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unknown - Communauté de communes - Portes Euréliennes d'Île-
unknown - Communauté de communes - Portes Euréliennes d'Île-
unknown - Communauté de communes - Portes Euréliennes d'Île-de-France - delib bureau avril
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Euréliennes d'Île-de-France - delib bureau avril)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Famille,
CEA
Portes
Euréliennes
d'Ile-de-France
œ
communauté
de
communes
Envoyé
en
préfecture
le
05/04/2022
Reçu
en
préfecture-le
05/04/2022
Affiché
le
ID
: 028-200069953-20220401-22_03_31_01B-DE
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
bureau
communautaire
Jeudi
31
mars
2022
n°
22 03 31
01
Objet
de
la
délibération
:
Convention
d'occupation
de
locaux
scolaires
avec
le Syndicat intercommunal
de
création,
gestion
et
de
l'extension
du
groupe
scolaire
de
la
Chevalerie
WEYMEELS
Nombre
de
membres
:
En
exercice
: 16
Présents
: 9
Votants
: 9
Date
de
la
convocation
:
24
mars
2022
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
bureau :
Stéphane
LEMOINE,
François
BELHOMME,
Annie
CAMUEL,
Daniel
MORIN
Anne
BRACCO,
Arnaud
BREUIL,
Yves
MARIE,
Ann
GRÔNBORG,
Gérard
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
31
mars,
à
18h00,
les
membres
du
bureau
de
la
communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Île-de-France
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
à
la
salle
des
Tourelles
de
la
mairie
d'Epernon,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LEMOINE,
président.
Absents
excusés
: Jocelyne
PETIT,
Philippe
AUFFRAY,
Michel
DARRIVERE,
Jean-Pierre
RUAUT,
Gérald
COIN, Jean-Luc
DUCERF,
Éric SÉGARD
Vu
la
délibération
n° 20 07 23
du
conseil
communautaire
en
date
du
22 juillet 2020
accordant
au
bureau
des
délégations
de pouvoir
Dans
le
cadre
de
ses
compétences
périscolaire
et
extrascolaire,
la
communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Ile-de-France
organise
un
accueil
de
loisirs
situé
dans
les
locaux
scolaires
du
groupe
de
la Chevalerie
à
Droue
sur
Drouette.
Les
enfants
sont
accueillis
tous
les
mercredis
scolarisés
et
pendant
les
vacances
scolaires
de
7h30
à
18h45,
dans
les
locaux
suivants,
appartenant
au
Syndicat
intercommunal
de
création,
gestion
et
de
l'extension
du
groupe
scolaire
de
la Chevalerie
:
Ecole
maternelle
-
Salle
d'accueil
périscolaire,
30m?2
-
Les
toilettes
adjacentes
à
la salle
d'accueil
périscolaire
et
au
restaurant
scolaire
- Utilisation
mutualisée,
8,50m2
-
Salle
de
restauration
scolaire
maternelle,
101m2
-
Cuisine,
34.30
m2.
-
Lestoilettes,
43.25
m2.
-
Salle
de
motricité,
153m2.
-__
Dortoir
de
l'école,
51.84
m2
-
Les
toilettes
extérieures,
11.50M2.
-
Cour
de
récréation
1330
m2
Ecole
élémentaire
-
Local
d'accueil
périscolaire,
100.36
m2
-
Préau
couvert
de
l'école,
136.17
m2
-
La
réserve
de
matériel
pédagogique
de
l'accueil
périscolaire,
19.14
m2.
