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Conseil Municipal - OJ 14 oct 2019
Document publié le Lundi 14 octobre 2019 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ 14 oct 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 14 OCTOBRE 2019
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DES PROCÉS-VERBAUX DES SÉANCES DES 16 SEPTEMBRE 2019 ET 30 SEPTEMBRE 2019
III. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DÉLIBERATIONS (Cf tableau ci-dessous)
.../... - 2 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
MONSIEUR LE MAIRE 2019/10/14/01
2019/10/14/02
Contrat de co-développement 2018-2020 avec Bordeaux
Métropole – Adaptation du contrat - Avenant n° 1 – Décision
– Autorisation.
Contrat de ville métropolitain – Avenant n° 1 – Décision –
Autorisation.
Monsieur BELANGER
« ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE,
RESSOURCES HUMAINES »
2019/10/14/03
2019/10/14/04
Personnel communal – Conservatoire de Musique –
Modification du tableau des effectifs - Renouvellement des
contrats de travail des professeurs pour l'année scolaire
2019/2020.
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs.
Monsieur LECUYER
« FINANCES, MARCHES PUBLICS »
2019/10/14/05
2019/10/14/06
2019/10/14/07
2019/10/14/08
2019/10/14/09
Budget supplémentaire 2019 – Budget principal.
Budget supplémentaire 2019 - Budget annexe « Théâtre des
Quatre Saisons ».
Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe « Service
extérieur des Pompes Funèbres ».
Prestations de services en assurances pour le groupement de
commandes Ville de Gradignan, Centre Communal d'Action
Sociale (CCAS) et Etablissement Public pour la Jeunesse de
Gradignan (EPAJG) – Attribution des marchés.
Fourniture d'énergie, d'exploitation et de maintenance des
installations de génie climatique – Modification des
installations – Avenant n° 6 au marché passé avec la Société
DALKIA FRANCE.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2019