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Déliberation - DEL 106 Subvention Semaine Gout
Document publié le Mardi 13 novembre 2018 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 106 Subvention Semaine Gout)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L'AIN
DELIBERATION ARRONDISSEMENT DE BELLEY
N° 2018-106 VILLE D'HAUTEVILLE-LOMPNES
EXTRAIT du REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
nt nds
2
OBJET : Subvention exce tionnelle allouée à la Coo
érative Scolaire de l’école maternelle du centre,
pour
P P
P Sa participation dans le cadre de l’organisation de « la semaine du goût »
Séance du 13 Novembre 2018
L'an deux mille dix-huit, le treize novembre à vingt
heures cinq minutes, le Conseil Municipal d'Hauteville-Lompnes, dûment convoqué le six novembre deux mille dix-huit, s’est
réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bernard ARGENTI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance
: 27 Membres présents : 21
MM. ARGENTI Bernard, BOURGEAIS Didier, CHAPUIS
Gérard, CHARVOLIN Roch, FERRARI Jean, HARNAL Sébastien, PESENTI Philippe, PIFFADY Philippe, RABUT Jacques, RODRIGUEZ-CERVILLA
José, SAVEY Didier, Mmes BOURDONCLE Annie, CARRARA Carole, JOLY Fabienne, LETRAY Marie-Odile, MACHON Annie, MASNADA Isabelle, PALAZZIZANI Nelly, ROSIER Nicole, TRAINI Marie, TREUVELOT Catherine, Membres absents excusés : 2
MM. BLEIN Jean (représenté par M CHAPUIS Gérard),
RENAUD Jean-Xavier (représenté par M CHARVOLIN Roch),
Membres absents : 4
MM. ZANI Guy, Mmes BARDON Fabienne, CHENET
Valérie, ROTARU Maria. Secrétaire de séance : Mme
ROSIER Nicole,
Soit : 21 présents, 2 pouvoirs.
Monsieur le Maire expose à l'assemblée, que dans le
cadre de l'organisation de la semaine du goût de 2018, l'école maternelle
du Centre a participé à cette manifestation. Les enseignantes
ont mis en place un travail où les 4 classes ont participé.
Les frais occasionnés s'élèvent à la somme de 86,48
€. Il est à noter que les fruits et légumes ont été de Nouveau cette année offerts par « Le Jardin du Plateau ».
Monsieur le Maire remercie cet intervenant au nom du
Conseil Municipal.
Monsieur le Maire Propose à l'assemblée d’allouer
une subvention exceptionnelle de ce montant à la coopérative de l’école maternelle Pour pallier aux frais occasionnés.
Le Conseil Municipal à l’unanimité, après en avoir
délibéré, P
- ACCEPTE d’allouer à la Coopérative de l’école maternelle
du Centre une aide exceptionnelle de 86,48 € pour pallier aux frais occasionnés dans le cadre de l'organisation de la semaine du goût
de l'année 2018.
- DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour l'exécution
de la présente délibération.
AINSI FAIT ET DELIBERE, LES JOUR, MOIS ET AN
SUSDITS, TOUS LES MEMBRES PRESENTS ONT
SIGNE AU REGISTRE.
Copie certifiée conforme au registre des
délibérations.
Le Maire, Bernard ARGENTI.
Accusé de réception en préfecture
001-210101853-201811 13-DE-2018-106-DE
Date de télétransmission : 20/1 1/2018
Date de réception préfecture : 20/11/2018