-_
Couloirs
de
l'école,
137m2
-_
Toilettes,
30.84
m2
-
Cour
de
récréation
et
plateau
scolaire,
585
m2. Envoyé
en
préfecture
le
05/04/2022
ee
Portes
Euréliennes
Reçu
en
préfecture
le 05/04/2022
d'Île-de-France
Affiché le
ET
e
communauté
de
communes
ID : 028-200069953-20220401-22_08_31_01B-DE
Le
bureau
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
la
convention
d'occupation
de
locaux
pour
les
activités
extrascolaires
avec
le
Syndicat
intercommunal
de
création,
gestion
et
de
l'extension
du
groupe
scolaire
de
la
Chevalerie
à
Droue
sur
Drouette AUTORISE
M.
le
Président
à
signer
cette
convention
avec
le
Président
du
Syndicat
intercommunal
de
création,
gestion
et
de
l'extension
du
groupe
scolaire
de
la
Chevalerie.
Fait
à
Epernon,
le
1°
avril
2022
PORTES
EURÉLIENNES D'ÎLE DE FRANCE
Le
Président, Portes
Euréliennes
d'Île-de-France communauté
de
communes
Envoyé
en
préfecture
le
05/04/2022
Reçu
en
préfecture.le
05/04/2022
Affiché
le
ID
: 028-200069953-20220401-22_03_31_O2-DE
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
bureau
communautaire
Jeudi
31
mars
2022
n°
22 03 31
02
Objet
de
la
délibération
:
Convention
d'occupation
de
locaux
scolaires
avec
le Syndicat intercommunal
de
création,
gestion
et
de
l'extension
du
groupe
scolaire
de
la
Chevalerie
Nombre
de
membres
:
En
exercice
: 16
Présents
: 9
Votants
: 9
Date
de
la convocation
:
24
mars
2022
WEYMEELS Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
bureau
:
Stéphane
LEMOINE,
François
BELHOMME,
Annie
CAMUEL,
Daniel
MORIN
Anne
BRACCO,
Arnaud
BREUIL,
Yves
MARIE,
Ann
GRÔNBORG,
Gérard
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
31
mars,
à
18h00,
les
membres
du
bureau
de
la
communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Île-de-France
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
à
la
salle
des
Tourelles
de
la
mairie
d'Epernon,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LEMOINE,
président.
Absents
excusés
: Jocelyne
PETIT,
Philippe
AUFFRAY,
Michel
DARRIVERE,
Jean-Pierre
RUAUT,
Gérald
COIN,
Jean-Luc
DUCERF,
Éric
SÉGARD
Vu
la délibération
n°
20_07_23
du
conseil
communautaire
en
date
du
22 juillet 2020
accordant
au
bureau
des
délégations
de pouvoir
Dans
le
cadre
de
ses
compétences
périscolaire
et
extrascolaire,
la
communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Ile-de-France
organise
un
accueil
de
loisirs
situé
dans
les
locaux
scolaires
les
locaux
scolaires
du
groupe
de
la Chevalerie
à
Droue
sur
Drouette.
Les
enfants
sont
accueillis
les
lundis,
mardis,
mercredis,
jeudis
et
vendredis
matin
de
7h30
à
8h35
et
les
lundis,
mardis,
jeudis
et vendredis
soir
16h30
à
18h45,
dans
les
locaux
suivants
appartenant
au
Syndicat
intercommunal
de
création,
gestion
et de
l'extension
du
groupe
scolaire
de
la
Chevalerie
:
Ecole
maternelle Salle
d'accueil
périscolaire,
30
m2
Les
toilettes
adjacentes
à
la
salle
d'accueil
périscolaire
et
au
restaurant
scolaire,
8.50
m2
Salle
de
restauration
scolaire
maternelle,
101
m2
Cuisine,
34.30
m2
Toilettes,
43.25
m2
Salle
de
motricité,
153m2
Toilettes
extérieures,
11.50
M2
Cour
de
récréation,
1330
m2
Ecole
élémentaire Local
d'accueil
périscolaire,
100.36
m2
Préau
couvert
de
l'école,
136.17
m2
Réserve
de
matériel
pédagogique
de
l'accueil
périscolaire,
19.14
m2
Salle
d'informatique,
68.80
m2,
à
disposition
de
l'accueil
périscolaire,
de
16h30
à
17h30
pour
y
effectuer
l'atelier
d'accompagnement
scolaire.
