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Procès Verbal - pv cm 07092020
Document publié le Lundi 7 septembre 2020 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 07092020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
RÉUNION DU 07 SEPTEMBRE 2020
L’an deux mil vingt, le sept septembre à dix-neuf heures trente, s’est réuni à la mairie le Conseil Municipal, légalement convoqué, sous la présidence de Monsieur GONDOUIN Carol, Maire
Etaient présents : Mmes LECHEVALIER, ROMBERT, ROUSSEL, Mrs AUBIN, BOULLIER, COTTARD, DURANDE, GONDOUIN, HAUTOT, et LEMESLE.
Etaient absents : M BELLONCLE (pouvoir à M BOULLIER)
Secrétaire de Séance : M Cottard est élu.
1) SIVOS
Des informations sont données suite au dernier conseil de sivos et par rapport au déménagement du bureau du SIVOS au 3 rue du bocage à Beaurepaire
2) ELECTIONS
Suite aux élections municipales il est nécessaire de désigner de nouveaux membres de la commission de contrôle des listes électorales
La commission de contrôle est composée de trois membres :
- un conseiller municipal de la commune pris dans l’ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission de contrôle ;
- un délégué de l’administration désigné par le représentant de l’Etat ;
- un délégué désigné par le président du tribunal de grande instance.
La commission de contrôle a deux missions : s’assurer de la régularité des listes électorales et statuer sur les recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) déposés par les électeurs à l’encontre des décisions prises par le maire.
Mme Lechevalier et M Durande se portent volontaire pour faire partie de la commission. Les autres délégués sont à trouver auprès des administrés de la commune.
Approuvé à 11 voix pour, 0 contre, 0 abstention
3) COMMUNAUTE URBAINE
CIID : Chaque commune membre doit proposer 2 noms de commissaires pour le renouvellement
de la commission intercommunale des impôts directs. M Durande et Mme Lechevalier se
proposent.
Renouvellement de la composition de la commission départementale de coopération
intercommunale : M Boullier est volontaire pour se présenter aux élections
Désignation de représentants titulaires et suppléants pour CLECT : Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées : M Hautot se propose en titulaire et M Gondouin en
suppléant
Commission de conciliation en matière d’urbanisme : aucun élu n’est volontaire pour cette
commission
Ces propositions sont approuvées à 11 voix pour, 0 contre, 0 abstention.
4) TRAVAUX
Des informations sont données sur les travaux en cours sur la commune, ceux demandés à la CU ou
réalisés par la CU et les travaux à prévoir dans le prochain budget. 2
Questions diverses :
- Commission environnement : réunion du 25 septembre. Une information est donnée sur le chemin
du Cahouin qui a été nettoyé par un agriculteur. Un devis a été fait auprès de l’entreprise Frebourg pour le
broyage des ronces mais il est nécessaire de rencontrer des riverains avant de lancer les travaux.
- Commission évènement : réunion le 1er octobre
- Réseau LIA : les élus déplorent le fait que la commune de Beaurepaire n’est pas directement
desservie par le réseau, nécessité d’aller à La Poterie Cap d’Antifer ou à Gonneville La Mallet pour en
profiter.
- I-Cad : Mme Roussel se propose comme référente. Une information communale va être faite pour
recenser les animaux domestiques et ainsi retrouver facilement les propriétaires avant d’appeler la
fourrière
- Info Loup : la Préfecture a informé qu’un loup est présent sur le territoire seinomarin
- Intervention gendarme : le Commandant Lebigot souhaite rencontrer les élus.
- Civisme : il a été constaté que de nombreux arrêtés municipaux, rubalises, affiches mises par la
commune (par exemple masques autour de l’école) ont été arrachés
- Associations : des rendez-vous vont être demandés auprès des responsables des associations pour
une rencontre
- M le Maire remercie M Cottard pour les travaux qu’il a effectués bénévolement à l’école
(plomberie) et à la cantine (réparation du lave-vaisselle)
- Il est demandé s’il est possible de retirer l’un des pots de fleurs du carrefour de la forge. Cela est
déjà prévu
- Date du prochain conseil : 02 novembre 2020 à 19h30
La séance a été levée à 21h15
-