Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 15122025
Procès Verbal - pv cm 07092020
Procès Verbal - pv cm 02062020
Procès Verbal - pv 20032023
Procès Verbal - pv 21102025
Procès Verbal - pv cm 25012021
Procès Verbal - pv cm 10072020
Procès Verbal - pv 20032026
Compte-Rendu - cr cm 2806 succinct
Procès Verbal - pv delib
Procès Verbal - pv cm 02112020
Document publié le Lundi 2 novembre 2020 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 02112020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
1
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
RÉUNION DU 02 NOVEMBRE 2020
L’an deux mil vingt, le deux novembre à dix-neuf heures, s’est réuni à la mairie le Conseil Municipal, légalement convoqué, sous la présidence de Monsieur GONDOUIN Carol, Maire
Etaient présents : Mmes LECHEVALIER, ROMBERT, ROUSSEL, Mrs AUBIN, BELLONCLE BOULLIER, COTTARD, DURANDE, GONDOUIN, HAUTOT, et LEMESLE. Etaient absents
Secrétaire de Séance : M Durande est élu.
1) BUDGET
- Ouverture des crédits avant le vote du prochain BP
Afin de pouvoir payer des entreprises en investissement, il faut « ouvrir » les crédits dans la limite du quart des crédits ouverts l’année précédente.
Comme suit :
Article 2131 : 6808.75€
Article 21312 : 3750€
Article 2135 : 1000€
Article 2158 : 750€
Article 2181 : 7500€
Article 21538 : 312.30€
Article 2156 : 2436€
Article 21318 : 1500€
Pour : 11 / contre : 0 / abstention : 0
- Décisions modificatives
- Intégration des travaux en régie
Avant le vote du BP 2020, nous avons demandé au trésorier les écritures à passer pour intégrer les travaux en régie mais sans réponse. Des sommes ont été inscrites en dépenses d’investissement mais après relance auprès du trésorier, au mauvais chapitre
(pour rappel les travaux en régie sont les dépenses d’acquisition de matériel et matériaux qui ne sont pas assez importantes pour être mises en Investissement même si cela concerne des travaux faits par la collectivité elle-même. Par exemple : travaux dans le logement communal, l’école… Et qui sont effectués par le personnel communal)
Il convient de passer les écritures suivantes
Comptes dépenses :
Section fonctionnement chapitre 023 / 16 512.01€ / virement à la section d’investissement Section investissement chapitre 040 – article 2135 / 16 512.01€ (installation générales, agencements, aménagements)
Comptes recettes :
Section fonctionnement chapitre 042 – article 72 / 16 512.01€ (production immobilisée) Section investissement chapitre 021 / 16 512.01€ / virement de la section d’exploitation (F)
Pour : 11 / contre : 0 / abstention : 0
- Frais de notaire 2
Lorsque le mandat a été émis, le trésorier nous a informé que l’article et le chapitre utilisés n’étaient pas bons et que nous n’avions pas les crédits nécessaires au bon chapitre.
DM :
Crédit à réduire : chapitre 21-article 21318 op 10015 : - 117€ (atelier communal) Crédit à ouvrir : chapitre 20- article 203 op 10011 : +117€ (annexe)
Pour : 11 / contre : 0 / abstention : 0
Devis 2020 :
Peinture cage escalier logement communal d’un montant de 3390€ TTC par Damien Chouquet artisan Peintre
Ossuaire : 3 devis sont présentés, il est décidé de retenir celui des pompes funèbres Burette d’un montant de 3285.60€TTC
Relevage de tombes : 2 devis sont présentés, il est décidé de retenir celui des pompes funèbres Burette d’un montant de 22 041€ TTC, il va être demandé de réaliser les travaux en 2021. Pour : 11 / contre : 0 / abstention : 0
2) PERSONNEL COMMUNAL
Le conseil accepte à 11 voix pour, 0 contre et 0 abstention de supprimer le poste d’adjoint technique 1ère classe titulaire à 18/35ème et de créer un poste d’adjoint technique à 13/35ème avec la possibilité de recruter un agent contractuel sur ce poste.
Questions diverses :
- Date prochain conseil le 30 novembre à 19h30
- 11 novembre : en attente des directives