Le
matériel
informatique
ne
pourra
être
utilisé
par
les
enfants
du
périscolaire
Trois
salles
de
classe
affectées
à
l'accompagnement
scolaire,
65
m2
chacune,
à
disposition
de
l'accueil
périscolaire
de
16h30
à
17h30
pour
y
effectuer
l'atelier
d'accompagnement
scolaire.
La
directrice
de
l'école
désignera
ces
salles
en
fonction
de
l'activité
scolaire Envoyé
en
préfecture
le
05/04/2022
æ
Portes
Euréliennes
Reçu en préfecture le 05/04/2022
EE
d'Île-de-France
Affiché le
&
communauté
de
communes
ID : 028-200069953-20220401-22_03_31_02-DE
-
Couloirs
de
l'école,
137m2
-
Les
Toilettes,
30.84
m2
-
Cour
de
récréation
et
plateau
scolaire,
585
m2
Le
bureau
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
la
convention
d'occupation
de
locaux
pour
les
activités
périscolaires
avec
le
Syndicat
intercommunal
de
création,
gestion
et
de
l'extension
du
groupe
scolaire
de
la
Chevalerie
AUTORISE
M.
le
Président
à
signer
cette
convention
avec
le
Président
du
Syndicat
intercommunal
de
création,
gestion
et de
l'extension
du
groupe
scolaire
de
la
Chevalerie,
Fait à Epernon,
le 1° avril
2022 Envoyé
en
préfecture
le
05/04/2022
€
Portes
Euréliennes
Reçu
en préfecture-le,05/04/2022
d'Île-de-France
Affiché le
ER
3
communauté
de
communes
ID
: 028-200069953-20220401-22_03_31_03-DE
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
bureau
communautaire
Jeudi
31
mars
2022
n°
22
03
31
03
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
31
mars,
à
18h00,
les
membres
du
bureau
de
la
communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Île-de-France
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
à
la
salle
des
Tourelles
de
la
mairie
Objet
de
la délibération
:
L
.
o.
d'Epernon,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LEMOINE,
président.
Convention
d'occupation
e
locaux
des
écoles
:
£
:
d
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
bureau
:
élémentaire
et
Stéphane
LEMOINE,
François
BELHOMME,
Annie CAMUEL,
Daniel
MORIN
maternelle
de
la
Anne
BRACCO,
Arnaud
BREUIL,
Yves
MARIE,
Ann
GRÔNBORG,
Gérard
Billardière
pour
l'accueil
|
WEYMEELS
extrascolaire
Absents
excusés
: Jocelyne
PETIT,
Philippe
AUFFRAY,
Michel
DARRIVERE,
Norte: de mernibres:
Jean-Pierre
RUAUT,
Gérald
COIN, Jean-Luc
DUCERF,
Éric SÉGARD
En
exercice
: 16
Présents
: 9
Votants
: 9
Date
de
la
convocation
:
24
mars
2022
Vu
la délibération
n°
20_07_23
du
conseil
communautaire
en
date
du
22
juillet
2020
accordant
au
bureau
des
délégations
de
pouvoir
Dans
le
cadre
de
ses
compétences
périscolaire
et
extrascolaire,
la
communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Ile-de-France
organise
un
accueil
extrascolaire
situé
dans
les
locaux
scolaires
la
Billardière
d'Epernon.
