en situation d’errance et de grande précarité
adopté
8 DCM_47_24 Modification des statuts de l’Agglomération du Pays de l’Or en soutien aux associations, aux clubs sportifs et aux manifestations culturelles adopté
9 DCM_48_24 Création d’une brigade territoriale environnementale-Agglomération du Pays de l’Or adopté
10
Installation classée pour la protection de l’environnement-Création d’une unité de valorisation énergétique des boues de la station de traitement des eaux usées MAERA-Avis de la Commune de Mauguio-Carnon
Retiré de
l’ordre
du jour
11 DCM_49_24 Approbation de la Convention avec l’INSEE-Préparation et exécution de l’enquête famille 2025 adopté
12 DCM_50_24 Approbation de la Convention pluriannuelle d’objectifs de l’Office du Tourisme- Années 2024/2025/2026 adopté
13 DCM_51_24 Renouvellement de la Convention de partenariat avec le centre de ressources d’expertises et de performances sportives (CREPS) de Montpellier adopté
14 DCM_52_24 Partenariat avec Intermarché dans le cadre de la 35ème ROMERIA DEL ENCUENTRO adopté
15 DCM_53_24 Approbation de la convention d’objectifs 2024 dans le cadre du partenariat avec la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture Occitanie adopté