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Déliberation - DEL 65 Attribution DES Subventions AUX Associations Pour 2019
Document publié le Mercredi 27 mars 2019 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 65 Attribution DES Subventions AUX Associations Pour 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Éducation,
DEPARTEMENT DE L'AIN DELIBERATION
ARRONDISSEMENT DE BELLEY N° 2019-65
Commune nouvelle de Plateau d'Hauteville
EXTRAIT du REGISTRE
des Délibérations du Conseil Mu PA ED PE LE PI PE PP Pod PS Pod Pb PE PS
OBJET : Subventions allouées aux associations de Plateau d'Hauteville en 2019
Séance du 27 mars 2019
L'an deux mille dix-neuf, le vingt-sept mars, à dix-neuf heures quarante, le Conseil Municipal de la Commune
Nouvelle de Plateau d'Hauteville, dûment convoqué le dix-neuf mars deux mille dix-neuf, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Philippe EMIN, Maire.
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 58
Membres présents : MM. ALLANDRIEU Bernard, ALLARD Cyrille, ARGENTI Bernard, BARBARIN Daniel, BEVOZ
Sébastien, BLEIN Jean, BOURGEAIS Didier, CAPELLI Jean-Baptiste, CHARVOLIN Roch, CORTINOVIS Bernard,
CYVOCT Jean-Michel, DHROUIN Jacques, EMIN Philippe, FERRARI Jean, GRIOT Bernard, JARASSIER Hervé,
MORGNIEU Laurent, PESENTI Philippe, PETITNICOLAS Christophe, PIFFADY Philippe, RODRIGUEZ-CERVILLA José, SAVEY Didier, TRAMOY Maurice.
Mmes BORGNA Séverine, BOURDONCLE Annie, CHATEAU Marie-Luce, FERRO Nicole, GRITTI Delphine, LETRAY
Marie-Odile, LIEVIN Karine, MACHON Annie, MARTINE Christine, MASNADA Isabelle, PALAZZI-ZANI Nelly, ROSIER Nicole, TRAINI Marie.
Membres absents excusés : MM. CHAPUIS Gérard (pouvoir à M. BLEIN Jean), DUSSUYER Régis (pouvoir à M.
PETITNICOLAS Christophe), GENOD Patrick (pouvoir à M PESENTI Philippe), HARNAL Sébastien (pouvoir à Mme
LIEVIN Karine), LEMOINE Gilbert (pouvoir à Mme MARTINE Christine), LYAUDET Stéphane (pouvoir à M. BARBARIN
Daniel).
Mmes BARTHELET Annaëlle (pouvoir à M. DHROUIN Jacques), BERTHET Claire (pouvoir à M. CAPELLI Jean-
Baptiste), CARRARA Carole (pouvoir à M. FERRARI Jean), JOLY Fabienne (pouvoir à M. CHARVOLIN Roch), PETIT
Odile (pouvoir à Mme GRITTI Delphine).
Membres absents : MM. FRAISEAU Alain, RAOULT Jean-Pierre, RENAUD Jean-Xavier, TABOUREL Philippe, ZANI
Mes BARDON Fabienne, BOUDET Evelyne, CHENET Valérie, HUGON Marlène, ROTARU Maria, TREUVELOT
Catherine.
Secrétaire de séance : M. ALLARD Cyrille.
Soit : 36 présents, 11 pouvoirs.
Conformément aux propositions de la Commission Finances du 13 mars 2019,
Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou représentés,
65-1 - VOTE les subventions 2019 s'élevant à la somme globale de 325 032, 00 €, dont la liste est jointe au budget voté cette même séance.
- PRECISE que les crédits correspondants sont prévus au chapitre 6 — articles 657362 et 6574 du budget
2019.
- DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour l'exécution de la présente délibération.
AINSI FAIT ET DELIBERE, LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS, TOUS LES MEMBRES PRESENTS ONT SIGNE AU REGISTRE.
Copie certifiée conforme au registre des délibérations.
Le Maire,
Philippe EMIN.
65-2 SUBVENTIONS 2019 [PLATEAU , O'HAUTEVILLE COMMUNE NOUVELLE de Ferme en Ferme Expo - UCAB Nature Ain Hauteville-Lompnes - Chambres de Métiers et de l'Artisanat Ain entreprendre Aln / Ain Geste d'Avenir contre le cancer, 3€ la tonne collectée {220 T environ} Résistance (Union Dptle des CVK} Rurale d'Hostiaz - St Sulpice le Vieux des Fêtes de Chasse de Pêche de Boule de Cormeranche-en-Bugey S|slelelele|8ls de Cormaranche Feu d'Artifice sapeurs pompiers / assurances Sapeurs Pompiers SERVICES A LA POPULATION / SOCIAL / Paul Slxdenler 8 600 Sportive du Collège Paul Sixdenier 450 Ecoute Joie et Santé de l'Ain 90 Alimentaire de l'Ain 450 Rouge Française {Anciens Combattants d'Algérie) Combattants des Anciens Combattants de l'Ain de l'Ain Restos du Cœur des Donneurs de Sang subvention de fonctionnement : 10 000 € RESTE A CHARGE DE LA COMMUNE DE TRI : 5000 € DU DEVELOPPEMENT DURABLE : 5000 € à € - Travaux/Investissement (HL : 25000 + Hostiaz : 3000 + Thez : 4000 + Corma : 4000) 22/03/2019 MONTEE EN CHARGE PAS DE DEMANDE A LA CC MAIS HL PAS DE DEMANDE EN 2018 ET RIEN RECU EN 2018 1 demandé 700 SUB ORDINAIRE + 1200 SUB EXCEPT demande sup. / 3600 € compensé par HBA pour section Théâtre - 1500 € sup. à répartir aux ex CCPH-récupération 500€/2000€ et Comcom à voir le mode du fonctionnament du Tnéallleu et Cormaranch dans le cadre de la Commune Nouvelle SUBVENTIONS 2019 PLATEAU
d'HAUTEVILLE COMMURE NOUVELLE
sportif Simon Desthieux
Club Simon Desthieux
de Gym ESHL Hauteville-Lompnes
du Plateau
de Ski de Fond
de Fond Corma Thez Hastiaz
Spéléo d'Hauteville-Lompnes
Club
Club de Lompnes
Club
{Union Sport Adapté Hautevilloise}
{Union Sportive Enseignement Premier Degré}
Amis du Foot
CULTURE / PATRIMOINE / EDUCATIF
d'Art Contemporain de Lacoux 3506 4 000
de Théâtre du mois d'août / Ame de théâtre en Bugey 26 009 28 000
du Festival de l'improvisation et de l'Éphémère
Dreffia
du langage musical / Musicole
-Sanss”
Ain Termede
Amis des Champignons
Fanfare (HL : 450 € + CORMA 50 €}
Elles
routière
des Ecoles
des Ecoles
Primaire HL - Voyage en Teuraine
Scolaire
Professionnel privé rural de l'Ain
CFA
22/03/2019
DE DEMANDE EN 2018 ET RIEN RECU EN 2019
DE BESOIN EN 2019
ce que
DE DEMANDE EN 2018 et 2019
Sous réserve suite à la pétition sur les nuisances
PAS DE DEMANDE
PAS DE DEMANDE RECU + MAIL ENVOYE
30 €X 50 élèves
1000 €
85€
par
VU ET ACCEPTÉ
Pour être annexé à la délibération
de ce jour
À Hauteville-Lompnes,
Le Maire,