Les
enfants
sont
accueillis
tous
les
mercredis
de
11h45
à
18h45
ou
de
7h30
à
18h45
et
pendant
les
vacances
scolaires
de
7h30
à
18h45,
dans
les
locaux
suivants,
appartenant
à
la
commune
d'Epernon
:
Ecole
maternelle
-
Locaux
d'accueil
de
loisirs,
168
m2
-
Le
« pavillon
» situé
dans
l'enceinte
de
l'école
maternelle,
68.26
m2
-
Salle
de
repos,
42.42
m2
-
Salle
de
motricité,
155.43
m2
-
Cuisine,
13
m2
-__
Toilettes,
61.39
m2
-
Couloirs
de
l'école,
90
m2
-
Espaces
extérieurs,
760
m2
Ecole
élémentaire
-
Salle
de
restauration
scolaire,
160.70m2
-
Salle
d'accueil
périscolaire,
72.45m2
-
Préau
couvert,
143m2
-
Salle
de
classe,
« salle
de
langues
» située
au
1er
étage
face à
l'escalier,
52.44m2
-
Salle
d'art
plastique
des
ALSH
située
au
rez-de-chaussée
près
de
l'escalier
d'accès
au
restaurant
scolaire,
52.44m2
-
Salle
de
classe
RASED,
52.44m2
-__
Toilettes
de
l'école,
80.64m2
-
Infirmerie
de
l'école,
15m2
-
Tisanerie,
11m2 Envoyé
en
préfecture
le
05/04/2022
Er
Portes
Euréliennes
Reçu en préfecture le 05/04/2022
d'Île-de-France
Affiché le
ET
&
communauté
de
communes
ID : 028-200069953-20220401-22_03_31_03-DE
-
Salle
de
rangement
de
matériel
sportif,
16m2
Couloirs
de
l'école
et accès
au
restaurant
scolaire,
90m2
-
Cour
de
récréation
et plateau
sportif,
4615m2
Le
bureau
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
la
convention
d'occupation
de
locaux
des
écoles
de
la
Billardière
pour
les
activités
extrascolaires
sur
la
commune
d'Epernon
AUTORISE
M.
le Président
à
signer
cette
convention
avec
M.
le
Maire
d'Epernon.
Fait à Epernon,
le Ter
avril
2022
Le
Président,
D'ÎLE DE FRANCE Envoyé
en
préfecture
le
05/04/2022
æ
Portes
Euréliennes
Reçu
en
préfecture-le
05/04/2022
d'Île-de-France
Affiché le
ER
&
communauté
de
communes
ID : 028-200069953-20220401-22
08 31 _04-DE
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
bureau
communautaire
Jeudi
31
mars
2022
n°
22
03
31
04
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le 31
mars,
à
18h00,
les
membres
du
bureau
de
la
communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Île-de-France
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
à
la
salle
des
Tourelles
de
la
mairie
Objet
de
la
délibération
:
u
.
D.
d'Epernon,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LEMOINE,
président.
Convention
d'occupation
e
locaux
des
écoles
:
g
ïi
d
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
bureau
:
élémentaire
et
Stéphane
LEMOINE,
François
BELHOMME,
Annie CAMUEL,
Daniel
MORIN
maternelle
de
la
Anne
BRACCO,
Arnaud
BREUIL,
Yves
MARIE,
Ann
GRÔNBORG,
Gérard
Billardière
pour
l'accueil
|
WEYMEELS
périscolaire
Absents
excusés
: Jocelyne
PETIT,
Philippe
AUFFRAY,
Michel
DARRIVERE,
.
Jean-Pierre
RUAUT,
Gérald
COIN, Jean-Luc
DUCERF,
Éric SÉGARD
Nombre
de
membres
:
En
exercice
: 16
Présents
: 9
Votants
: 9
Date
de
la
convocation
:
24
mars
2022
Vu
la délibération
n°
20_07_23
du
conseil
communautaire
en
date
du 22
juillet
2020
accordant
au
bureau
des
délégations
de
pouvoir
Dans
le
cadre
de
ses
compétences
périscolaire
et
extrascolaire,
la
communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Ile-de-France
organise
un
accueil
périscolaire
situé
dans
les
locaux
scolaires
de
la
Billardière
d'Epernon.
