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Déliberation - Liste deliberations CM du 30.06.2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Mauguio.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 30.06.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE- Place de la Libération- BP 20 – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97 MAIRIE Annexe - Centre Administratif – Carnon-Plage – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05 Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : mairie@mauguio-carnon.com
Liste des délibérations examinées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 juin 2025
L'AN DEUX MILLE VINGT-CINQ et le LUNDI DIX-NEUF TRENTE JUIN à dix-huit heures, les membres du CONSEIL
MUNICIPAL se sont réunis, sous la présidence de Monsieur Yvon BOURREL, MAIRE, sur la convocation qui leur a
été adressée le MARDI VING-QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT-CINQ.
Nombre de membres en exercice : 33
Présents :
M. Y.BOURREL - Maire
Mmes et MM. : S.CRAMPAGNE – L.TRICOIRE – L.BELEN – L.PRADEILLE – L.CAPPELLETTI - Adjoints.
Mmes et MM. : B.GANIBENC – F.DENAT – D.BALZAMO – D.TALON – A.SAUTET – P.MOULLIN-TRAFFORT – S.BEAUFILS – M.RENZETTI – S.EGLEME – C.FAVIER – C.KORDA – R.BARTHES – B.MAZARD – F.DALBARD – S.GRES- BLAZIN – G.DEYDIER – D.BOURGUET – M.PELLETIER – G.PARMENTIER – PM.CHAZOT – S.RAYNAL - Conseillers.
Absents / excusés :
Mmes et Mrs : C.CLAVEL – M.LEVAUX – L.GELY – V.ALZINGRE – S.DEMIRIS – P.DELCANT
Absent(es) ayant voté par procuration :
M.LEVAUX à P.MOULLIN-TRAFFORT S.DEMIRIS à R.BARTHES
L.GELY à S.EGLEME P.DELCANT à M.PELLETIER
V.ALZINGRE à S.CRAMPAGNE C.CLAVEL à L.CAPPELLETTI N°
Ordre
du Jour
N° Délib Intitulé de l’acte vote
1 / Approbation du Compte Financier Unique 2024 au Budget de la Commune reporté
2 / Affectation définitive du résultat 2024 au Budget de la Commune reporté
3 / Approbation du Compte Financier Unique 2024 au Budget annexe du Port de Carnon reporté
4 / Affectation définitive du résultat 2024 au Budget annexe du Port de Carnon reporté
5 DCM_67_25 Approbation du Compte Rendu d’Activité 2024 - Opération La Font de Mauguio adopté
6 DCM_68_25 Demande de garantie d’emprunt de la SPL L’Or Aménagement dans le cadre de l’opération de La Font de Mauguio adopté
7 DCM_69_25 Fixation des montants 2026 de la taxe locale pour la publicité extérieure (TLPE) adopté
8 DCM_70_25 Modalités de perception de la taxe de séjour et fixation des tarifs 2026 adopté
9 DCM_71_25 Offre de vélos en libre-service à Carnon – Convention de mandat adopté
10 DCM_72_25 Modification du tableau des effectifs adopté
11 DCM_73_25 Charte des devantures, des enseignes et des terrasses à Carnon – Subvention au bénéfice de la SASU ZEYNO adopté
12 DCM_74_25 Dénomination de voies « Passage Honoré ESTEVE » - Approbation adopté
13 DCM_75_25 Recomposition du conseil communautaire dans le cadre du renouvellement général des conseils municipaux en 2026 adopté
14 DCM_76_25 Adhésion à la CANUT (Centrale d’achats du numérique et des télécoms) adopté
15 DCM_77_25 Révision de la redevance portuaire 2022 de Monsieur VINCENT adopté
16 DCM_78_25
Dépénalisation du stationnement payant-signature de la convention relative à la répartition des recettes du forfait de post stationnement avec l’Agglomération du Pays de l’Or
adopté