Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 04 04
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 04 04
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 16 04
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 12 06
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM
Déliberation - Liste delib CM du 06 02 2025
Déliberation - Deliberations du 20 02 2025 examinees par le CM
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 27 11
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 23 10
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 18 12
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 06 02 2026 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 06 02 2026 1)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Date
de
la
convocation
:
30
janvier
2026
Conseil
municipal
du
6
février
2026
Nom
N°de
|
bre
Vote
be
ue
Objet
de
délibération
Pour
Contre
Absention
suffrages
2026/01
|Institutions
et vie
politique
[Nomination
du
secrétaire
de
séance
24
24
0
0
——.
‘
sé
Approbation
du
procès-verbal
des
sessions
des
27
2026 /02
|Institutions
et
vie
politique
novembre
et
18
décembre
2025
24
24
0
0
Budget
annexe
"Résidence
An
ti-Skol"
: Reprise
2026/03
|Finances
locales
anticipée
du
résultat
provisoire
2025
au
budget
primitif
24
24
0
0
2026
d
DS
i-Skol"
:
2026/04
|Finances
locales
Budget
annexe
Résidence
An
d-Skol
: Votdu
24
24
0
0
budget
primitif
2026
Budget
annexe
"Boutiques
Cœur
de
Ville"
: Reprise
2026/05
|Finances
locales
anticipée
du
résultat
provisoire
2025
au
budget
primitif
24
24
0
0
2026
:
Budget
annexe
"Boutiques
Cœur
de
Ville"
: Vote
du
té
4
2026/06
|Finances
locales
budget
primitif 2026
20
20
0
.
Budget
annexe
"Maison
de
santé”
: Reprise
anticipée
26/07
2
ju
Lo
4
24
0
2026/
FIRARERS
IEEE
du
résultat
provisoire
2025
au
budget
primitif 2026
4
0
.
Budget
annexe
"Maison
de
santé"
- Autorisation
de
2026/0
.
:
Loic:
24
0
(08.
|Fiiances
locales
Programme
/
Crédits
de
Paiment
- Révision
n°6
24
0
2026/09
|Finances
locales
Budget
annexe
Maison
de
Santé”
: Détermination
des
24
20
a
0
durées
d'amortissement
2026/10
|Finances
locales
Budget
annexe
"Maison
de
Santé"
: Vote
du
budget
24
24
0
0
primitif
2026
Budget
annexe
"Production
d'énergies
renouvelables"
:
2026/11
|Finances
locales
Reprise
anticipée
du
résultat
provisoire
2025
au
budget
24
24
0
0
primitif 2026 Budget
annexe
"Production
d'énergies
renouvelables"
:
2026/12
Ï
è
Le
?
24
24
0
0
/
Finances
locales
Vote
du
budget
primitif
2026
Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à un
2026/13
|Fonction
publique
besoin
lié à un
accroissement
saisonnier
d'activité
au
24
24
0
0
parc
de
loisirs
"Armoripark"
Création
d'un
emploi
non
permanent
suite
à un
2026/14
|Fonction
publique
accroissement
temporaire
d'activité
au
parc
de
loisirs
24
24
0
0
"Armoripark"
ï
Budget
annexe
"Armoripark"
: Reprise
anticipée
du
RE
24
24
0
0
ARELES
|Hieness
Mess
résultat
provisoire
2025
au
budget
primitif
2026
2026/16
|Finances
locales
Budget
annexe
"Armoripark"
: Vote
du
budget
primitif
24
20
à
0
2026
2026/17
[institutions
et
vie
politique
Eta
présentant
l'ensemble
des
indemnités
des
élus
pour
25
25
0
0
l'année
2025
Budget
principal
"Ville
de
Bégard"
: Reprise
anticipée
2026/18
|Finances
locales
du
résultat
provisoire
2025
au
budget
primitif 2026
et
25
25
0
0
affectation
du
résultat
25
25
0
0
2026/19
Finances
locales
Fongibilité
des
crédits
au
titre
de
l'année
2026 Conseil
municipal
du
6 février
2026
N°de
.
Nombre
Vote
Ne
Objet
de
|
délibération
Pour
Contre
Absention
suffrages
Versement
d'une
participation
du
budget
principal
2026/20
[Finances
locales
"Ville
de
Bégard"
au
budget
annexe
"Armoripark”
au
25
25
0
0
titre
de
l'année
2025
Attribution
d'une
subvention
de
Fonctionnement
au
2026/21
|Finances
locales
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Bégard
au
titre
25
25
0
0
de
l'année
2026
Attribution
d'une
subvention
et
signature
d'une
convention
tripartite
pour
le
financement
d'un
emploi
associatif
au
sein
du
Club
Sportif
Bégarrois
pour
la
période
2026/2028
2026/22
|Finances locales
Attribution
d'une
subvention
et
signature
de
la
.
convention
de
stérilisation
et
d'identification
des
chats
2026/23
|Finances
locales
;
.
.
|
:
25
25
0
0
errants
avec
l'Association
Protectrice
des
Animaux
Abandonnés
de
Trégrom
au
titre
de
l'année
2026
2026/24
|Fiscalité
Fiscalité
directe
locale
: Vote
des
taux
2026
25
25
0
0
Bâti
C
aux
: Tarifs
et
itions
d
2026/25
[Domaine
et Patrimoine
âtiments
communaux :
Tarifs
€
conditions
de
25
25
0
0
location
applicables
au
ler
mai
2026
2026/26
[Finances
locales
Cimetières
- Tarifs
applicables
au
ter
mai
2026
25
25
0
0
2026/27
|Finances
locales
Droits
de
place
: Tarifs
applicables
au
ler
mai
2026
25
25
0
0
2026/28
|Domaine
et
Patrimoine
Cession
d'une
emprise
communale
sise
rue
des
Poètes
25
25
0
.
0
Délibération
portant
sur
le
transfert
d'office
de
voies
2026/29
|Domaine
et
Patrimoine
privées
dans
le
domaine
publie
communal
suite
à
25
25
0
)
l'enquête
publique
Occupation
du
domaine
privé
communal
- Signature
à
à
d'une
convention
de
servitudes
et
d'une
convention
de
2026/30
|Domaine
et
Patrimoine
Le
…
:
.
25
25
0
0
mise
à disposition
au
proft
d'Enedis
(Hent
Konvenant
Gorec
/ rue
Madeleine
Brès
- AD
285,
286
et 287)
Budget
principal
"Ville
de
Bégard"
: Vote
du
budget
2026/31
|Finances
locales
primitif
2026
25
21
4
0
Intercommunalité:
Rapport
sur
le prix
et la qualité
du
2026/32
[Institutions
et
vie
politique
|service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
25
25
0
0
ménagers
et
assimilés
2024
|
nn
à
.
Le
Intercommunalité
: Rapport
sur
le
prix et la
qualité
du
2026/33
{Institutions
et vie
politique
©
PP
p
4
service
assainissement
collectif
2024
25
25
0
É
at
|mstttonsetvie page
con
Rens em
aaéde À
Las
oo |
0
2026/35
|Institutions
et vie
politique
ES
MR
pat
em
deenivites
202
de
25
25
0
0
2026/36
|institutions
et vie
politique
Intercommunalité
: Rapport
d'activité
annuel
2024
de
la
25
25
0
0
DSP
de
la ligne
24
par Trandev
GPA
Date
d'affichage :
1
1
FEV
2026
Signature
du
Maire,
Vincent
CLECH