Les
enfants
sont
accueillis
les
lundis,
mardis,
mercredis,
jeudis
et
vendredis
matin
de
7h30
à
8h35
et
les
lundis,
mardis,
jeudis
et
vendredis
soir
16h00
à
18h45
ou
de
16h30
à
18h45,
dans
les
locaux
suivants
appartenant
à
la
commune
d'Epernon
:
Ecole
maternelle
-
Locaux
de
l'accueil
de
loisirs,
168
m2
-
Le
«
pavillon
»
situé
dans
l'enceinte
de
l'école
maternelle,
68.26m2
-
Salle
de
repos,
42.42
m2
-
Salle
de
motricité,
155.43
m2
-
Cuisine,
13
m2
-
Espace
de
rangement
sous
l'escalier
de
l'école
élémentaire
:
Il
sera
exclusivement
réservé
au
mobilier
de
l'accueil
périscolaire.
-
Toilettes,
61.39
m2
-
Couloirs
de
l'école,
90
m2
-
Cour
de
récréation,
760
m2
Ecole
élémentaire
-
Salle
d'accueil
périscolaire,
72.45
m2
-
Préau
couvert,
143
m2.
Pour
les
activités
d'expression
corporelle,
l'accueil
des
enfants
et
leurs
familles
ainsi
que
pour
les
activités
manuelles
et
divers
jeux.
-
Salle
de
classe,
« salle
de
langues
» située
au
1er
étage
face à
l'escalier,
52.44
m2
-
Salle
d'art
plastique
des
ALSH
située
au
rez-de-chaussée
près
de
l'escalier
d'accès
au
restaurant
scolaire,
52.44
m2
-_
Toilettes
de
l'école,
80.64
m2 Envoyé
en
préfecture
le
05/04/2022
Li
Portes
Euréliennes
Reçu en préfecture le 05/04/2022
d'Île-de-France
Affiché le
ET
e
communauté
de
communes
ID
: 028-200069953-20220401-22_03_31_O4-DE
-
Infirmerie
de
l'école,
15
m2
-_
Tisanerie,
11
m2
-
Salle
de
rangement
de
matériel
sportif,
16
m2
-_
Couloirs
de
l'école
et accès
au
restaurant
scolaire,
90
m2
-
Cour
de
récréation
et plateau
sportif,
4 615
m2
Le
bureau
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
la
convention
d'occupation
de
locaux
des
écoles
de
la
Billardière
pour
les
activités
périscolaires
sur
la commune
d'Epernon
AUTORISE
M.
le
Président
à signer
cette
convention
avec
M.
le
Maire
d'Epernon.
Fait à
Epernon,
le
1er
avril
2022
Le
Président, Envoyé
en
préfecture
le
03/05/2022
Reçu
en
préfecture
le
03/05/2022
Affiché
le
ET
ID
: 028-200069953-20220421-22_04_14_O1B-DE
Portes
Euréliennes
&
d'Île-de-France
&
communauté
de
communes
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
bureau
communautaire
Jeudi
14
avril
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
14
avril,
à
18h00,
les
membres
du
bureau
de
la
communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Île-de-France
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
à
la
salle
des
Tourelles
de
la
mairie
d'Epernon,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LEMOINE,
président.
n°
22 04
14 01
Objet
de
la délibération
:
Convention
d'occupation
de
locaux
du
groupe
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
bureau :
scolaire
Louis
Drouet
Stéphane
Lemoine,
François
Belhomme,
Yves
Marie,
Jean-Luc
Ducerf,
pour
l'accueil
extrascolaire Nombre
de
membres :
Gérald
Coin,
Daniel
Morin,
Gérard
Weymeels,
Annie
Camuel,
Michel
Darrivère,
Arnaud
Breuil
En
visio
: Jocelyne
Petit,
Éric
Ségard
En
exercice
: 16
Présents
: 12
Votants
: 12
Absents
excusés:
Anne
Bracco,
Jean-Pierre
Ruaut,
Ann
Grônborg,
Philippe
Auffray
Date
de
la convocation
:
8
avril
2022
Vu
la
délibération
n°
20_07_23
du
conseil
communautaire
en
date
du 22
juillet
2020
accordant
au
bureau
des
délégations
de
pouvoir
Dans
le
cadre
de
ses
compétences
périscolaires
et
extrascolaires,
la
communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Ile-de-France
organise
un
accueil
périscolaire
et
extrascolaire
situé
dans
les
locaux
scolaires
de
l'école
primaire
Louis
Drouet
d'Epernon.
