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Conseil Municipal - 10072020
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Conseil Municipal - CM 10072020
Procès Verbal - pv cm 10072020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 10072020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
1
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
RÉUNION DU 10 JUILLET 2020
L’an deux mil vingt, le dix juillet à dix-neuf heures trente, s’est réuni à la mairie le Conseil Municipal, légalement convoqué, sous la présidence de Monsieur GONDOUIN Carol, Maire
Etaient présents : Mmes LECHEVALIER, ROMBERT, ROUSSEL, Mrs AUBIN, BOULLIER, COTTARD, DURANDE, GONDOUIN, HAUTOT, et LEMESLE.
Etaient absents : M BELLONCLE (pouvoir à M BOULLIER)
Secrétaire de Séance : M Boullier est élu.
1) ELECTION DES GRANDS ELECTEURS
Est élu délégué : M GONDOUIN Carol avec 10 voix pour et un bulletin nul Sont élus suppléants : M DURANDE Grégory, M HAUTOT Pierre-Emmanuel et Mme LECHEVALIER Sandrine avec 10 voix pour et un bulletin nul
2) CCID
Il est expliqué qu’il est nécessaire de présenter une liste de 22 noms pour la CCID. Vu les critères de sélections (élus, civils représentant des CSP)
Vu le manque d’informations à disposition pour sélectionner des civils,
Le conseil municipal propose 7 élus pour la CCID :
Messieurs Gondouin, Hautot, Lemesle, Aubin, Durande et Boullier et Mme Lechevalier. La direction générale des finances publiques précisant qu’elle peut désigner d’office les membres de la CCID
Proposition acceptée à l’unanimité
3) INDEMNITES GARDIENNAGE
Le gardiennage de l’église de la commune, effectué par Mme LEMESLE donne droit à une indemnité.
Il est décidé de suivre les directives de la Préfecture et l’indemnité de gardiennage est fixée à 479.86€
Brut.
Proposition acceptée à l’unanimité
Questions diverses :
- Les convocations des élus seront uniquement envoyées par mail
- Le compte rendu de la séance précédente sera envoyé par mail et validé par retour de ce dernier.
- Education : point sur le nouveau bureau du SIVOS et des actions qui seront menées
- Agents : informations sur les dates de vacances
- Compte rendu est fait de la réunion avec la CU et de Département pour la sécurisation sur la RD32
- Aire de retournement du camion des OM à l’étude sur un chemin
- Urbanisme : informations sur les problèmes rencontrés par rapport à certains permis ou
déclaration préalable par rapport au PLU de la commune et des manque de débits des hydrants ainsi que
par l’assainissement collectif
- Un référent bois pour la commune est nommé : Mme Viviane Roussel
- Une demande va être faite auprès de la CU pour l’ouverture aux sports (places pour aller voir des
matchs de basket, football, handball et autres)
- La commune a une page Facebook et Instagram : @Beaurepaire76
- Des contacts sont pris dans d’autres communes pour faire le point sur les chemins de randonnées.
La séance a été levée à 21h30
Fait et validé par le secrétaire de séance le 16 juillet 2020