Les
enfants
sont
accueillis
tous
les
mercredis
de
7h30
à
18h45
dans
les
locaux
suivants,
appartenant
à
la
commune
d'Epernon
:
Ecole
maternelle
-
Local
d'activité
périscolaire
et
la
réserve,
57.67
m2
-
Les
toilettes
coté
périscolaire,
17
m2
-
Salle
de
restauration
scolaire
maternelle,
70.20
m2
-
Salle
de
repos,
50
m2
-
Salle
de
motricité,
139.50
m2
-
Latisanerie,
13.20
m2
-
Les
toilettes
de
l'école
coté
salle
de
repos
ainsi
que
les
toilettes
adultes,
39.02
m2
-
Couloirs
de
l'école,
135.29
m2
-
Cour
de
récréation,
1 525
m2.
Ecole
élémentaire
-
Préau
couvert
de
l'école.
Bâtiment
B,
140.07
m2
-
La
cuisinette
de
l'accueil
périscolaire
Bâtiment
B, 21.87
m2
-
Le
local
de
rangement
situé
au
fond
du
couloir
Bâtiment
B,
8 m2
-
Les
salles
d'activité
Bâtiment
B,
85.07
m2
-
Les
toilettes
Bâtiment
B,
25m2
-
Salle
de
restauration
scolaire
élémentaire
Bâtiment
A,
168.05
m2
-
Lasalle
de
motricité
de
l'école
Bâtiment
C,
109.44
m2
-
Le
bureau
de
la
directrice
de
l'accueil
périscolaire
(au
1er
étage)
Bâtiment
C,
10.45
m2
-
La
salle
de
réunion
et
de
stockage
de
matériel
(au
1er
étage)
Bâtiment
C,
28.43
m2
-
Lasalle
d'activité
(au
1er
étage)
Bâtiment
C,
37.02
m2 Envoyé
en
préfecture
le
03/05/2022
S
Portes
Euréliennes
Regu en préfecture le 08/05/2022
d'Île-de-France
Affiché le
ER
ES
communauté
de
communes
ID : 028-200069953-20220421-22_0414 01B-DE
-
La
salle
d'activité
(au
1er
étage)
Bâtiment
C,
52.67
m2
-
Cour
de
récréation,
2
224
m2.
Le
bureau
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
la
convention
d'occupation
de
locaux
de
l'école
primaire
Louis
Drouet
pour
les
activités
périscolaires
sur
la commune
d'Epernon.,
AUTORISE
M.
le Président
à signer
cette
convention
avec
M.
le
Maire
d'Epernon.
Fait
à
Epernon,
le 21
avril
2022
Le
Président, Envoyé
en
préfecture
le
03/05/2022
Portes
Euréliennes
Reçu
en
préfecture
le 03/05/2022
d'Île-de-France
Affiché
le
ET
ID
: 028-200069953-20220421-22_04_14_O2B-DE
ae
communauté
de
communes
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
bureau
communautaire
Jeudi
14
avril
2022
n°
22 04 14 02
Objet
de
la délibération
:
Convention
d'occupation
de
locaux
du
groupe
scolaire
Louis
Drouet
pour
le
périscolaire
et
le
RPE Nombre
de
membres
:
En
exercice
: 16
Présents
: 12
Votants:
12
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
14
avril,
à
18h00,
les
membres
du
bureau
de
la
communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Île-de-France
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
à
la
salle
des
Tourelles
de
la
mairie
d'Epernon,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LEMOINE,
président.
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
bureau
:
Stéphane
Lemoine,
François
Belhomme,
Yves
Marie,
Jean-Luc
Ducerf,
Gérald
Coin,
Daniel
Morin,
Gérard
Weymeels,
Annie
Camuel,
Michel
Darrivère,
Arnaud
Breuil
En
visio
: Jocelyne
Petit,
Éric Ségard
Absents
excusés:
Anne
Bracco,
Jean-Pierre
Ruaut,
Ann
Grônborg,
Philippe
Auffray
Date
de
la convocation
:
8 avril
2022
Vu
la
délibération
n°
20_07_23
du
conseil
communautaire
en
date
du
22
juillet
2020
accordant
au
bureau
des
délégations
de
pouvoir
Dans
le
cadre
de
ses
compétences
périscolaires,
la
communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Ile-de-France
organise
un
accueil
périscolaire
situé
dans
les
locaux
scolaires
de
l'école
primaire
Louis
Drouet
d'Epernon.
Les
enfants
sont
accueillis
tous
les
lundis,
mardis,
jeudis
et vendredis
de
7h30
à 8h45.
Les
lundis,
mardis,
jeudis
et vendredis
soirs
de
16h30
à
18h45.
Les
activités
du
Relais
de
la
Petite
Enfance
ont
lieu
les
jeudis
de
9h15
à
11h30
dans
la
salle
du
périscolaire
maternel.
Ecole
élémentaire
-
Préau
couvert
de
l'école,
Bâtiment
B,
140.07m2
-
La
cuisinette
de
l'accueil
périscolaire,
Bâtiment
B,
21.87
m2
-
Le
local
de
rangement
situé
au
fond
du
couloir,
Bâtiment
B,
8
m2
-
Les
salles
d'activité,
Bâtiment
B,
85.07
m2
-
Lestoilettes,
Bâtiment
B, 25
m2
-
Les
quatre
salles
de
classe
affectées
à
l'accompagnement
scolaire
élémentaire,
Bâtiment
B
ou
A,
horaire
17h
à
18h,
219.71
m2.
-
Lasalle
de
motricité
de
l'école,
Bâtiment
C,
109.44
m2
-
Le
bureau
de
la directrice
de
l'accueil
périscolaire,
1er
étage,
Bâtiment
C,
10.45
m2
-
Lasalle
de
réunion
et
de
stockage
de
matériel,
1er
étage,
Bâtiment
C,
28.43
m2
-
Lasalle
d'activité,
1er
étage,
Bâtiment
C,
37.08
m2
-
Lasalle
d'activité,
1er
étage,
Bâtiment
C,
52.67
m2
-
Cour
de
récréation,
2
224
m2.
Ecole
maternelle
-
Le
local
d'activité
périscolaire
et la
réserve,
102.30
m2
-
Les
toilettes
coté
périscolaire,
17
m2
-
Salle
de
restauration
scolaire
maternelle,
70.20
m2
-
Lasalle
de
motricité,
139.50
m2 é
Portes
Euréliennes
d'Ile-de-France
œ
communauté
de
communes
-
La
tisanerie,
13.20
m2
-_
Couloirs
de
l'école,
76.76
m2
-
Cour
de
récréation,
1 525
m2
Le
bureau
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Envoyé
en
préfecture
le
03/05/2022
Reçu
en
préfecture
le
03/05/2022
Affiché
le
ET
ID
: 028-200069953-20220421-22_04_14_O2B-DE
APPROUVE
la
convention
d'occupation
de
locaux
de
l'école
primaire
Louis
Drouet
pour
les
activités
périscolaires
sur
la
commune
d'Epernon
ET
LES
ACTIVIT2S
DU
Relais
Petite
Enfance,
AUTORISE
M.
le
Président
à signer
cette
convention
avec
M.
le
Maire
d'Epernon.
Fait à Epernon,
le 21
avril 2022
Le
Président,